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SITES FRANCAIS : ADMINISTRATION
MINISTERES SANTE-SOCIAL
Organigramme, comptes de la santé et de
la protection sociale, budget des hôpitaux, STATISS :
indicateurs socio-sanitaires par région et département
(démographie, cause de décès, équipements
sanitaires, hospitalisation, accueil des personnes âgées,
protection de l’enfance, bénéficiaires des
prestations sociales), présentation des enquêtes et des
publications de la Drees, en texte intégral : " Etudes et
Résultats", "Dossiers Solidarité et Santé",
ouvrage "L'état de santé de la population en France". Le
bulletin officiel hebdomadaire (BOH) santé-protection
sociale-solidarité est mis en ligne. Il rassemble les
textes publiés
au JO : lois, ordonnances, décrets et arrêtés,
ainsi que les textes non publiés : circulaires, instructions,
notes de services... Les textes publiés au BO
portent sur les politiques sociales, la
santé, la protection sociale, les populations, l'immigration,
les rapatriés et la ville. Un espace Hospitalisation et organisation des
soins ainsi qu'un espace consacré aux droits des usagers
sont directement accessibles via l'onglet santé du site.
Présentation du ministère,
actualités, dossiers thématiques, études
statistiques et publications, chiffres-clés sur le monde du
travail et l’emploi.
ADMINISTRATIONS ET INSTITUTIONS GENERALES
L'ACP est né de la fusion des
autorités d'agrément et de contrôle de la banque et
des assurances, en particulier la Commission bancaire et
l'Autorité de contrôle des Assurances (ACAM). il s'agit d'
une autorité publique
indépendante qui contrôle l'ensemble des acteurs du
marché français de l'assurance.
Son site propose une information ciblée
aux différents utilisateurs : les organismes
contrôlés, les intermédiaires, les assurés.
professionnels peuvent trouver les
procédures de
contrôle, les textes législatifs et réglementaires
alors que les particuliers
ont accès à des renseignements plus pédagogiques
tels que les missions de
l’ACP. . Le site propose aussi des dossiers thématiques,
un lexique de termes spécialisés, un espace presse
et un accès direct au service
télétransmission pour que les entreprises puissent
déposer des fichiers.
L'Assemblée des Présidents des
Conseils généraux (APCG) a été
fondée en 1946. Elle est devenue l'Assemblée des
Département de France (ADF) en 1999. Elle regroupe aujourd'hui,
en la personne de leurs présidents, les Conseils
généraux de métropole, d'Outre-mer ainsi que les
collectivités de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon. Elle
constitue l'organe représentatif des départements
français. Le site présente l’ADF,
l’institution départementale (le conseil
général, ses compétences, son fonctionnement, le
budget, son histoire, les élus), puis des informations sur
l’actualité, les communiqués de l’ADF, ses
publications, et l’annuaire des départements (élus
et commissions).
Ce portail est la nouvelle version d’Admifrance qui n’existe plus sous son ancien nom. On trouve sur le site :
- deux annuaires permettent de retrouver
respectivement les services de l’administration française
(administration nationale et locale avec les coordonnées des
responsables),
et les sites internet nationaux, mais aussi étrangers et
internationaux ;
- la rubrique "Comment faire si...
". Ce guide des
démarches entre l’administration et les citoyens
fonctionne sur le mode du réseau puisque les informations sont
rédigées par la Documentation française puis
validées par les différents ministères. Au sein
des 2400 fiches, l’utilisateur peut accéder directement
aux textes de références sur Légifrance, voire aux
formulaires du Cerfa (Centre d’enregistrement et de
révision des formulaires administratifs) ;
- des liens pour accéder aux textes
législatifs (Legifrance) et aux rapports officiels (La
Documentation Française) ;
- des formulaires en ligne, dont ceux
pour les Déclarations sociales.
- un espace pour ses questions.
Actualités, agenda parlementaire, ordre du jour des séances, comptes rendus, textes adoptés...
Le Centre d’analyse stratégique est un organisme directement rattaché au Premier ministre. Il a succédé au
Commissariat Général du Plan en 2006. Il a pour mission d’éclairer le
Gouvernement dans la définition
et la mise en œuvre de ses orientations stratégiques en matière économique,
sociale, environnementale ou culturelle. L'ensemble de ses publications est
disponible sur le site.
(voir Fonds CMU)
Les principaux rapports du Plan depuis 1993
peuvent être retrouvés sur ce site d'archives. La
recherche se fait
par daten thème ou type de publications. Le Commissariat a
été remplacé en 2006 par le Centre d'Analyse
Stratégique (CAS)
A l'occasion du cinquantième anniversaire de la création de
l'institution, le Conseil constitutionnel renouvelle son site Internet.
La nouvelle version vise à faciliter l'accès à
l'information et la navigabilité dans le fonds documentaire.
Dès la page d'accueil, l'accès direct à
l'information a été organisé en trois zones :
l'actualité ; l'information institutionnelle (Constitution,
l'information sur le Conseil constitutionnel au présent et au
passé) ; l'information documentaire (dossier thématique,
discours et interventions, activité du Conseil, publications et
revue Les Cahiers du Conseil constitutionnel,
···). Le bandeau d'actualité,
désormais placé en tête de page, propose deux types
d'actualité d'accès immédiat : l'actualité
quotidienne du Conseil qui offre notamment l'accès direct
à la dernière décision rendue quelques heures
après le délibéré ; la Une du mois,
éditorial mensuel qui met en valeur un dossier particulier. Les
décisions sont désormais présentées avec
leur dossier complet accessible sur la même page : le dossier de
procédure (saisine···) et le dossier
documentaire ainsi que les références de doctrine
commentant la
décision. Un
espace spécial vous permet de faire le point des
relations que le Conseil constitutionnel entretient avec son environnement. Le
site est désormais entièrement accessible aux personnes handicapées. Il propose
également plusieurs flux RSS et est décliné en cinq langues.
Présentation du CES, actualités, base
documentaire des avis, rapports et études du CES (interrogation
par sujet ou année) avec texte intégral.
On y trouvera la liste des avis du
Conseil d’Etat depuis 1976 en texte intégral,
ainsi qu’une présentation de ses missions, de son
histoire, des tribunaux administratifs et des cours administratives
d’appel, de la justice administrative dans le monde, et un mode
d’emploi de la justice administrative en France.
Outre les informations relatives à la
Cour et aux chambres régionales, le « citoyen » peut
consulter l’intégralité des rapports publics et des
lettres d’information.
Site du fonds CMU qui assure le financement du
droit à la protection complémentaire en matière de
santé et veille à la bonne application de la loi du 27
juillet 1999 qui l'a créée. Il présente le fonds
CMU, diffuse des informations générales et pratiques sur
la CMU complémentaire (bénéficiaires, prestations
prises en charge, modalités pour déposer sa demande,
liste des organismes d’assurance complémentaires
agréés), et suit l’actualité CMU
(brèves d’actualité, bulletin «
Références CMU », chiffres sur la CMU). Il offre
également des rapports et études concernant la protection
sociale complémentaire.
Portail du Gouvernement
Ce portail vise à donner une vision
d'ensemble des politiques publiques menées par le premier
ministre et son gouvernement. (culture et communication, santé,
travail, économie, emploi etc...). Pour chaque thème, un
coup de projecteur sur l'actualité et des dossiers sont
proposés.
Présentation des activités et
missions de l’IGAS. Tous Ses rapports d"études
sont accessibles via un classement thématique.
Site d'archives (1996-2008). Les actions
gouvernementales sur l’internet dans les secteurs de
l’éducation, du service public, de la culture et de
l’entreprise ainsi qu’autour de la protection et du
développement des NTI. Chaque rubrique est rattachée aux
textes officiels. Une synthèse hebdomadaire de la presse
multimédia, un agenda, un index et des forums permettent
à l’utilisateur d’être informé sur
l’actualité de la société
d’information. Depuis 2009, les informations gouvernementales au
sujet de la société de l'information sont
traités sur le portail du gouvernement.
Sommaire et textes généraux du journal officiel du jour et de la semaine.
Actualités : textes législatifs
inscrits à l’ordre du jour, bulletin d’informations
rapides sur les séances de la semaine écoulée,
communiqués de presse, travaux du Sénat en texte
intégral...
ADMINISTRATION SANTE
Agences sanitaires
Piloté par la Direction
Générale de la Santé, ce portail
fédère les agences sanitaires sous tutelle du
Ministère de santé. Il a pour but de valoriser les informations de
santé publique des sites des agences. Au menu :
présentation des agences, communiqués de presse, nouveautés des sites,
sites et adresses utiles, offres d’emploi, listes de diffusion, Score Santé..
Entièrement remaniée en 2009, le
site de l'Afssaps se structure autour de 14 thèmes permettant un
accès direct par produits de santé (médicaments,
médicaments dérivés du sang, stupéfiants et
psychotropes, vaccins, dispositifs médicaux....). Chaque
thème est identifié par un logo et un code couleur. Le
même procédé est utilisé pour orienté
les différents publics cibles (grand public, professionnels de
santé, industriels, presse.). Ce site propose notamment des
dossiers thématiques, les parutions de l'Afssaps, les
actualités, les activités et un glossaire
Ce nouvel établissement
de santé, crée en juillet 2010 reprend les missions, le s
moyens et le personnel de l’Agence française de
sécurité sanitaire des aliments (Afssa) et de
l’Agence française de sécurité sanitaire de
l’environnement et du travail (Afsset). Ses avis et
études, ainsi qu’un glossaire de termes
spécialisés dans ses domaines de compétence sont
consultables en ligne sur son site.
Ce site comprend une brève
présentation de l’EFS, des informations sur le don du sang
et les lieux de collecte, et quelques chiffres sur les
prélèvements en France.
La Haute Autorité de santé a
rénové en novembre 2006 son site Internet avec une bien
meilleure ergonomie et de nouvelles possibilités offertes aux
internautes comme l’abonnement personnalisé à des
alertes électroniques en fonction de leurs centres
d’intérêt. Toutes les publications de la HAS sont
consultables et téléchargeables librement et
bénéficient d’une fiche de présentation
synthétique. Plus de 7 000 publications sont disponibles, dont 3
000 avis sur les médicaments, produits et prestations de
santé, et plus de 2 700 résultats de certification
d’établissements de santé. Les recommandations de
bonnes pratiques de l'HAS ont été déplacées
dans de nouveaux répertoires. Elles sont accessibles par le
moteur interne du site.
L’Institut de Veille Sanitaire est un établissement public de l’Etat créé
par la loi 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la
veille sanitaire et du contrôle de la sécurité
sanitaire des produits destinés à l’homme.
Prolongement et renforcement du Réseau National de Santé
Publique créé en 1992, il en reprend et en consolide les
missions et développe de nouveaux champs d’application
(maladies chroniques, traumatismes, santé au travail, risques
d’origine nucléaire...) Outre une présentation des
missions de l’InVS, on trouve sur le site :
- Base de données sur différentes maladies (cancer, sida, tuberculose, VIH)
- le " Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire " (BEH) en texte intégral
- des guides de recommandations, et des dossiers
thématiques : accidents de la vie courante, asthme, diabète etc...
- programmes européens auxquels l'InVS participe.
ARH
Présentation des missions et de
l'organisation des ARH. Ce portail offre un annuaire des
institutions régionales en santé, des liens au fichier
des établissements de santé (Finess) et aux sites
permettant de retrouver des textes officiels généraux,
mais surtout à une carte qui, d'un clic, amène aux sites
régionaux des ARH, qui sont alors présentés selon
une structure identique : actualités, l'agence, la politique
sanitaire, les établissements, contexte régional,
documentations (avec notamment un moteur de recherche pour retrouver
leurs documents). Ce portail n'est plus mis à jour depuis la
création des Agences régionales de santé.
ARS
Ce Blog de la préfiguration de
l’ARS Ile-de-France a été mis en place pour donner
régulièrement aux acteurs de santé de la
région des informations sur la mise en place de l’Agence,
des données générales sur des sujets de
santé permettant de mieux comprendre le contexte dans lequel
s’inscrit l' action de la future ARS. Un service de questions
réponses permet le dialogue entre acteurs de santé et les
préfigurateurs de l'ARS.
Ce site est une plateforme d’information
nationale mais permet également l’accès aux 26
sites régionaux des Agences Régionales de Santé,
crées par la loi HPST. Le site national présente les
objectifs, les missions, l’organisation et les moyens de ces
agences. Il Les champs d’action des ARS que sont la
prévention et la santé publique, la veille et
sécurité sanitaire, l’offre de soins et
l’accompagnement médico-social font l’objet
d’une rubrique alimentée par l’actualité. Les
deux chantiers prioritaires, à savoir la coopération
hospitalière et la lutte contre les déserts
médicaux Il mettra également à disposition les
rapports sur la santé et les textes réglementaires. Les
différents sites régionaux reprennent plus ou moins la
structure du site national mais s’adressent également
à un public plus large. Ils reprennent notamment les outils en
ligne déjà existant et mis en place par l’assurance
maladie : le moteur de recherche recherchesante.fr et les bases de
données cartosante (cartographie interactive de l'offre de
soins) et instalsante (aide à l’installation des
professionnels de santé).
ORS
Liste figurant sur le site de la FNORS.
Ce site met à disposition sur le net les
données chiffrées des 26 tableaux de bord des
Observatoires Régionaux de la Santé, soit 400 indicateurs
de santé. La base de données regroupe 9 grands
thèmes couvrant le secteur sanitaire et social : constat
d’ensemble, offre et consommation de soins, mère et
enfants, personnes handicapées, situations de
précarité, pathologies, facteurs de risques, santé
et environnement. Ces thèmes sont divisés en
sous-thèmes (40 au total) à l’intérieur
desquels se retrouvent tous les indicateurs présents dans les
tableaux de bord régionaux. Des indicateurs sont proposés
pour les 22 régions de France métropolitaine et les 4
départements d’Outre-Mer. Ils sont souvent disponibles
pour plusieurs années et déclinées par sexe, par
âge, ou selon d’autres caractéristiques. Pour
certains d’entre eux, des tests statistiques permettent de
mesurer la significativité des valeurs présentées.
Des graphiques illustrent la plupart des indicateurs pour, par exemple,
mettre en évidence leur évolution dans le temps.
Organismes de protection sociale
L'annuaire sécu a été
réalisé pour aider les personnels de la
Sécurité sociale à utiliser internet au quotidien.
Au menu, un annuaire de site recensant plus de 900 sites dont
l'intégralité des sites de la Sécurité
sociale, un espace communautaire pour les agents de la
Sécurité sociale avec un service de questions
/réponses, des informations sur les carrières
(écoles, formation, emplois, organisations syndicales,
vacances...) et sur les listes de discussion existantes, la
bibliothèque (ouvrages et revues en ligne,
références d'ouvrage sur la sécu, les formulaires
administratifs sécu, un glossaire des sigles de la sécu).
Il est enfin possible de s'inscrire à une newsletter
hebdomadaire qui assure une veille permanente de l'actualité
internet de la sécu et de son environnement.
Renseignements pratiques sur les retraites
(calculs, droits,...), statistiques, présentation des
études et recherches.
Le pôle emploi est né de la fusion
entre les Assedic et l'Unedic. Ce nouvel organisme est chargé
d'assurer l'accueil, l'inscription, l'indemnisation et l'accompagnement
des chômeurs. Le volet candidat présente les droits des
demandeurs d'emploi et les démarches à suivre, des
services pour les aider dans leur recherche d'emploi
(dépôt de CV, banque d'offres d'emploi...). Le volet
entreprise présente les démarches à suivre pour
les déclarations et cotisations, des conseils au recrutement, la
recherche de CV. Ce site est complété par les
actualités en matière de réglementation et des
informations selon la région de résidence.
Entièrement refondu en 2011, ce site
offre un accès différencié selon que l'on soit un
professionnel de la sphère santé/social ou usagers
de la Sécurité sociale. Il propose six rubriques
communes aux deux espaces : maladie, famille, retraite, accidents du
travail et maladies professionnelles, cotisations et recouvrement,
dépendance. Il donne des informations sur :
- les sites des organismes de sécurité sociale
- comprendre la sécurité sociale
(histoire, domaines d"intervention, réformes, dossiers, métiers, lexique et glossaire).
- les institutions de la sécurité sociale (Cor, HCAAM etc..)
- Europe et international
- la Sécurité sociale en
chiffres ((Lois de financement, comptes de la sécu, COG,
barèmes).
- le suivi des textes juridiques
- documentation (avis, études, rapports, manifestations)
L’UCANSS en quatre rubriques :
- Découvrez l’UCANSS :
présentation et missions de l’UCANSS, l’Observatoire
de l’évolution de l’emploi et des compétences
(avec le répertoire des métiers en ligne, suivi de la
prospective des métiers, de l’évolution des
compétences, de l’accompagnement au changement,...)
-Textes et documents : conventions collectives
et accords professionnels, lettres, éditions et publications de
l'UCANSS, listes des organismes
- Travailler à l'UCANSS : offres
d’'emploi, espace métiers, accès à
l'institution par la formation..;
- Chiffres clés : statistiques du
personnel du régimé général, chiffres
clés de la formation professionnelle.
Ce
site présente les missions et l'organisation de l'UNEDIC, ses
actualités, les aspects juridiques de l'assurance chômage et des
statistiques sur la situation du chômage en France. Il est complété par
deux autres sites de veille : info-unedic.org et international-unedic.org.
Le premier propose un décryptage de l'actualité sociale lié à l'emploi,
à l'assurance-chômage, aux dispositifs de reclassement. Le second site
propose un décryptage des différents débats et des enjeux liés à
l'emploi et au chômage dans le monde, à travers des études et des
analyses. Il met également en avant des initiatives en matière de
création d'emploi, de formation ou de traitement du chômage, ainsi que
des propositions et recommandations de centres de réflexion
internationaux. Les informations peuvent être librement commentées afin
de générer des discussions et de construire une réflexion sur les
sujets proposés.
Régime général d'assurance maladie
Depuis novembre 2002, le site de la Cnamts
s’appelle Ameli (Assurance Maladie en Ligne). Le site est
structuré en 3 espaces principaux : assurés,
professionnels de santé, employeurs. Ils sont
complétés par deux rubriques présentes sur la page
d'accueil : l'espace presse et un mini-site sur les activités et
fonctions de l'assurance-maladie "Connaître l'assurance maladie".
Sur le site de la Cnamts, moteur de recherche permettant de retrouver les coordonnées des CPAM.
Destiné aux professionnels de
santé, le site offre la possibilité de consulter et
télécharger des études réalisées par
les praticiens-conseils concernant les domaines ambulatoire et
hospitalier ; Il permet également de prendre connaissance des
dernières statistiques du Service médical notamment sur
les affections de longue durée les maladies professionnelles de
santé.
Autres régimes d'assurance maladie
Information sur la retraite des médecins. Quelques liens avec d'autres sites.
Cette caisse gère le régime de base et
complémentaire ainsi que le risque
invalidité/décès de plus de 25 % des professions
libérales.
L’ENIM est le régime de
Sécurité sociale des marins. Celui-ci est
présenté à travers deux rubriques :
Présentation (présentation générale,
historique, organigramme, les chiffres, rapport
d’activité, action sanitaire et sociale) ; Prestations
(prestations générales, CMU, action sanitaire et sociale,
carte vitale). Une rubrique « Actualités »
complète le site.
On trouve sur le site : une présentation
de la Mutualité française (quelques chiffres,
spécificités, valeurs, organisation, fonctionnement, la
Fédération, histoire de la Mutualité), une
présentation des activités de ses membres
(remboursements, garanties de prévoyance, établissements
médico-sociaux de la mutualité), un annuaire des 3000
mutuelles adhérentes à la Mutualité
Française, un petit glossaire de la mutualité, et dans la
rubrique communication, les publications mutualistes
(communiqués de presse mutualiste, les ouvrages et la presse
mutualiste, des forums, des dossiers
d’actualité, 32 fiches conseil santé et un dossier
spécial médicament à destination du grand public.
Présentation
du régime obligatoire d’assurance maladie maternité des artisans,
commerçants et industriels ou des professions libérales.
UNOCAM (Union Nationale des Organismes Complémentaires d"Assurance maladie)
Cette association regroupe la totalité des organismes
complémentaires intervenant sur le champ de la santé
(mutuelle, institutions de prévoyance et sociétés
d'assurance). Outre la présentation de ses activités et
de ses membres, ce site va, à terme, publier les avis de
l'UNOCAM sur les divers sujets la concernant : PLSS, ticket
modérateur, nomenclature, négociations conventionnelles
etc..
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11 octobre 2011
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