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CONSOMMATION MEDICALE TOTALE : DEFINITIONS

La Consommation Médicale Totale (CMT) est un des deux agrégats du Compte de la Santé. Elle permet de connaître les masses financières globales qui sont la contrepartie des soins médicaux et des services de prévention individualisables dispensés dans l'année.

Elle représente la valeur des biens et services médicaux acquis sur le territoire métropolitain plus les DOM (par des résidents ou des non-résidents) pour la satisfaction directe des besoins individuels. Il s'agit de biens et services marchands (achats auprès de prestataires tels que médecins), ou non marchands, c'est-à-dire organisés et financés par une administration (hospitalisation financée par budget global). Les montants et les évolutions de la consommation médicale totale peuvent être comparés mais non confondus avec les seuls remboursements de l'assurance maladie de la sécurité sociale.

La CMT est composée de deux éléments : la consommation de soins et biens médicaux et la consommation de services de médecine préventive, qui ne se rapportent qu'à des interventions individualisées.

La CMT se distingue de la DCS à deux titres :

• la DCS couvre un champ plus large que la CMT puisque, outre les dépenses réglées au titre des soins, des biens médicaux et des services de médecine préventive, elle intègre également les indemnités journalières, la prévention collective, les subventions reçues par le système de santé, le fonctionnement de la recherche, de l'enseignement et de l'administration sanitaire.
• en matière d'hospitalisation publique, le concept de dépense est différent du concept de consommation. Dans la CMT la consommation de soins hospitaliers publics est évaluée par les dépenses de fonctionnement courant ; dans la DCS les dépenses correspondent aux recettes de l'établissement. Or, la consommation de soins ne correspond pas forcément dans le temps avec l'opération de règlement.

La consommation de soins et biens médicaux

Elle comprend les soins hospitaliers et en sections médicalisées, les soins ambulatoires, les transports sanitaires, les biens médicaux.

Les soins hospitaliers et en sections médicalisées

• Soins hospitaliers : ensemble des services (soins et hébergement) fournis par les hôpitaux du secteur public et par les hôpitaux du secteur privé (lucratif ou non) et
• Soins en sections médicalisées : sections mises en place en 1978 dans les hospices et maisons de retraite publiques ou privées permettant de dispenser sur place des soins courants et parfois permanents aux pensionnaires de ces établissements.

Les soins ambulatoires

Ce sont les soins effectués en cabinet de ville, en dispensaire, centres de soins ou lors de consultations externes d'établissements privés hospitaliers. Les consultations externes dans les hôpitaux publics bien que théoriquement ambulatoires, figurent dans les soins hospitaliers en base 80 car le système de dotation globale ne permettait pas de les distinguer de l'ensemble. En revanche, dans la base 95, elles font partie des soins ambulatoires.

Ils sont composés des soins dispensés au titre de l'activité libérale par les médecins, les dentistes et les auxiliaires médicaux (les infirmiers, les kinésithérapeutes, les orthophonistes, les orthoptistes), des actes d'analyse effectués en laboratoire et des cures thermales reconnues par la sécurité sociale.

La consommation de soins est égale à l'ensemble des frais (y compris les dépassements et les frais de déplacement) présentés au malade.

Les transports sanitaires

Ce poste comprend :

• les transports spécialisés : ambulances privées, ambulances d'établissements publics hospitaliers, services mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR) des hôpitaux publics.
• les transports non spécialisés utilisés par les malades : transports publics, taxis, voitures particulières.

Les biens médicaux

La consommation de biens médicaux est composée de médicaments et des autres biens médicaux que sont les prothèses, orthèses, véhicules pour handicapés physiques (VHP), lunetterie, pansements et petit matériel, à condition qu'ils soient consommés en dehors de l'hospitalisation. Ces biens peuvent être acquis sur prescription ou non.

Les services de médecine préventive

Leur but est d'éviter l'apparition ou la complication des maladies et des accidents. Ils comportent des activités de surveillance médicale et de diagnostic. Ils ne se rapportent qu'à des interventions individuelles et leur visée est uniquement sanitaire.

Les services de médecine préventive concourent à des activités de santé publique et regroupent principalement des activités de surveillance et de diagnostics médicaux individuels. Ils correspondent à la majeure partie des dépenses de prévention. Bien qu'une partie des services de prévention individuelle est assurée par la médecine ambulatoire (une grande partie des vaccinations par exemple), ils restent comptabilisés dans la consommation de biens et services médicaux car le système statistique existant ne permet pas de les isoler.

La consommation de médecine préventive comprend les services suivants : la médecine du travail, la médecine scolaire, la protection maternelle et infantile (PMI) ; elle comprend aussi d'autres services de médecine préventive dont certains sont à la charge de l'Etat (lutte contre les épidémies, contre l'alcoolisme, la toxicomanie, le sida), et d'autres à la charge des collectivites locales (les vaccinations, le planning familial, les actions de prévention contre la tuberculose, les maladies vénériennes et le cancer).