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Document de travail /
Working paper
n° 56, avril 2013

 

 

Activité, productivité et qualité des soins des hôpitaux avant et après la T2A

Zeynep Or, Julia Bonastre, Florence Journeau, Clément Nestrigue

 

La tarification à l’activité (T2A), introduite en 2004-2005 pour financer l’activité de court séjour des hôpitaux publics et privés, avait pour but d’améliorer l’efficience des établissements de santé et du secteur hospitalier. Or le suivi de l’impact de la T2A sur l’évolution de l’activité et de la productivité hospitalière reste à ce jour partiel. Cette étude fournit de nouvelles données et analyses quantitatives permettant d’apprécier les effets de la réforme de la T2A sur l’activité, la productivité et la qualité des soins hospitaliers. Au moyen d’une série d’indicateurs estimés annuellement sur la période 2002-2009, nous tentons de répondre aux questions suivantes : produit-on plus ou moins pour chaque euro dépensé pour l’hôpital depuis l’introduction de la T2A ? La structure de la production a-t-elle été modifiée ? Comment la qualité des soins a-t-elle évolué ?

Nos résultats montrent que, dans les hôpitaux publics, l’activité (nombre de séjours) et la production hospitalière (séjours pondérés par le case-mix) ont augmenté de manière soutenue entre 2002 et 2009 quel que soit le type d’activité, avec une hausse plus marquée pour les séjours de chirurgie. Dans les établissements privés à but lucratif, une forte augmentation des séances et des séjours de chirurgie ambulatoire a été observée de manière concomitante à une baisse des séjours d’hospitalisation complète en obstétrique et en médecine.

On note globalement une tendance à la hausse de la productivité (rapport entre la production et les ressources employées) dans le secteur public depuis 2004 tandis que dans le secteur privé lucratif, on observe une modification de l’activité (case-mix) plus qu’une augmentation marquée de la production et de la productivité. Par ailleurs, les taux de réadmission à 30 jours pour les principales prises en charge cardiovasculaires et de cancérologie ont augmenté depuis l’introduction de la T2A. Avec les indicateurs utilisés, nous n’avons pas mis en évidence de stratégie de discrimination des patients polypathologiques et plus âgés par les établissements. La très forte augmentation des taux standardisés de certaines interventions/actes suggère toutefois la possibilité d’une induction de la demande peu ou pas justifiée.

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