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Dépenses de santé | Enquêtes | Evaluation des politiques publiques | Géographie de la santé | Hôpital - Etablissements de santé | Inégalités de santé - Accès aux soins - Renoncement | International | Médicament | Méthodologie | Organisation des soins | Prévention | Santé Travail | Vieillissement - Dépendance

Dépenses de santé

Mise en ligne du portail des données publiques françaises (www.data.gouv.fr , 5 décembre 2011).

« Ce site regroupe l’ensemble des données publiques, c’est-à-dire les informations rassemblées, créées, conservées ou éditées par l’Etat, les collectivités territoriales, les personnes publiques ou privées chargées d’une mission de service public. Il s’agit aussi bien de renseignements géographiques, environnementaux, épidémiologiques, statistiques, de catalogues, d’annuaires ou de données liées au fonctionnement interne des institutions (budgets, dépenses, marchés publics, patrimoine immobilier de l’Etat, etc.). »

Voir notamment les dépenses de santé remboursées par l'Assurance maladie ventilées par région

Enquêtes

Les Français et la santé. Principaux enseignements de l’enquête « Les mots de la santé » réalisée par l’Institut Médiascopie pour Malakoff Médéric (Malakoff Médéric, 29 novembre 2011)

Malakoff Médéric a souhaité réaliser une enquête lui permettant de mieux comprendre comment les Français perçoivent les grands enjeux actuels de la santé et d’appréhender leurs représentations collectives. La méthodologie, originale, permet de mesurer l’image d’un thème à travers les mots qui le constituent. L’étude quantitative a été complétée d’un volet qualitatif. Les trois grandes conclusions émergeantes sont : la santé est un bien fragile, les Français sont lucides sur leur niveau de contribution à la fois pour financer le système de soins et pour prendre soin de leur santé, ils aspirent à plus d’accompagnement et sont prêts pour de nouvelles relations avec les professionnels de santé.

Télécharger le dossier de presse sur le site du Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP)

Les Franciliens et le système de santé en Île-de-France (Agence régionale de santé (ARS) Île-de-France, novembre 2011)

D’après une enquête commandée par l'ARS francilienne, 80 % des personnes interrogées se disent satisfaites de la qualité des soins dans la région Ile-de-France, mais 70 % sont insatisfaites des délais pour obtenir un rendez-vous auprès d'un professionnel ou d'un établissement de santé et plus de 40 % déclarent avoir renoncé à des soins, pour des raisons financières dans 59 % des cas et en raison de délais d’attente trop longs dans 30 % des cas.

Télécharger la note détaillée

Télécharger le rapport

L’Observatoire de l’accès aux soins - Enquête auprès des Français et des professionnels de santé (Ifop/Jalma, octobre 2011)

Selon cette enquête de l'Ifop, 58 % des Français ont renoncé à consulter un spécialiste à cause des délais, 37 % en raison du coût de la consultation et 28 % pour des raisons d’éloignement géographique…

En ligne sur le site du Journal du dimanche

Baromètre Prévoyance Santé - vague 5 (TNS Sofres, novembre 2011)

La satisfaction des Français vis-à-vis du niveau de remboursement de la Sécurité sociale chute à 53 % cette année contre 59 % l'an dernier et 64 % en 2007. 27 % des Français (40 % parmi les employés) avouent avoir reporté en 2011 des dépenses de santé pour raisons financières (+ 4 points par rapport à 2010). Près de 9 Français sur 10 déclarent accepter les médicaments génériques et 86 % disent respecter le parcours de soins coordonné. Les complémentaires santé apparaissent comme indispensables pour 77 % des enquêtés et 84 % des détendeurs se déclarent satisfaits du rapport qualité prix.

Télécharger les résultats du Baromètre Prévoyance Santé – vague 5

Evaluation des politiques publiques

Évaluation du plan Psychiatrie et santé mentale 2005-2008 (Haut Conseil de santé publique (HCSP), octobre 2011)

En France, le plan « Psychiatrie et santé mentale 2005-2008 » (PPSM) a poursuivi l’objectif de « donner à la psychiatrie un nouveau souffle au service des usagers et des acteurs ». Il insiste sur la nécessaire continuité entre les prises en charge sanitaire, médico-sociale et sociale des personnes présentant des troubles psychiatriques. Il est articulé autour de cinq axes comprenant 210 mesures. Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) s’est engagé dans une évaluation du plan en lien avec la Cour des comptes. Le rapport principal, élaboré par un comité d’évaluation entre septembre 2010 et octobre 2011, présente les résultats d’un travail fondé sur une analyse documentaire, des auditions, deux études ad hoc et une conférence évaluative. Il fait un état des lieux des réalisations, approfondit, pour huit thématiques ciblées, les résultats et le degré d’atteinte des objectifs ainsi que leur impact.

Télécharger le rapport du HCSP

Géographie de la santé

Données statistiques - Professionnels de santé libéraux. Données géographiques détaillées (Caisse nationale d’Assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts), décembre 2011)

L'ensemble des informations relatives aux professionnels de santé libéraux est disponible au format excel par région et par département, pour l'année 2010.

Accéder aux tableaux

Atlas régionaux de la démographie 2011 (Conseil national de l’Ordre des médecins (Cnom), novembre 2011)

« Le Conseil national de l’Ordre des médecins présente sa nouvelle édition des Atlas régionaux de la démographie médicale, réalisés à partir des chiffres issus des tableaux des Ordres départementaux au 1er juin 2011. Ces Atlas présentent pour la première fois une analyse fine des données démographiques à l’échelle des bassins de vie. »

En ligne sur le site du Cnom

Observatoire national des zones urbaines sensibles (Onzus) : rapport 2011 (Onzus, novembre 2011)

Ce rapport annuel mesure l’évolution des quartiers qui bénéficient des dispositifs de la politique de la ville et propose une photographie de l’évolution des écarts de développement entre les territoires, dans tous les domaines touchant le quotidien des habitants : emploi, santé, éducation, habitat, sécurité…, avec notamment, pp. 122-139, un chapitre « Santé des adultes et recours aux soins » s’appuyant sur les données de l’Enquête santé et protection sociale 2008 (ESPS 2008).

Télécharger le rapport de l’Onzus

Hôpital - Etablissements de santé

Évolution des parts de marché dans le court séjour entre 2005 et 2009 (Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), décembre 2011)

La généralisation de la T2A en 2005 a conduit les établissements de santé à repenser leur mode de fonctionnement. L'enveloppe globale destinée au financement de ces établissements étant régulée via un objectif national de dépenses de médecine, chirurgie et obstétrique, une certaine forme de concurrence est ainsi mise en place, notamment entre les secteurs public et privé. Sur la période 2005-2009, l'activité de court séjour a globalement augmenté, en nombre de séjours comme en montant remboursé par l'Assurance maladie, mais les évolutions sont contrastées selon les secteurs.

Drees, Etudes et résultats n° 785, décembre 2011

Enquête nationale gouvernance hospitalière 2011 - Les résultats (Ministère en charge de la santé, juillet 2011)

La loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST), promulguée en juillet 2009, a permis de clarifier le rôle des instances de gouvernance au sein des hôpitaux, voire de créer de nouvelles instances de pilotage - conseils de surveillance, directoires - renforçant en cela le rôle du directeur d’établissement. Afin de mesurer l'appropriation de cette nouvelle gouvernance par les établissements, la direction générale de l’offre de soins (DGOS) a conduit en juin 2011 une enquête nationale de grande ampleur.

Télécharger le document

Inégalités de santé - Accès aux soins - Renoncement

Colloque « Renoncement aux soins », organisé par la Drees et la Direction de la Sécurité sociale (DSS), le 22 novembre 2011

« L’accès de tous à des soins de qualité est une priorité de santé publique. Or, en France, près de 16 % des personnes déclarent avoir renoncé à des soins pour raisons financières, une proportion en augmentation depuis quelques années. Que recouvre réellement le renoncement aux soins pour raisons financières ? Que signifient ces évolutions ? Qu’impliquent-elles pour les politiques publiques ? Comment mieux garantir l’accès financier aux soins ? »

Accéder aux diapositives des interventions du colloque « Renoncement aux soins »

Etude « Maladies graves et fin de vie chez les personnes en grande précarité ». Volet quantitatif : « Morbidité et mortalité des personnes en grande précarité de l’agglomération de Lyon » (Observatoire régional de la santé Rhône-Alpes, mai 2011)

L’objectif de cette étude est de décrire la réalité de la prise en charge de personnes en grande précarité atteintes d’une maladie grave pouvant engager le pronostic vital, et de repérer les expériences innovantes dans l’accompagnement de ces personnes. L’étude comporte un volet qualitatif (analyse des modalités de prise en charge et des problèmes rencontrés par les soignants, travailleurs sociaux et les personnes concernées elles-mêmes) et un volet quantitatif comportant trois objectifs : 1/ Apporter une estimation du nombre de personnes précaires souffrant de maladies graves ou qui décèdent dans l’agglomération lyonnaise, 2/ Décrire les caractéristiques de ces personnes et de leurs pathologies, 3/ Apporter des éléments sur leurs recours aux soins, notamment hospitaliers.

Télécharger l’étude sur le site de l’ORS Rhône-Alpes

International

Panorama de la santé 2011 (Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), novembre 2011)

Aujourd’hui, en moyenne dans les pays de l’OCDE, 4 % seulement des personnes hospitalisées après une crise cardiaque décèdent dans les 30 jours suivant leur admission à l’hôpital, alors que la proportion était de 8 % en 2000. Les taux de survie à différents types de cancer sont également en augmentation, grâce à une détection plus précoce et à de meilleurs traitements. Le taux de survie à cinq ans des femmes qui ont été diagnostiquées pour un cancer du sein en 2004 s’élevait à 84 % en 2009, alors qu’il n’était que de 79 % pour les femmes diagnostiquées en 1997. Cette sixième édition du Panorama de la santé inclus pour la première fois un chapitre sur les soins de longue durée. Elle présente des données pour tous les pays de l’OCDE ainsi que des données pour l’Afrique du Sud, le Brésil, la Chine, la Fédération de Russie, l’Inde et l’Indonésie, à savoir les autres grandes économies de pays non-OCDE, lorsqu’elles sont disponibles.

Télécharger la Panorama de la santé 2011

Voir les principaux résultats pour la France

International Profiles of Health Care Systems: Australia, Canada, Denmark, England, France, Germany, Italy, Japan, the Netherlands, New Zealand, Norway, Sweden, Switzerland, and the United States (The Communwealth Fund, novembre 2011)

Cette publication dresse un panorama des systèmes de santé australien, canadien, danois, anglais, français, allemand, japonais, néerlandais, néozélandais, norvégien, suédois, suisse et américain, présentant pour chaque pays le système d’Assurance maladie (financements public et privé), l’organisation des soins, la qualité des soins, les inégalités de santé, etc.

Télécharger le rapport

Is the European Welfare State Really More Expensive? Indicators on Social Spending, 1980-2012; and a Manual to the OECD Social Expenditure Database (SOCX) (Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), novembre 2011)

Les dépenses sociales publiques brutes sont passées de 16 % du PIB en 1980 à 19 % du PIB en 2007, les retraites publiques (7 % du PIB) et les dépenses de santé publique (6 % du PIB) représentant les plus grandes catégories de dépenses en moyenne en 2007. Elles ont atteint 22,5 % en 2009 et on estime que ce ratio baissera jusqu'à 22 % en 2012. Ce document présente aussi des indicateurs de dépenses sociales tenant compte des effets du système fiscal ainsi que des indicateurs sur les dépenses sociales privées. La prise en compte de ces deux effets modifie le classement des pays selon le niveau de dépenses sociales et conduit à une convergence des ratios entre les niveaux des dépenses sociales et le PIB entre les pays. Basées sur cette mesure plus large, les dépenses sociales totales nettes en pourcentage du PIB atteignent 30 % du PIB en 2007 pour les plus élevées, en France et en Belgique, et varient entre 22 et 28 % du PIB en Autriche, au Canada, au Danemark, en Finlande, en Italie, au Japon, aux Pays-Bas, au Portugal, au Royaume-Uni et aux États-Unis .

OECD Social, Employment and Migration Working Papers, No. 124, Éditions OCDE

Médicament

 

Le circuit du médicament à l'hôpital (Inspection générale des affaires sociales (Igas), mai 2011)

Pour réduire le nombre d’événements indésirables graves (EIG) médicamenteux dont la moitié sont estimés évitables, l’Igas recommande de développer la culture de la gestion des risques dans les établissements de santé et de poursuivre les actions entreprises en matière d'étiquetage et de conditionnement unitaire. Elle recommande de renforcer la professionnalisation de la fonction achats et estime nécessaire de prévoir des moyens humains et financiers supplémentaires pour aller plus loin dans l'amélioration du circuit du médicament à l'hôpital.

Télécharger le rapport sur le site de la Documentation française

Méthodologie

Les méthodes d’ajustement dans les modèles d’évaluation de la mortalité hospitalière - Partie 1 - Étude descriptive (Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), novembre 2011)

Suite à la demande duprésident de la République de disposer d’indicateurs de mortalité en établissements de santé » (discours du 18 septembre 2008 sur le thème de la politique de la santé et de la réforme du système de soins), la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) a piloté en 2009, en lien avec la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) et la Haute Autorité de santé (HAS), l’instruction des aspects méthodologiques relatifs à la construction de ces indicateurs de mortalité. Cette revue de littérature portant sur les différentes méthodes d’ajustement a été réalisée dans ce cadre, à la demande conjointe de la Drees et de la HAS.

Le rapport se présente en deux parties. La première partie, présentée ici, rapporte une étude descriptive des méthodes et des modèles d’estimation et d’ajustement de la mortalité hospitalière identifiés dans la littérature. La seconde partie du rapport a été consacrée à une étude comparative (type méta-analyse) entre les différents scores/indices de gravité des patients publiés dans la littérature utilisés dans les modèles prédictifs pour ajuster l’indicateur de la mortalité hospitalière.

Drees, Document de travail n° 112, novembre 2011

Organisation des soins

Quelles opportunités pour l'offre de soins de demain ? Les opportunités offertes par les coopérations entre professionnels de santé et la télésanté (Centre d’analyse stratégique (Cas), décembre 2011)

À quoi ressemblera l’offre de santé en France dans vingt ans ? Les défis sanitaires sont nombreux : hausse des maladies chroniques, vieillissement de la population, évolution de la démographie médicale, etc.

Pour y répondre, deux leviers d’action sont disponibles. D’une part, la télésanté, ou production de soins à distance. D’autre part, la coopération entre professionnels de santé, grâce à laquelle personnels médicaux et paramédicaux peuvent développer de nouveaux modes d’exercice collectif et opérer entre eux des transferts d’activité afin d’optimiser la production de soins.

Quelles opportunités pour l'offre de soins de demain ? (Volet 1) - Les coopérations entre professionnels de santé, note d'analyse n° 254, décembre 2011

Quelles opportunités pour l'offre de soins de demain ? (Volet 2) - La télésanté, note d’analyse n° 255, décembre 2011

Prévention

Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la médecine scolaire (Assemblée nationale, novembre 2011)

La situation dégradée de la médecine scolaire aujourd’hui trouve sa cause profonde dans les carences de la prévention sanitaire autour de l’enfant : insuffisance des moyens mis en œuvre et coordination des acteurs sanitaires globalement médiocre. Les rapporteurs considèrent que les solutions à la crise actuelle sont à replacer dans le cadre d’une politique globale de renforcement de la prévention autour de l’enfant, qui se développerait selon les axes suivants :

  • amélioration du pilotage de la politique de santé et de prévention en faveur des enfants et des adolescents ;
  • inscription de la promotion de la santé dans le code de l’éducation comme une mission à part entière de l’école ;
  • renforcement de la lutte contre les inégalités de santé ;
  • réforme du pilotage ministériel de la médecine scolaire ;
  • renforcement de la coordination entre les médecins de prévention par le développement de leurs liens professionnels au travers d’un cadre statutaire commun.

Télécharger le rapport d'information de l'Assemblée nationale n° 3968

Pour une politique globale et intégrée de sécurité des patients – Principes et préconisations (Haut Conseil de santé publique (HCSP), novembre 2011)

L’objectif du rapport du Haut Conseil de santé publique sur la sécurité des patients est de « rénover la politique de réduction des risques d’événements indésirables associés aux soins ». Pour atteindre ce but, le HCPS préconise de : élaborer et piloter une politique nationale globale et intégrée en matière de sécurité des patients ; fonder cette politique sur une organisation coordonnée, intégrée et graduée de la gestion des risques liés aux soins ; ancrer la sécurité des patients dans l’organisation du système de soins, en développant notamment la responsabilité individuelle de chaque professionnel de santé et en incitant les patients à la sécurité par le financement ; s’appuyer fortement sur les patients et les usagers ; développer la formation et la recherche en sécurité des patients, notamment en intégrant des objectifs partagés de sécurité des patients dans les formations des professionnels, y compris les cadres et directeurs.

Télécharger le rapport du HCSP

Voir aussi le rapport de l’Institut de veille sanitaire (InVS) « Expérimentation d'un dispositif de déclaration des événements indésirables graves liés aux soins »

Santé Travail

La santé des indépendants : un avantage relatif à interpréter (Centre d’études de l’emploi (CEE), octobre 2011)

Bien que relativement âgés par rapport aux autres actifs occupés, les indépendants se distinguent par un état de santé situé entre celui des cadres (le meilleur) et celui des salariés non-cadres. La bonne santé relative des indépendants invite à chercher l'éventuel effet d'une sélection par la (bonne) santé que ne confirme pas l'étude.

Télécharger le document de travail n° 150 du CEE

Vieillissement - Dépendance

La dépendance : aujourd’hui l’affaire des femmes, demain davantage celle des hommes ? (Ined, novembre 2011)

Les femmes sont aujourd'hui les premières concernées par la dépendance : elles sont d'abord plus touchées que les hommes, en partie parce qu'elles vivent plus longtemps qu'eux. Ensuite, ce sont principalement elles qui se mobilisent dans la famille pour aider leur parent ou leur conjoint lorsqu'ils deviennent dépendants. Sur la base d'un panorama d'études dans le domaine, les auteurs décrivent les changements démographiques probables dans les prochaines décennies et s'interrogent en parallèle sur l'évolution du rôle des hommes au sein de la famille.

Ined, Populations et sociétés n° 483, novembre 2011

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13 décembre 2011