ASSURANCE MALADIE
La création des agences régionales de santé (Ministère de la Santé, juillet 2010)
 Courrier juridique des Affaires sociales et des Sports n° 82, mai-juin 2010  
Getting Informed about Health Insurance (Cnamts, novembre 2009)
Document d’information en anglais sur l’Assurance maladie : missions, organisation, fonctionnement...
Télécharger le document sur le site de la Cnamts
Le livre blanc du RSI ( RSI, novembre 2009)
Télécharger le document sur le site du Régime social des indépendant
Les chiffres utiles de la MSA (MSA, juillet 2009)
Télécharger le rapport
Impacts économiques pour l'Assurance maladie des pathologies liées à la pollution (Afsset, octobre 2007)
Le rapport de l'Afsset
Participation financière des patients et équilibre de l’Assurance maladie (Observatoire français des conjonctures économiques, septembre 2008)
La Lettre de l’OFCE n° 301, septembre 2008
Le Livre Blanc des mutuelles étudiantes régionales (USEM, février 2007)
La santé des étudiants d'aujourd'hui : L'avenir de la société de demain !
Obligation d’affiliation à la Sécurité sociale en France
Conférence de presse de la Commission européenne et de la Direction de la Sécurité sociale
Dossier "L’Europe a-t-elle mis fin au monopole de la sécurité sociale ?"
Comptes de la Sécurité sociale
Les rapports annuels de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Les rapports sur la certification des comptes de la sécurité sociale
Les rapports à la Commission des comptes de la sécurité sociale
Notes du Secrétariat général de la Commission des comptes de la sécurité sociale Les chiffres clés de la Sécurité sociale
Les comptes du Régime en général en 2009
Les comptes du Régime en général en 2008
Les comptes du Régime en général en 2007
Les comptes du Régime en général en 2006
La Commission des comptes de la Sécurité sociale a trente ans (Portail de la Sécurité sociale, juillet 2009)
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Rapports et avis du Haut Conseil pour l'avenir de l'Assurance maladie (HCAAM)
Le programme de travail 2010 du HautConseil pour l'avenir de l'Assurance maladie (Février 2010)
Le rapport annuel 2009
Les rapports annuels précédents
Les avis
Chiffres et analyses de la Cnamts
Comptes annuels 2009 (Cnamts, août 2010)
Chiffres & Repères 2008 (Cnamts, octobre 2009)
Chiffres & repères en 2007 (Cnamts, novembre 2008)
Compte rendu d’activité 2008 - Branche Accidents du travail et maladies professionnelles (Cnamts, 2009)
Les troubles musculo-squelettiques (TMS) (Cnamts, janvier 2009)
Remboursement de médicaments antiasthmatiques : une approche de la prévalence et du contrôle de l'asthme (Cnamts, décembre 2008)
Évolution des actes techniques en secteur libéral en 2007 (Cnamts, décembre 2008)
Statistiques annuelles des accidents du travail et des maladies professionnelles (Cnamts et Inrs, octobre 2008)
Sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles entre 2003 et 2007 (Cnamts, septembre 2008)
L'utilisation des systèmes d'information de l'assurance maladie pour l'analyse des pratiques de prescription : quelques exemples (Cnamts, janvier 2008)
Couverture complémentaire
La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé (Drees, octobre 2009)
Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2007 (Drees, août 2009)
Typologie des contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2006 (Drees, octobre 2008)
Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2006 (Drees, mai 2008)
Les contrats les plus souscrits auprès des organismes complémentaires santé en 2005 (Drees, mai 2007)
La prise en charge des enfants en médecine générale : une typologie des consultations et visites (Drees, août 2007)
La complémentaire santé : une généralisation qui n'efface pas les inégalités (Insee, juin 2007)
Couverture maladie universelle (CMU)
Les chiffres de la Couverture maladie universelle (CMU) (Cnamts, juillet 2010)
Références CMU – La lettre trimestrielle du Fonds CMU
Les rapports d’activité du Fonds CMU (2001-2009)
Les rapports d’évaluation (2003, 2007, 2009)
Les rapports sur le prix et le contenu des contrats ACS (2005-2008)
Etudes sur les recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C
Etudes sur les non-recours
Quelles caractéristiques sociales et quel recours aux soins pour les bénéficiaires de la CMUC en 2006 ? (Drees, janvier 2009)
Panorama de l’accès aux soins de ville des bénéficiaires de la CMU complémentaire en 2006 (Drees, mars 2008)
Les dépenses prises en charge par la CMU complémentaire (Fonds CMU, décembre 2007)
Indemnités journalières (IJ)
Les disparités géographiques de consommation d’indemnités journalières en maladie (Cnamts, novembre 2007)
Les indemnités journalières (Drees, septembre 2007)
Déterminants de l’évolution des indemnités journalières maladie. (Cnamts, novembre 2006)
Affections de longue durée (ALD)
Données statistiques sur les affections de longue durée (ALD) dans la population du régime général
Les personnes en affection de longue durée au 31 décembre 2008 (Cnamts, décembre 2009)
La prise en charge et la protection sociale des personnes atteintes de maladie chronique (HCSP, novembre 2009)
Les personnes en affection de longue durée au 31 décembre 2007 (Cnamts, décembre 2008)
Les bénéficiaires d'affection de longue durée au 31 décembre 2006 (Cnamts, septembre 2007)
Les affections de longue durée des bénéficiaires de la CMU complémentaire (Cnamts, août 2007)
Prise en charge de la mucoviscidose en affection de longue durée (Cnamts, mars 2007)
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