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Assurance maladie | Dépenses de santé | Hôpital | Médicament | Inégalités d'accès aux soins | Santé et Travail | Géographie de la santé | International | Enquêtes

Assurance maladie

Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2007 (Drees, août 2009)

« L’enquête annuelle de la Drees auprès des mutuelles, des sociétés d’assurance et des institutions de prévoyance porte sur les contrats de couverture complémentaire santé les plus souscrits par les Français. Ses résultats présentent le niveau de garanties des personnes couvertes selon la catégorie de soins (pharmacie, consultations, hospitalisation, optique, dentaire), le caractère collectif ou individuel du contrat ou encore le type d’organisme assurant la couverture complémentaire. Les contrats se différencient surtout dans la prise en charge des dépassements d’honoraires et dans les remboursements des soins dentaires ou d’optique. »...

Drees - Études et résultats n° 698, août 2009

La Commission des comptes de la Sécurité sociale a trente ans (Portail de la Sécurité sociale, juillet 2009)

41 pages d’histoire de la Commission des comptes de la Sécurité sociale créée le 22 mars 1979, selon une initiative de Simone Weil, ministre chargée de la Sécurité sociale dans le gouvernement de monsieur Raymond Barre alors Premier ministre.

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Les chiffres utiles de la MSA (MSA, juillet 2009)

Ce rapport présente les principales données sur les cotisants, les bénéficiaires et le financement du régime agricole en 2007 et 2008 ainsi que les actions engagées par la MSA dans sa politique d'action sanitaire et sociale et de prévention dans le domaine de la santé.

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Compte rendu d’activité 2008 - Branche Accidents du travail  et maladies professionnelles (Cnamts, 2009)

Ce document présente les actions réalisées en 2008 en collaboration avec le réseau (CPAM, Cram, CGSS, INRS, Eurogip), met en perspective les objectifs à l'horizon 2012, et fournit les dernières statistiques AT/MP.

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Voir aussi le rapport de gestion de la Branche AT-MP 2008

Dépenses de santé

Les dépenses du mois de juillet 2009 confirment la croissance modérée du premier semestre 2009 (Cnamts, août 2009)

Sur les douze derniers mois, les dépenses remboursées par le Régime général dans le champ de l'Ondam sont en hausse de 4,1 %  (en données CJO) contre 4,6 % fin juin, et de 3,8 % si on neutralise l'effet de la récupération d'avances de juillet et août 2007. Les dépenses de soins de ville ont progressé de + 3,2 % en données CJO-CVS contre + 3,4 % le mois précédent.
Les dépenses d'indemnités journalières et de frais de transports restent les postes les plus dynamiques (indemnités journalières + 7,1 % ; transports + 7,8 %). En année complète mobile, les dépenses des établissements sont en hausse sur douze mois de 2,8 % (contre 4 % à fin juin) pour le public, de 6,9 % (contre 6,6 %) pour le privé et de 11,4 % (contre 11,1 %) pour le médico-social.

Le communique de presse de la Cnamts du 18 août 2009

Hôpital

Les structures d'hospitalisation à domicile en 2006 (Drees, juillet 2009)

« En 2006, les 164 structures d’hospitalisation à domicile (HAD) de France métropolitaine ont offert 6 700 places et réalisé 85 000 séjours. 60 % des séjours sont pris en charge par une structure du secteur associatif HAD, 38 % par une structure du secteur public dont près de la moitié par des centres hospitaliers régionaux (CHR) et 2 % par une structure du secteur privé lucratif... ».

Drees - Études et résultats n° 697, juillet 2009

Médicament

Mission préparatoire à l’expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (La Documentation française, août 2009)

Ce rapport de Pierre-Jean Lancry présente une expérimentation prévue dans 360 établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) à partir de l’automne 2009, dont l’objectif est de réduire le nombre d’hospitalisations de personnes âgées liées à de mauvaises prescriptions de médicaments.

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Inégalités d'accès aux soins

Quatrième rapport d'évaluation de la loi CMU (Fonds CMU, juillet 2009)

Le quatrième rapport du Fonds CMU sur l’évaluation de la loi relative à la CMU porte une attention toute particulière au problème des refus de soins aux bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) qui a fait l'objet d'un rapport rendu public le 1er juillet 2009, à la suite d'un testing réalisé par l'Irdes .

Les auteurs présentent en annexe leurs propositions pour lutter contre ces refus en introduisant par exemple un indicateur de suivi des refus de soins dans la loi de finances de l’Etat ou dans la loi de financement de la Sécurité sociale. Ils soulignent que la CMU-C et l'Aide complémentaire santé (ACS) permettent à 5 millions de personnes défavorisées d’accéder à une complémentaire santé et donc aux soins et qu’ « Avec un coût moyen dans le régime général de 416 euros en 2008 pour une complémentaire santé de bonne facture, il est difficile de considérer la CMU C comme onéreuse ».

Télécharger le rapport sur le site du Fonds CMU
Voir aussi le n° 36 de Références, juillet 2009

Santé et travail

Santé et pénibilité en fin de vie active : une comparaison européenne (Document de travail du CEE, juin 2009)

Dans ce texte, Catherine Pollak  explore l’impact de différentes stratégies d’emploi sur la satisfaction au travail et la santé perçue des seniors et compare la capacité de travail de la main-d’œuvre vieillissante dans onze pays européens à partir d’une analyse factorielle sur données individuelles (enquête SHARE, 2004).

Document de travail n° 120, Centre d'études de l'emploi, juin 2009

Géographie de la santé

Le médecin de campagne, ou l’ambiguïté des symboles (Sciences Po, Les tribunes de la santé)

« Le médecin de campagne est le personnage fondateur d'un genre littéraire créé au début du XIXème siècle : le roman médical. Le héros, médecin exemplaire, illustre les valeurs fondatrices de la société en exerçant dans une campagne paisible, loin des bruits et de l'agitation des villes. Mais ces symboles sont ambigus : à côté de romans célébrant la victoire de la science et du progrès, d'autres romanciers donnent une vision plus réaliste, loin de la société du spectacle. A côté d'un paysage idéalisé  apparaît un paysage bouleversé par la maladie, la souffrance, le désarroi des soignés comme des soignants. »

Dossier Littérature et Santé n° 23, 2009/02

International

Choisir une couverture complémentaire santé : comment font les pays de l'OCDE ? (Centre d'analyse stratégique, juillet 2009)

Cette note du Centre d'analyse stratégique s'intéresse aux dispositifs publics de régulation des marchés de l'assurance santé dans les pays de l'OCDE ainsi qu'aux actions des pouvoirs publics pour aider les consommateurs à choisir leur couverture. Elle présente également un panorama rapide de la place des assurances privées dans les systèmes de santé de no s principaux partenaires.

Note de veille n° 146 du Centre d’analyse stratégique

Rapport final de l'enquête de la Commission européenne sur les pratiques anticoncurrentielles dans le secteur pharmaceutique (Europa, juillet 2009)

Selon le rapport final de l'enquête de la Commission européenne sur les pratiques anticoncurrentielles dans le secteur pharmaceutique, rendu public le 8 juillet, l'entrée sur le marché des médicaments génériques prend du retard et le nombre de nouveaux médicaments mis sur le marché décline. Les pratiques des laboratoires sont en partie à l’origine de cette situation , mais d’autres facteurs ne sont pas à exclure, notamment des lacunes dans le cadre réglementaire. La Commission entend donc intensifier son examen du secteur pharmaceutique au regard de la législation communautaire en matière d'ententes, notamment en continuant à surveiller les accords conclus entre les laboratoires de princeps et les fabricants de génériques.

Le communiqué de presse

La synthèse du rapport (en français)

Le rapport complet (en anglais)

Enquêtes

Enquête Vie quotidienne et santé. Limitations dans les activités et sentiment de handicap ne vont pas forcément de pair (Insee, août 2009)

En France métropolitaine, une personne sur dix, vivant chez elle, considère avoir un handicap, selon l'enquête Vie quotidienne et santé réalisée en 2007. Avant 40 ans, les femmes déclarent moins souvent que les hommes avoir un handicap, mais après 40 ans, elles se plaignent plus souvent d’au moins une limitation fonctionnelle importante. Les limitations
fonctionnelles déclarées ne sont pas de même nature : plus souvent motrices pour les femmes, sensorielles pour les hommes.

Insee Première n° 1254, août 2009

 

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8 septembre 2009