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RAPPORT n° 519 (biblio n° 1484)

Evaluation du coût de la prise en charge globale en hospitalisation à domicile
Assessment of the cost of home hospitalisation in 1999-2000

Aligon A., Com-Ruelle L., Renaud T.

Juin 2003. 268 pages. Prix net : 38 €


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Voir aussi le Questions d'économie de la santé Irdes n° 67

Résumé

Face à la diversité des situations existantes vis-à-vis des modes de tarification de l’hospitalisation à domicile (HAD), l’objectif principal de l’étude est d’évaluer le coût journalier de prise en charge globale des patients en HAD en fonction de l’état de santé et des soins prodigués à partir d’une enquête prospective menée en 1999/2000.

Après une description du contexte dans lequel se situe l’HAD, ce rapport présente d’abord la méthodologie de construction des coûts. Ensuite, il décrit les caractéristiques socio-démographiques et médicales des patients retenus pour cette étude économique et pour lesquels nous disposons à la fois des consommations médicales délivrées par les structures d’HAD et des prestations versées en sus par l’Assurance maladie. L’évaluation du coût par journée de prise en charge en HAD est déclinée suivant différents critères relatifs au patient et à la structure d’HAD. Les facteurs déterminants de ce coût sont mis en évidence : la durée de séjour, le protocole de soins, le mode de sortie de l’HAD, l’âge et le degré de dépendance locomotrice. Enfin, cette étude apporte des éléments essentiels à intégrer dans la réflexion autour d’un paiement prospectif (plan hôpital 2007), notamment la nécessité de clarifier les définitions des protocoles de soins.


Mots-clés : hospitalisation à domicile, évaluation, coût santé, tarification santé, protocole de soins, soins infirmiers, charge en soins, morbidité hospitalière, aidant, enquête, France, 1999/2000.

Abstract

Given the great variety of existing situations in the pricing of home hospitalisation (HH), the main purpose of the survey is to assess the total daily cost of the HH services provided to patients, according to their state of health and the treatments provided, based on a prospective survey conducted in 1999/2000.

After a description of the context surrounding HH, this report first presents the cost-setting method used. Then it describes the socio-demographic and medical characteristics of the patients selected for this economic survey and for whom we have details of the medical supplies provided by the HH units and the additional services provided by the Health Insurance. The assessment of the cost per day for the HH services covered varies according to the different patient-related criteria and the HH unit. The factors which determine this cost are highlighted: the length of treatment, the treatment protocol, the ending of the HH service, the patient's age and the degree of locomotive impairment. Moreover, this survey provides essential data to be included in the reflection surrounding a prospective payment (2007 hospital plan), particularly the need to clarify the definitions of the treatment protocols.

Key-words: home care hospital based, evaluation, health care costs, DRG payment, home care protocols, nursing care, workload, morbidity hospital, caregivers, survey, France, 1999/2000.

Sommaire

Introduction


1. Données et méthodes

1.1. Le cadre de l’étude : l’hospitalisation à domicile, un système complexe et opaque

1.1.1. Des situations variées à plusieurs points de vue

1.1.2. Une explication juridique

1.1.3. Des conséquences diverses

1.2. Le but de l’étude : calcul du coût journalier global en HAD

1.2.1. Les objectifs précis

1.2.2. Les contraintes méthodologiques de l’enquête

1.3. Deux types d’échantillons pour refléter la diversité des séjours

1.3.1. Patients « admis » ou « admissions »

1.3.2. Patients « présents depuis plus de trois mois » ou »présents »

1.3.3. Le contrôle des durées de séjours par la facturation des journées

1.4. Le recueil des données

1.4.1. Les données recueillies auprès des structures d’HAD

1.4.2. Les données de prestations extraites de l’Assurance maladie (S.I.A.M.)

1.4.3. Deux enquêtes complémentaires auprès des structures d’HAD

1.5. Calcul du coût moyen journalier de prise en charge en HAD

1.5.1. Choix du coût à valoriser dans le cadre de la tarification en HAD

1.5.2. Les étapes de la construction du coût direct de prise en charge en HAD

1.5.3. Rappel des hypothèses de valorisation des consommations de soins en HAD

1.5.4. Les dépenses supportées en sus par l’Assurance maladie

1.5.5. L’appariement des données de consommation médicale


2. Résultats

2.1. La population étudiée

2.1.1. Sélection de l’échantillon économique

2.1.2. Les caractéristiques socio-démographiques des patients

2.2. La morbidité des patients de l’échantillon économique

2.2.1. La nature de la maladie étiologique et sa phase évolutive

2.2.2. L’objectif de soins

2.2.3. Le degré de dépendance des patients

2.2.4. La charge en soins infirmiers requise (indicateurs SIIPS)

2.2.5. Des motifs de prise en charge en HAD au protocole de soins principal

2.2.6. Le protocole de soins principal

2.2.7. Le poids des protocoles de soins associés

2.3. Le coût de prise en charge en HAD

2.3.1. Structure du coût global par source de financement

2.3.2. Composition du coût médical direct par poste de soins

2.3.3. Le coût global de prise en charge en HAD selon l’objectif de soins

2.3.4. Le coût global de prise en charge en HAD selon la durée de séjour

2.3.5. Le coût global de prise en charge en HAD selon le protocole de soins principal

2.3.6. Le coût global de prise en charge en HAD selon d’autres critères

2.4. Les facteurs déterminants du coût médical journalier

2.4.1. L’influence des caractéristiques du patient

2.4.2. L’influence des caractéristiques de la structure d’HAD


3. Discussion et perspectives

3.1. Des limites de l’étude aux recommandations

3.1.1. La représentativité de l’échantillon économique

3.1.2. Les autres biais de l’observation

3.1.3. La méthode de construction des coûts

3.2. La comparaison avec d’autres modes de prise en charge

3.2.1. L’hypothèse de substitution d’hospitalisation complète

3.2.2. L’hypothèse de substitution de soins infirmiers à domicile (SIAD)

3.2.3. La chimiothérapie, un monde à lui seul

3.3. Des enseignements pour l’avenir


Conclusion


Annexe 1 : Comparaison des echantillons medical et economique


Annexe 2 : Composition du cout médical direct et économique


Annexe 3 : Cout moyen d’une journée par type de financement


Annexe 4 : Dispersion des patients selon leur coût global journalier

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