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Dépenses de santé | Economie de la santé | Enquêtes - Sondages | Etat de santé et recours aux soins | Évaluation des politiques publiques | Géographie de la santé | Handicap | Inégalités de santé - Accès aux soins | International |  Politiques de santé | Prévention | Professions de santé | Psychiatrie et santé mentale | Sécurité sociale - Assurance maladie | Systèmes de santéVieillissement

Dépenses de santé

Le coût du dossier médical personnel (DMP) : les faits et les chiffres (Agence des systèmes d’information partagés de santé (Asip santé), janvier 2014)

« La feuille de route de la stratégie nationale de santé prévoit, afin de « mieux organiser les soins pour les patients »,  d’accélérer le déploiement du DMP 2. Au moment où ce grand projet national va entrer dans une phase nouvelle de son histoire, des interprétations erronées ont pu être données sur le coût qu’il a représenté jusqu’à présent pour la collectivité nationale. Ce mémorandum est destiné à fournir sur ce point les données exactes, documentées et vérifiées. »

Asip santé, Le coût du DMP : les faits et les chiffres, 2014/01

Economie de la santé

35e Journées des économistes de la santé français (JESF) (Collège des économistes de la santé (CES), février 2014)

Les comptes rendus, articles et discussions des 35e Journées des économistes de la santé français  qui se sont déroulées les 5 et 6 décembre 2013 à l’université Paris-Est Créteil, sont en ligne sur le site du CES 

Enquêtes - Sondages

Baromètre d’opinion Drees 2013 (Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees), février 2014)

« Les Français perçoivent de plus en plus la montée des inégalités sociales. Dans ce contexte, ils restent très attachés au système public de protection sociale et d’assurance maladie. C’est ce que révèlent le baromètre d’opinion de la Drees réalisé par BVA et l’étude Qualité et accessibilité des soins de santé : qu’en pensent les Français ? »

La synthèse des résultats du Baromètre d’opinion Drees en 2013

Drees, Études et résultats n° 866, 2014/02

Le « transfert de compétences » en médecine - Définition, opinion et comportements des Français  (Enquête réalisée par Médiaprism, 2013/12)

« Cette enquête, fruit d’un partenariat entre la Banque française mutualiste et la Fondation de l’avenir,  éclaire pour la première fois le point de vue des bénéficiaires potentiels de transferts de compétence. Ceux-ci sont majoritairement prêts (plus de 70 %) à accepter la prise en charge par un professionnel de santé autre qu’un médecin pour certains actes médicaux. Le profil des personnes les plus favorables est plus masculin que la moyenne (52 % d’hommes versus 48 %) et plus jeune (33 % de 18-34 ans versus 27 %), celui des personnes qui n’accepteraient probablement pas d’être prises en charge par un professionnel de santé autre qu’un médecin est un peu plus féminin que la moyenne (55 % versus 52 %) et plus âgé (79 % sont âgés de 35 ans et plus versus 73 %). »

Télécharger les résultats complets de l’étude

Etat de santé et recours aux soins

La santé des adolescents scolarisés en classe de troisième  (Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees), février 2014)

« En 2009, parmi les adolescents scolarisés en classe de 3e, 18 % sont en surcharge pondérale dont 4 % en situation d’obésité. La stabilisation de la prévalence de la surcharge pondérale, le recul du nombre de dents cariées ou encore la progression des taux de couverture vaccinale signent une amélioration des indicateurs de santé des adolescents recueillis dans le cadre des enquêtes de santé en milieu scolaire entre 2004 et 2009.
Ce constat favorable doit cependant être nuancé, car ces améliorations sont plus ou moins importantes selon le milieu social dans lequel évolue l’adolescent. En effet, le bilan en termes de réduction des inégalités sociales de santé, de recours aux soins, curatifs ou préventifs, et d’adoption de comportements favorables à la santé est plus contrasté. »

Drees, Études et résultats n° 865, 2014/02

Trente ans de vie économique et sociale – Edition 2014 (Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), février 2014)

Ce document présente un panorama complet des évolutions économiques et sociales qui ont marqué la société française depuis 1980, à travers cinq dossiers et trente-cinq fiches thématiques, deux d’entre elles étant notamment dédiées à l’offre de soins et à la santé de la population.

Trente ans de vie économique et sociale, Insee Références, Édition 2014

Évaluation des politiques publiques

Évaluation de la première année de mise en œuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale (Inspection générale des affaires sociales (Igas), janvier 2014)

« Ce rapport dresse un premier bilan d’étape après une année de mise en œuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, adopté le 21 janvier 2013 et structuré autour de trois axes complémentaires : prévention, actions d’accompagnement et d’insertion, gouvernance des politiques de solidarité. A l’issue de la première année, la mission constate une forte mobilisation de l’ensemble des acteurs associés à la mise en œuvre du plan. Tant les administrations de l’Etat que les collectivités territoriales et le monde associatif se sont fortement impliqués. 30 rencontres territoriales organisées par la mission ont réuni plus de 6 000 personnes. Elles ont permis de faire ressortir des motifs de préoccupation importants chez les acteurs de terrain, dont les principaux ont trait à la gouvernance des politiques de solidarité d’une part, à la complexité de ces dernières d’autre part. »

Le rapport de François Chérèque et Simon Vanackere, 2014/01

Géographie de la santé

Accès aux soins de premier recours dans les Pays de la Loire : renforcer l’offre dans les territoires fragiles  (Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), décembre 2013)

« Avec 23 professionnels libéraux pour 10 000 habitants, la couverture en soins de premier recours apparaît plus faible dans les Pays de la Loire qu’ailleurs en métropole. Cette position résulte de grandes disparités infrarégionales, notamment entre le nord et le reste de la région. La morphologie du territoire et la géographie permettent toutefois à une large majorité des habitants des Pays de la Loire d'être à moins de 10 minutes d’un médecin généraliste, d'un dentiste ou d'un kinésithérapeute. La situation s'avère plus contrastée pour les ophtalmologistes et les psychiatres libéraux, davantage implantés dans les agglomérations… »

Insee Pays de la Loire Etude, n° 124, 2013/12

D'ici 2020, un médecin généraliste sur deux sera à remplacer (Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), janvier 2014)

« L’accès aux soins en Picardie semble globalement satisfaisant. Les généralistes, peu nombreux, sont facilement accessibles : 99 % des Picards sont à moins de 10 minutes en théorie d'un médecin généraliste. Mais seuls 58 % des Picards consultent le médecin généraliste qui est le plus proche de chez eux. La situation pourrait être plus difficile dans les années à venir. Afin de répondre aux remplacements des médecins âgés et aux besoins nouveaux générés par la croissance démographique attendue et le vieillissement de la population picarde, près de 700 nouveaux généralistes libéraux, correspondant à la moitié de l'effectif actuel, devront s'installer d'ici 2020. »

Insee Picardie analyses n° 85, 2014/01

Le poids économique de la médecine libérale en région Basse-Normandie (Union régionale des médecins libéraux de Basse-Normandie (URML-BN), 2013)

Télécharger l’étude de l’URML-BN, structurée en deux parties : un panorama de la médecine libérale suivi des retombées économiques directes et indirectes

Les politiques territoriales en faveur des personnes âgées à travers les schémas départementaux et régionaux d’organisation médico-sociale (Association nationale des centres régionaux d’études et d’actions sur les handicaps et les inadaptations (ANCREAI), novembre 2013)

« Cette étude du réseau des Centres régionaux d’études et d’actions sur les handicaps et les inadaptations (CREAI) concerne l’analyse au niveau national des politiques sociales et médico-sociales et de planification en faveur des personnes âgées à partir des Schémas régionaux d’organisation médico-sociale (SROMS) et des schémas départementaux d’organisation médico-sociale. Elle a permis de dresser un état des lieux des priorités retenues dans chaque département et région en faveur de cette population âgée, des problématiques identifiées, des actions retenues pour y répondre, de dégager des particularités territoriales et des actions novatrices. Ce travail a été conduit sur la base des synthèses régionales réalisées par chaque CREAI sur des territoires dont ils connaissent les ressources et les besoins. »

Télécharger l’étude

Handicap

Projet de plan d’action mondial de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) relatif au handicap 2014-2021 : un meilleur état de santé pour toutes les personnes handicapées (OMS, janvier 2014)

« Conformément à la résolution WHA66.9 adoptée par la Soixante-sixième assemblée mondiale de la santé, en mai 2013, le projet de plan d’action mondial de l’OMS relatif au handicap 2014-2021 entend contribuer à améliorer l’état de santé et le bien-être des personnes handicapées et à mieux faire respecter leurs droits fondamentaux. Il définit des objectifs et des mesures clairs pour les États membres, le Secrétariat et les partenaires internationaux et nationaux. Il propose aussi des indicateurs de réussite pour mesurer les progrès accomplis dans son application et l’impact de l’action menée. »

Projet de plan d’action mondial de l’OMS relatif au handicap 2014-2021

Voir aussi le rapport mondial sur le handicap (2011)

Les politiques territoriales en faveur des personnes âgées à travers les schémas départementaux et régionaux d’organisation médico-sociale (Association nationale des centres régionaux d’études et d’actions sur les handicaps et les inadaptations (ANCREAI), novembre 2013)

« Cette étude du réseau des Centres régionaux d’études et d’actions sur les handicaps et les inadaptations (CREAI) concerne l’analyse au niveau national des politiques sociales et médico-sociales et de planification en faveur des personnes âgées à partir des Schémas régionaux d’organisation médico-sociale (SROMS) et des schémas départementaux d’organisation médico-sociale. Elle a permis de dresser un état des lieux des priorités retenues dans chaque département et région en faveur de cette population âgée, des problématiques identifiées, des actions retenues pour y répondre, de dégager des particularités territoriales et des actions novatrices. Ce travail a été conduit sur la base des synthèses régionales réalisées par chaque CREAI sur des territoires dont ils connaissent les ressources et les besoins. »

Télécharger l’étude

Inégalités de santé - Accès aux soins

Évaluation de la première année de mise en œuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale (Inspection générale des affaires sociales (Igas), janvier 2014)

« Ce rapport dresse un premier bilan d’étape après une année de mise en œuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, adopté le 21 janvier 2013 et structuré autour de trois axes complémentaires : prévention, actions d’accompagnement et d’insertion, gouvernance des politiques de solidarité. A l’issue de la première année, la mission constate une forte mobilisation de l’ensemble des acteurs associés à la mise en œuvre du plan. Tant les administrations de l’Etat que les collectivités territoriales et le monde associatif se sont fortement impliqués. 30 rencontres territoriales organisées par la mission ont réuni plus de 6 000 personnes. Elles ont permis de faire ressortir des motifs de préoccupation importants chez les acteurs de terrain, dont les principaux ont trait à la gouvernance des politiques de solidarité d’une part, à la complexité de ces dernières d’autre part. »

Le rapport de François Chérèque et Simon Vanackere, 2014/01

Lancement du 3e plan cancer (Ministère des Affaires sociales et de la Santé, février 2014)

« Le plan cancer 2014-2019 met l’accent sur la prévention et le dépistage, deux leviers majeurs pour prévenir et faire reculer la maladie en insistant sur la lutte contre les inégalités de santé. Il prévoit également d’adapter le système de santé français pour permettre à chacun de bénéficier de la même qualité de soins et des progrès de la recherche et s’inscrit ainsi pleinement dans la stratégie nationale de santé. Ce nouveau plan cancer mobilisera près d'1,5 milliard d'euros sur cinq ans dont la moitié sera consacrée au financement de nouvelles mesures. »

Le plan cancer 2014-2019

La synthèse du plan cancer 2014-2019

International

Mieux travailler avec l'âge (Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), janvier 2014)

« L'OCDE entreprend un nouvel examen des politiques pour encourager plus de participation des travailleurs âgés au marché du travail, en favorisant l'employabilité, la mobilité professionnelle et la demande de travail. Cet examen s'appuie sur l'agenda politique présenté dans son rapport comparatif Vivre et travailler plus longtemps, publié en 2006. Il comprend plusieurs volets, dont un examen comparatif des réformes et mesures récentes mises en œuvre pour stimuler l’emploi des travailleurs âgés et des études de cas par pays pour évaluer l’impact des réformes politiques récentes et identifier les bonnes pratiques. »

Mieux travailler avec l’âge : France, OCDE, 2014/01 : voir « études de cas par pays » 

Reconstruire en mieux : pour des soins de santé durables après une situation d'urgence (Organisation mondiale de la santé (OMS), janvier 2014)

« Les situations d’urgence, malgré leur caractère tragique et les conséquences désastreuses qu’elles ont sur la santé mentale, sont aussi des occasions uniques d’améliorer la vie d’un grand nombre de personnes moyennant une réforme de la santé mentale. Cela est d’autant plus important que la santé mentale est indispensable au bien-être général, au fonctionnement
et à la résilience des individus, des sociétés, et des pays qui se relèvent de catastrophes naturelles, de conflits armés ou d’autres situations difficiles. La publication de l’OMS permet de prendre conscience de ce type de possibilités et décrit comment cela a été possible dans dix régions diversement touchées par une situation d’urgence. Elle résume les enseignements et les principaux éléments communs issus de ces expériences. »

Le rapport (en anglais), le résumé (en français)

Projet de plan d’action mondial de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) relatif au handicap 2014-2021 : un meilleur état de santé pour toutes les personnes handicapées (OMS, janvier 2014)

« Conformément à la résolution WHA66.9 adoptée par la Soixante-sixième assemblée mondiale de la santé, en mai 2013, le projet de plan d’action mondial de l’OMS relatif au handicap 2014-2021 entend contribuer à améliorer l’état de santé et le bien-être des personnes handicapées et à mieux faire respecter leurs droits fondamentaux. Il définit des objectifs et des mesures clairs pour les États membres, le Secrétariat et les partenaires internationaux et nationaux. Il propose aussi des indicateurs de réussite pour mesurer les progrès accomplis dans son application et l’impact de l’action menée. »

Projet de plan d’action mondial de l’OMS relatif au handicap 2014-2021

Voir aussi le rapport mondial sur le handicap (2011)

Politiques de santé

Lancement du 3e plan cancer (Ministère des Affaires sociales et de la Santé, février 2014)

« Le plan cancer 2014-2019 met l’accent sur la prévention et le dépistage, deux leviers majeurs pour prévenir et faire reculer la maladie en insistant sur la lutte contre les inégalités de santé. Il prévoit également d’adapter le système de santé français pour permettre à chacun de bénéficier de la même qualité de soins et des progrès de la recherche et s’inscrit ainsi pleinement dans la stratégie nationale de santé. Ce nouveau plan cancer mobilisera près d'1,5 milliard d'euros sur cinq ans dont la moitié sera consacrée au financement de nouvelles mesures. »

Le plan cancer 2014-2019 

La synthèse du plan cancer 2014-2019 

Contribution à l’évaluation du 2e Plan national santé environnement 2009-2013 (Inspection générale des affaires sociales, Conseil général de l'environnement et du développement durable, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, juillet 2013)

« Ce rapport aborde successivement une appréciation du degré de réalisation des actions du plan, sa gouvernance et son organisation au regard des autres politiques publiques, le volet « recherche », sa déclinaison au niveau territorial, les moyens financiers qui lui sont consacrés, le parangonnage avec des plans de différents pays, des recommandations pour un plan futur. Il est complété par des annexes. »

Télécharger le rapport

Les politiques territoriales en faveur des personnes âgées à travers les schémas départementaux et régionaux d’organisation médico-sociale (Association nationale des centres régionaux d’études et d’actions sur les handicaps et les inadaptations (ANCREAI), novembre 2013)

« Cette étude du réseau des Centres régionaux d’études et d’actions sur les handicaps et les inadaptations (Creai) concerne l’analyse au niveau national des politiques sociales et médico-sociales et de planification en faveur des personnes âgées à partir des Schémas régionaux d’organisation médico-sociale (Sroms) et des schémas départementaux d’organisation médico-sociale. Elle a permis de dresser un état des lieux des priorités retenues dans chaque département et région en faveur de cette population âgée, des problématiques identifiées, des actions retenues pour y répondre, de dégager des particularités territoriales et des actions novatrices. Ce travail a été conduit sur la base des synthèses régionales réalisées par chaque Creai sur des territoires dont ils connaissent les ressources et les besoins. »

Télécharger l’étude

Prévention

Synthèse de l’activité d’oncogénétique 2012 (Institut national du cancer (INCa), janvier 2014)

« Le dispositif d’oncogénétique s’organise autour de 48 établissements de santé (ou associations d’établissements) effectuant des consultations d’oncogénétique et de 25 laboratoires chargés de la réalisation des tests génétiques prescrits par les consultations. Cette structuration a pour objectif d’identifier les personnes prédisposées héréditairement au cancer, qu’il s’agisse de personnes malades (cas index) ou de membres non malades de leur famille (apparentés). Le rapport de l’InCA dresse le bilan d’activité des consultations et laboratoires d’oncogénétique en 2012 et revient sur l’évolution du dispositif national d’oncogénétique depuis 2003. »

INCa, Synthèse de l’activité d’oncogénétique 2012, 2014/01

Voir aussi : Le rapport scientifique de l’INCa 2012-2013

Professions de santé

Rapport d´information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la coopération entre professionnels de santé (Sénat, janvier 2014)

Le rapport de la Commission des affaires sociales s'articule en deux temps. Une première partie dresse un bilan de la mise en œuvre de l'article 51 de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST) qui a créé un cadre permettant la mise en place de coopérations entre les professionnels de santé. Une seconde partie évalue le dispositif au regard des attentes en matière d'évolution du système de soins.

Rapport d'information de Mme Catherine Génisson et M. Alain Milon, fait au nom de la Commission des affaires sociales n° 318 (2013-2014) - 28 janvier 2014

Etat des lieux de la démographie des chirurgiens-dentistes (Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS), décembre 2013)

« Dans le cadre de ses missions étendues en 2010, l’ONDPS doit proposer chaque année aux ministres de la santé et de l’enseignement supérieur le nombre et la répartition des effectifs de professionnels de santé à former : après les médecins, les pharmaciens et les sages-femmes, l’observatoire élaborera des propositions pour les dentistes à partir de 2014 (pour la rentrée 2015). Un état des lieux de cette profession a été dressé courant 2013 afin d’appréhender au préalable les principales caractéristiques de sa démographie et de son activité actuelles, les éventuelles disparités régionales (description, recherche de facteurs explicatifs) ainsi que les éléments d’information susceptibles d’éclairer des évolutions prévisibles, tant en termes de besoins que d’offre de soins. »

ONDPS, État des lieux de la démographie des chirurgiens-dentistes, 2013/12

Le « transfert de compétences » en médecine - Définition, opinion et comportements des Français (Enquête réalisée par Médiaprism, 2013/12)

« Cette enquête, fruit d’un partenariat entre la Banque française mutualiste et la Fondation de l’avenir, éclaire pour la première fois le point de vue des bénéficiaires potentiels de transferts de compétence. Ceux-ci sont majoritairement prêts (plus de 70 %) à accepter la prise en charge par un professionnel de santé autre qu’un médecin pour certains actes médicaux. Le profil des personnes les plus favorables est plus masculin que la moyenne (52 % d’hommes versus 48 %) et plus jeune (33 % de 18-34 ans versus 27 %), celui des personnes qui n’accepteraient probablement pas d’être prises en charge par un professionnel de santé autre qu’un médecin est un peu plus féminin que la moyenne (55 % versus 52 %) et plus âgé (79 % sont âgés de 35 ans et plus versus 73 %). »

Télécharger les résultats complets de l’étude

Trente ans de vie économique et sociale – Edition 2014 (Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), février 2014)

Ce document présente un panorama complet des évolutions économiques et sociales qui ont marqué la société française depuis 1980, à travers cinq dossiers et trente-cinq fiches thématiques, deux d’entre elles étant notamment dédiées à l’offre de soins et à la santé de la population.

Trente ans de vie économique et sociale, Insee Références, Édition 2014

D'ici 2020, un médecin généraliste sur deux sera à remplacer (Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), janvier 2014)

« L’accès aux soins en Picardie semble globalement satisfaisant. Les généralistes, peu nombreux, sont facilement accessibles : 99 % des Picards sont à moins de 10 minutes en théorie d'un médecin généraliste. Mais seuls 58 % des Picards consultent le médecin généraliste qui est le plus proche de chez eux. La situation pourrait être plus difficile dans les années à venir. Afin de répondre aux remplacements des médecins âgés et aux besoins nouveaux générés par la croissance démographique attendue et le vieillissement de la population picarde, près de 700 nouveaux généralistes libéraux, correspondant à la moitié de l'effectif actuel, devront s'installer d'ici 2020. »

Insee Picardie analyses n° 85, 2014/01

Le poids économique de la médecine libérale en région Basse-Normandie (Union régionale des médecins libéraux de Basse-Normandie (URML-BN), 2013)

Télécharger l’étude de l’URML-BN, structurée en deux parties : un panorama de la médecine libérale suivi des retombées économiques directes et indirectes

Psychiatrie et santé mentale

Reconstruire en mieux : pour des soins de santé durables après une situation d'urgence (Organisation mondiale de la santé (OMS), janvier 2014)

« Les situations d’urgence, malgré leur caractère tragique et les conséquences désastreuses qu’elles ont sur la santé mentale, sont aussi des occasions uniques d’améliorer la vie d’un grand nombre de personnes moyennant une réforme de la santé mentale. Cela est d’autant plus important que la santé mentale est indispensable au bien-être général, au fonctionnement
et à la résilience des individus, des sociétés, et des pays qui se relèvent de catastrophes naturelles, de conflits armés ou d’autres situations difficiles. La publication de l’OMS permet de prendre conscience de ce type de possibilités et décrit comment cela a été possible dans dix régions diversement touchées par une situation d’urgence. Elle résume les enseignements et les principaux éléments communs issus de ces expériences. »

Le rapport (en anglais), le résumé (en français)

Sécurité sociale - Assurance maladie

Loi de financement de la Sécurité sociale 2014 en chiffres (Sécurité sociale, janvier 2014)

« La Loi de financement de la Sécurité sociale 2014 en chiffres est un outil pédagogique de référence, réalisé par la direction de la Sécurité sociale, qui présente les principales conséquences de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 sur les comptes du régime général, du Fonds de solidarité vieillesse et de l’ensemble des régimes de base de la Sécurité sociale»

Télécharger le document

Systèmes de santé

Le système de santé en France (GIP Santé protection sociale international (GIP SPSI), janvier 2014)

Télécharger la nouvelle édition, entièrement mise à jour, du livre de présentation du système français de santé

Vieillissement - Fragilité

Création d'un groupement de recherche sur la longévité et le vieillissement

Un groupement de recherche français sur la longévité et le vieillissement a été créé le 1er janvier 2014. Codirigé par Jean-Marie Robine, directeur de recherche à l’Inserm et Marie-Eve Joël, professeur à l’Université Paris-Dauphine et responsable du volet français de l’enquête SHARE depuis 2012, il a pour but d’initier de nouvelles collaborations entre les chercheurs sur le vieillissement en jouant le rôle de fédérateur.

Voir la Newsletter Recherche sur le Vieillissement n° 9 de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav), 2014/01

Fin de vie des personnes âgées - Sept parcours ordinaires pour mieux comprendre les enjeux de la fin de vie en France (Observatoire national de la fin de vie, décembre 2013)

« Après avoir consacré son rapport 2012 à la fin de vie à domicile, l'Observatoire national de la fin de vie (ONFV) a décidé de consacrer ses travaux à la question de la fin de vie des personnes âgées. Il se base sur trois trajectoires de fin de vie : « Mourir de vieillesse », « La fin de vie avec une maladie chronique grave », « La fin de vie avec le cancer ». Sept chapitres composent le rapport. Ils sont tous construits de la façon suivante : l'histoire (fictive) d'une personne âgée en fin de vie et de son parcours dans le système de santé ; la présentation des enjeux que ce parcours de fin de vie met en évidence ; l'analyse point par point de ces enjeux sur la base d'études menées par l'ONFV et/ou de travaux scientifiques menés en France et à l'étranger ; une conclusion sous forme de synthèse. Les données et les témoignages qui nourrissent ce rapport sont notamment issus d'études réalisées par l'Observatoire en 2012 et 2013. » (résumé Documentation française).

Le rapport

La synthèse du rapport

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11 février 2014