QUESTIONS D'ÉCONOMIE DE LA SANTÉ : 2000

Toutes les éditions de l'Irdes suivent un processus de validation. Elles sont relues par des chercheurs et des spécialistes des sujets traités (institutionnels et acteurs de terrain). Présentées lors de séminaires et colloques de recherche français et internationaux, elles sont discutées pour être enrichies.

Les Questions d'économie de la santé font l'objet d'une présentation systématique lors du séminaire interne pouvant réunir tous ces acteurs : les « Mardis de l'Irdes ».

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QUESTIONS D'ÉCONOMIE DE LA SANTÉ : 2000


QES n° 34
2000/12



Charges professionnelles des médecins libéraux - Etude préparatoire à la refonte de la tarification des actes médicaux.
Hensgen F., Paris V., Pierrard B., Vergeau A.

La Cnam a entamé depuis 1996 l'élaboration de la Classification Commune des Actes médicaux (CCAM). Cette nouvelle nomenclature doit permettre de classer les actes sur une échelle unique, fondée sur les ressources nécessaires à leur réalisation : le travail du médecin et ses charges professionnelles. Le Pôle Nomenclature de la Cnam, qui conduit l'ensemble des travaux techniques préalables à la refonte tarifaire, a consulté des panels d'experts médicaux émanant des sociétés savantes pour l'évaluation du travail médical et la hiérarchisation des actes. Le Credes (devenu Irdes le 1er juin 2004) a été sollicité en 1999 pour participer à l'évaluation des charges professionnelles. Cette étude présente des montants de charges par discipline ou groupe de disciplines, évalués à partir des déclarations fiscales des médecins.

Voir l'étude complète dans le rapport Irdes n° 1321.



QES n° 33
2000/10



La profession infirmière en mutation - Eléments de réflexion à partir d'exemples européens.
Com-Ruelle L. (Irdes), Midy F. (Irdes), Ulmann P. (CES)

Comment évolue le métier d'infirmier dans le contexte de restructuration des systèmes de soins ? Faut-il craindre une pénurie des professionnels infirmiers en France et chez nos voisins ? Quelles sont leurs conditions d'exercice et de rémunération ? La profession infirmière qui, avec les aides-soignants, représente de loin la première profession de santé, évolue dans la majorité des pays du continent européen. En étudiant plus précisément les situations au Royaume-Uni, en Allemagne, en Suède et en France, nous avons mis en lumière les préoccupations actuelles de cette profession : démographie, statut, conditions d'exercice, rémunération, responsabilité, droit de prescription... La mutation de la profession infirmière traduit une volonté d'adaptation à l'évolution des systèmes de santé et un besoin de reconnaissance de la profession.

Voir l'étude complète dans le rapport Irdes n° 1318.



QES n° 32
2000/10



La couverture complémentaire en France : qui bénéficie de quels remboursements ? Résultats de l'enquête Santé Protection Sociale 1998.
Bocognano A., Couffinhal A., Dumesnil S., Grignon M.

Le marché de la couverture complémentaire maladie est connu pour être très opaque, certains parlant même de "maquis". On conçoit dès lors qu'aucune enquête réalisée auprès des ménages ne soit parvenue jusqu'à présent à décrire les contrats, si ce n'est de manière subjective ou imprécise. Pour surmonter cette difficulté, le Credes (devenu Irdes le 1er juin 2004), dans le cadre de l'Enquête santé et protection sociale 1998, a mis en place une méthode originale de collecte d'informations sur le contenu des contrats de couverture complémentaire.

Voir l'étude complète dans le rapport Irdes n° 1317.



QES n° 31
2000/07



Les trajectoires des patients franciliens : l'accès aux plateaux techniques.
Le Fur P., Paris V., Picard H., Polton D.

Comment s'organisent les trajectoires de soins ? Comment les patients sont-ils orientés, où vont-il se soigner ? Sur quels critères choisissent-ils le médecin ou l'établissement où ils sont pris en charge ? En quoi ces choix sont-ils influencés par des facteurs géographiques ou sociaux ? Y-a-t-il des différences dans la qualité de la prise en charge selon la trajectoire suivie ? L'étude réalisée par le Credes (devenu Irdes le 1er juin 2004) à la demande de l'Union régionale des médecins libéraux d'Ile-de-France a pour objectif d'explorer ces questions dans un domaine spécifique, l'accès aux plateaux techniques dans la région, pour trois actes : l'IRM du genou, l'endoscopie digestive haute et la cholécystectomie.

Voir l'étude complète dans le rapport Irdes n° 1304 et ses annexes n° 1304bis



QES n° 30
2000/05



Estimation du potentiel de développement de la chirurgie ambulatoire. L'exemple des cures de hernies inguinales ou crurales.
Busson O., Doussin A., Sourty Le Guellec M.-J.

Comment estimer le potentiel de développement en chirurgie ambulatoire en France ? Quels sont les actes à fort potentiel ? Dans les pays industrialisés, au cours de ces dix dernières années, la mise en place de politiques d'alternatives à l'hospitalisation a favorisé un fort développement de la chirurgie ambulatoire. En france, le mouvement a débuté tardivement, d'abord dans le secteur privé puis dans le secteur public. Les taux de recours à ce type de prise en charge restent nettement inférieurs à ceux d'autres pays où, pour de nombreux actes, la chirurgie ambulatoire est devenue pratique courante. L'objectif de notre étude est de proposer aux établissements hospitaliers un outil méthodologique permettant d'estimer leur potentiel en chirurgie ambulatoire. Cet outil est largement inspiré d'une méthode ayant fait ses preuves au Québec. Les résultats présentés ici ne concernent qu'un groupe d'actes précis, les cures de hernies inguinales ou crurales.

Voir l'étude complète dans le rapport Irdes n° 1303.



QES n° 29
2000/04



Impact d'une politique de forfaits de remboursement en France - L'exemple des antidépresseurs et des antihypertenseurs.
Le Pape A., Paris V., Sermet C.

Quelle serait l'économie pour l'Assurance maladie si le remboursement des médicaments était basé sur un tarif unique par classe thérapeutique ? Quelles seraient les répercussions sur le prix des médicaments et sur les montants à la charge des assurances complémentaires et des patients ? L'impact serait-il identique pour tous les médicaments ? Pour toutes les classes sociales ?

Voir l'étude complète dans le rapport Irdes n° 1301.



QES n° 28
2000/04



Les politiques de forfaits de remboursement des médicaments en Allemagne et aux Pays-Bas
Le Pape A., Paris V., Sermet C.

Dans quel contexte ont été introduits les forfaits de remboursement des médicaments en Allemagne et aux Pays-Bas ? Comment ces forfaits ont-ils été établis ? A quels obstacles se sont heurtées ces politiques ? Quelle a été leur efficacité ?

Voir l'étude complète dans le rapport Irdes n° 1300.



QES n° 27
2000/04



Le tiers-payant est-il inflationniste ?
Dourgnon P., Grignon M.

Qui recourt au tiers-payant ? Les personnes ayant recours au tiers-payant ont-elles des dépenses de santé supérieures aux autres ? L'impact du tiers-payant est-il le même selon le revenu de l'assuré ? Le système de tiers-payant, appelé également dispense d'avance de frais, s'est fortement développé ces dernières années pour l'acquisition de pharmacie. En 1995, 6 ordonnances sur 10 sont remboursées en tiers-payant. Ce terrain d'observation nous a permis d'analyser les répercussions de ce mode de prise en charge sur la dépense de santé.

Voir l'étude complète dans le rapport Irdes n° 1296.



QES n° 26
2000/03



Apport de l'informatique dans la pratique médicale. Premiers résultats d'une enquête inédite via internet.
Dourgnon P., Grandfils N., Sourty Le Guellec M.-J.

Quel est l'équipement informatique des médecins libéraux ? Qu'apporte l'outil informatique à leur pratique médicale ? Quelles utilisations font-ils des fonctions proposées par les logiciels médicaux ? A l'occasion du Medec, nous présentons les premiers résultats de l'enquête réalisée via internet auprès des 3 000 médecins ayant accepté d'évaluer les fonctionnalités qui s'appliquent à leur pratique médicale.



QES n° 25
2000/02



L'asthme en France selon les stades de sévérité.
Com-Ruelle L., Crestin B., Dumesnil S.

Combien de personnes sont touchées par l'asthme en France ? A quel degré de sévérité ? Quel est leur profil ? Quel est leur recours aux soins ? Leur prise en charge médicamenteuse est-elle suffisante ?

Voir l'étude complète dans le rapport Irdes n° 1290.