Des comptes de la santé par pathologie. Un prototype pour l'année 1998.

Paris V.; Renaud T.; Sermet C.

SOMMAIRE

1.	Expériences étrangères

	1.1	États-Unis
		1.1.1.	Options méthodologiques
		1.1.2.	Principaux résultats

	1.2	Suède
		1.2.1.	Options méthodologiques
		1.2.2.	Résultats

	1.3	Allemagne
		1.3.1.	Options méthodologiques
		1.3.2.	Résultats

	1.4	Canada
		1.4.1.	Options méthodologiques
		1.4.2.	Principaux résultats

	1.5	Pays-Bas
		1.5.1.	Options méthodologiques
		1.5.2.	Résultats

	1.6	Royaume-Uni
		1.6.1.	Options méthodologiques
		1.6.2.	Résultats

	1.7	Autres pays
		1.7.1.	L'Australie
		1.7.2.	Le Japon et l'Espagne

	1.8	Enseignements des expériences étrangères

2.	Méthode

	2.1	Schéma général de la production des comptes par pathologie

	2.2	Nomenclature des pathologies retenue
		2.2.1	La Classification internationale des maladies
		2.2.2	Adaptation de la CIM pour une classification ad hoc

	2.3	Règles d'affectation
		2.3.1	Les complications des pathologies
		2.3.2	Les motifs de recours multiples
		2.3.3	Les motifs de recours inconnus

	2.4	Recensement des sources disponibles et conditions générales d'utilisation

	2.5	Montants de dépenses à répartir par pathologie

	2.6	Répartition des dépenses de soins hospitaliers et de sections médicalisées
		2.6.1	Contenu du poste dans les comptes de la santé
		2.6.2	Répartition des dépenses de soins de courte durée
		2.6.3	Répartition des dépenses des centres de dialyse
		2.6.4	Répartition des dépenses d'hospitalisation en services de soins de suite et de réadaptation
		2.6.5	Répartition des dépenses d'hospitalisation pour les soins de psychiatrie
		2.6.6	Répartition des dépenses d'hospitalisation en services de soins de longue durée
		2.6.7	Répartition des dépenses de soins en sections de cure médicalisées
		2.6.8	Bilan de la couverture du poste « consommations en soins hospitaliers et sections de cure médicalisées »

	2.7	Répartition des dépenses de soins ambulatoires
		2.7.1	Contenu du poste dans les comptes de la santé
		2.7.2	Répartition des dépenses de soins de médecins
		2.7.3	Répartition des dépenses en soins de dentistes
		2.7.4	Répartition des dépenses en soins d'auxiliaires médicaux
		2.7.5	Répartition des dépenses d'analyses de laboratoire
		2.7.6	Répartition des dépenses de thermalisme
		2.7.7	Bilan de la couverture du poste « consommations de soins ambulatoires »

	2.8	Répartition des dépenses de transport des malades
		2.8.1	Contenu du poste dans les comptes de la santé
		2.8.2	Répartition des dépenses

	2.9	Répartition des dépenses de biens médicaux
		2.9.1	Contenu du poste dans les comptes de la santé
		2.9.2	Répartition des dépenses de médicaments
		2.9.3	Répartition des dépenses d'autres biens médicaux

	2.10	Bilan de la couverture théorique des postes

3.	Résultats

	3.1	Répartition finale par grande catégorie diagnostique

	3.2	Répartition finale par poste de soins

	3.3	Résultats détaillés par maladie

	3.4	Résultats selon les regroupements de la CIM

4.	Limites et validation

	4.1	Limites
		4.1.1	Les carences des sources de DONNÉES
		4.1.2	Les limites liées au codage des pathologies ou aux procédures de rattachement
		4.1.3	Les limites liées au recouvrement des comptes par les sources
		4.1.4	Le problème particulier des troubles mentaux
		4.1.5	L'utilisation de l'échelle de coûts du secteur public pour la répartition de l'ensemble des séjours de courte durée

	4.2	Validation des comptes par pathologie
		4.2.1	Objectifs et démarche
		4.2.2	Les coûts dans l'évaluation économique
		4.2.3	La notion de pathologie
		4.2.4	La validation des résultats par pathologie
		4.2.5	Les enseignements de la validation

Conclusion

Annexe 1 Recherche bibliographique sur les évaluations de coût des pathologies

Annexe 2 Regroupements par chapitres des codes de la CIM9 et de la CIM10

Annexe 3 Fiches enquête

Des comptes de la santé par pathologie : un prototype sur l'année 1998 Health care expenditure by pathology: a prototype based on 1998 Valérie Paris, Thomas Renaud, Catherine Sermet	Résumé Abstract Sommaire
Rapport n° 518 (biblio n° 1480) - Mai 2003 - 167 pages. Prix net: 35 €		680 Ko
Voir aussi la synthèse dans Questions d'économie de la santé Irdes n°56		1 Mo

Résumé		En 2001, la consommation de soins et biens médicaux (CSBM) s'élevait à 128 milliards d'euros (838 milliards de francs), soit 8,7 % du PIB. Les soins hospitaliers représentaient 44,9 % de la CSBM, les soins ambulatoires 26,4 % et les médicaments 21,4 %. L'élaboration de comptes de la santé par pathologie vise à répondre à deux types de questions : à quelles pathologies les dépenses de santé sont-elles allouées ? Pour une pathologie donnée, comment se répartissent les dépenses entre soins hospitaliers, soins ambulatoires et médicaments ? La première version de ces comptes, réalisée pour l'année 1998, permet de répartir 83 % des dépenses par grande catégorie diagnostique. Les maladies de l'appareil cardiovasculaire occasionnent 10,7 % de la dépense totale de santé, suivies des troubles mentaux (9,4 %), puis de six catégories diagnostiques qui s'échelonnent respectivement entre 6,3 % et 5,2 % de la consommation de soins et de biens médicaux : les affections de la bouche et des dents, les maladies respiratoires, les affections ostéo-articulaires, les traumatismes, les tumeurs et, enfin, les maladies génito-urinaires. La méthodologie retenue pour réaliser ces comptes de la santé par pathologie est une approche descendante : partant des dépenses connues dans les comptes, nous appliquons des clefs de répartition obtenues à partir des sources médicalisées existantes. La nomenclature utilisée est la 10e révision de la Classification Internationale des Maladies (CIM). A chaque pathologie ne sont affectées que les dépenses liées à son propre traitement, sans tenir compte des coûts dus à ses éventuelles complications.
Mots-clés		Compte de la santé, dépense de santé, coût de la maladie, méthodologie, France, donnée statistique, 1998

Abstract		In 2001, medical care and goods consumption (CSBM) topped 128bn euros or 8.7% of GDP. Hospital care represented 44.9% of the CSBM, ambulatory care 26.4% and medication 21.4%. Compiling health care account expenditure by pathology aims to answer two types of questions: firstly, to which pathologies is health care expenditure allocated and, secondly, for a given pathology, how is the expenditure allocated between hospital care, ambulatory care and medication? The first version of these accounts, drawn up for the year 1998, enabled 83% of expenditure to be allocated per main diagnostic category. Cardiovascular system illnesses accounted for 10.7% of total health expenditure, followed by mental disorders (9.4%), then six diagnostic categories ranging between 6.3% and 5.2% respectively of medical care and goods expenditure: stomatopathy and odontopathy disorders, respiratory disorders, osteoarticular disorders, traumatisms and tumours and, finally, genito-urinary diseases. The methodology used to finalise these health care by pathology accounts is a top-down approach: taking the known expenditure in the accounts, distribution keys obtained from existing health care sources are then applied. The 10th edition of the International Classification of Diseases (ICD) was used. Each pathology is allocated only that expenditure relative to its own treatment, with any costs due to possible complications not being taken into account.
Key-words		Health Accounts, health expenditures, cost-of-illness, methodology, France, data collection, 1998