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RAPPORTS n° 560 et 561

L’accès aux soins courants et préventifs des personnes en situation de handicap en France
Tome 1 - Résultats de l’enquête Handicap-Santé volet Ménages

Lengagne P., Penneau A., Pichetti S., Sermet C.

Juin 2015. 130 pages. 20 €.

L’accès aux soins courants et préventifs des personnes en situation de handicap en France
Tome 2 - Résultats de l’enquête Handicap-Santé volet Institutions

Penneau A., Pichetti S., Sermet C.

Juin 2015. 148 pages. 25 €.


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Résumé

Même si des progrès ont été faits en matière d’égalité des droits et des chances des personnes en situation de handicap (cf. loi du 11 février 2005), la question de leur accès aux soins courants et à la prévention demeure d’actualité. Le manque de données permettant d’identifier et de caractériser cette population ainsi que de mesurer son recours aux soins dans les enquêtes santé en population générale participait d’expliquer le peu d’études françaises sur le sujet. Les enquêtes Handicap-Santé Ménages et Institutions, réalisées par la Drees et l’Insee en 2008-2009, ont en partie comblé ce manque livrant des informations sur le type, la gravité ou la reconnaissance administrative du handicap.

Mais si, jusqu’à présent, les études existantes traitaient de problèmes spécifiques d’accès aux soins des personnes en situation de handicap, jamais encore elles n’avaient offert un panorama global de l’accès aux soins courants et de prévention de cette population. C’est le cas dans ce rapport réalisé à partir d’une même base de données et selon une méthodologie partagée pour tous les soins. Composé de deux tomes, l’un centré sur les ménages, l’autre sur les personnes handicapées résidant en institution, il concerne trois soins courants (les soins dentaires, ophtalmologiques et gynécologiques) et quatre actes de dépistage et de prévention (dépistage des cancers du sein, du col de l’utérus, colorectal et vaccination contre l’hépatite B).

Sommaire du rapport n° 560
L’accès aux soins courants et préventifs des personnes en situation de handicap en France
Tome 1 - Résultats de l’enquête Handicap-Santé volet Ménages

Introduction


1. Contexte

1.1. Objectifs

1.2. Définition du handicap


2. Méthodologie

2.1. L’enquête Handicap-Santé

2.1.1. L’enquête HSM

2.1.2. L’appariement avec les données du Sniiram

2.2. Les marqueurs de handicap

2.2.1. Les limitations fonctionnelles

2.2.2. La reconnaissance administrative de handicap

2.2.3. Croisement de la reconnaissance administrative du handicap et des limitations fonctionnelles

2.3. Les variables de contexte

2.3.1. Les variables démographiques

2.3.2. Les variables socio-économiques

2.3.3. Les variables géographiques

2.3.4. Les besoins de soins


3. Résultats

3.1. Les soins dentaires

3.1.1. Le recours aux soins dentaires

3.1.2. Etude de la dépense, des restes à charge et des dépassements d’honoraires liés aux soins dentaires

3.2. Les soins ophtalmologiques

3.2.1. Le recours aux soins ophtalmologiques

3.2.2. Etude de la dépense, des restes à charge et des dépassements d’honoraires liés aux soins ophtalmologiques

3.3. Les soins gynécologiques

3.3.1. Le recours aux soins gynécologiques

3.3.2. Etude de la dépense, des restes à charge et des dépassements d’honoraires liés aux soins gynécologiques

3.4. L’accès aux soins préventifs des personnes en situation de handicap

3.4.1. Le dépistage du cancer du col de l’utérus par frottis cervico-vaginal

3.4.2. Le dépistage du cancer du sein par mammographie

3.4.3. Le cancer du côlon

3.4.4. La vaccination contre l’hépatite B

3.4.5. Dépistage du cholestérol


4. Discussion


Annexes


Bibliographie


Liste des tableaux

Sommaire du rapport n° 561
L’accès aux soins courants et préventifs des personnes en situation de handicap en France
Tome 2 - Résultats de l’enquête Handicap-Santé volet Institutions

Introduction


1. Contexte

1.1. Objectifs

1.2. Les établissements pour adultes handicapés

1.2.1. Les Maisons d’accueil spécialisées (Mas) et les Foyers d’accueil médicalisés (Fam)

1.2.2. Les foyers de vie et les foyers d’hébergement

1.2.3. Les établissements psychiatriques

1.2.4. Les centres de réinsertion sociale

1.2.5. Les établissements pour personnes âgées

1.3. L’organisation des soins courants et préventifs dans les établissements médico-sociaux

1.3.1. Les établissements médicalisés

1.3.2. Les établissements non médicalisés

1.3.3. Aperçu de la littérature sur l’organisation des soins courants et préventifs dans les établissements d’hébergement pour les personnes en situation de handicap

1.4. L’enquête Handicap-Santé

1.4.1. L’enquête HSI

1.4.2. L’appariement avec les données du Système national d’information inter-régimes d’Assurance maladie (Sniiram)


2. Le recours aux soins en institution

2.1. Méthodologie

2.1.1. Les marqueurs de handicap

2.1.2. Les variables de contexte

2.2. Résultats

2.2.1. Les soins courants

2.2.2. Les soins préventifs


3. Comparaison des volets Ménages et Institutions

3.1. Méthodologie

3.1.1. Méthode d’appariement

3.1.2. Variables explicatives (ou dites d’appariement)

3.2. Résultats

3.2.1. Les soins courants

3.2.2. Les soins préventifs


4. Discussion


Annexes


Bibliographie


Liste des tableaux

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30 juin 2015