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Dépenses de santé | Enquêtes - sondages | État de santé et recours aux soins | Géographie de la santé | Handicap | Hôpital - Établissements de santé | Inégalités sociales de santé - Accès aux soins - Renoncement aux soins | Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) | Politiques de santé | Prévention | Professions de santé - Pratiques professionnelles | Protection sociale | Recherche | Santé et travail | Soins primaires | Système de santé | Vieillissement – Fragilité – Personnes âgées

Dépenses de santé

La dépense de CMU complémentaire par bénéficiaire 2013-2014

(Fonds CMU, décembre 2015)

« On évalue que la Couverture maladie universelle-complémentaire (CMU-C) prend en charge autour de 15 % de la dépense remboursable, soit autour de 7 % de la dépense pour les soins hospitaliers et autour de 26 % de la dépense pour les soins de ville. Dans ce cadre, en ajoutant la prise en charge de certains dépassements de la dépense remboursable, le coût moyen évalué pour la part couverte par la CMU-C en droits constatés, en 2014 et en métropole, varie entre 431 € pour la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) et 323 € pour le Régime social des indépendants (RSI). La Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA) se situe dans une position intermédiaire avec 365 €. Les organismes complémentaires, qui gèrent les droits de 14 % des bénéficiaires, ont un coût moyen de 383 €. »

Le rapport

Enquêtes - sondages

Projet de loi pour une République numérique

(Assemblée nationale, janvier 2016)

« Le projet de loi pour une République numérique est en cours de discussion à l'Assemblée nationale. L'article 18 traite de la simplification des formalités pour les appariements sur le NIR (ou ceux qui nécessitent de remonter au NIR). En remplacement du décret en Conseil d'Etat, une autorisation de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) suffira pour réaliser des appariements. »

Le projet de loi

État de santé et recours aux soins

Quel risque de décès un an après une fracture du col du fémur ?

(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), janvier 2016)

« En 2008-2009, près de 95 000 patients de plus de 54 ans, assurés au Régime général de l'Assurance maladie, dont trois quarts de femmes, ont été hospitalisés pour une fracture du col du fémur. Une femme sur cinq et un homme sur trois sont morts dans l'année qui a suivi. Le décès est corrélé avec l'âge pour les deux sexes, mais la surmortalité par rapport à la population du même âge est plus élevée chez les hommes que chez les femmes. Les types de fractures, les catégories d'établissements et les types de traitements influent peu sur la mortalité, sauf lorsque les patients ne peuvent pas être opérés. En revanche, l'état de santé du patient au moment de la fracture est déterminant. En analyse multivariée, le risque de décès à un an augmente dès qu'il existe une pathologie chronique significative et croît jusqu'à 4,6 fois chez les patients les plus graves. »

Drees, Études et Résultats n° 948

Géographie de la santé

Inégalités sociales d'accès aux soins et à la prévention en Midi-Pyrénées, France, 2012

(Institut de veille sanitaire (INVS), janvier 2016)

« L'objectif était de décrire les inégalités sociales de recours aux soins et à la prévention en région Midi-Pyrénées à partir des bases de données de l'Assurance maladie et d'un indicateur écologique de défavorisation. Un gradient social de recours aux soins et à la prévention a été largement observé en Midi-Pyrénées. Ce travail montre qu'il est possible d'approcher les inégalités sociales de santé à partir des bases de données médico-administratives, notamment pour les décrire à une échelle géographique fine. »

Bulletin épidémiologique hebdomadaire n° 1, 5 janvier 2016

Des enjeux différenciés en matière de santé dans les quartiers des grandes agglomérations

(Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) des Pays de la Loire, décembre 2015)

« Dans les Pays-de-la-Loire, une configuration type des espaces urbains se dessine selon le profil des populations cibles des actions de santé publique : populations à bas revenu, personnes âgées et familles. La moitié des personnes démunies financièrement, dont l'état de santé est plus souvent dégradé, habitent dans des quartiers où la pauvreté est marquée, généralement proches des centres-villes. Une personne à bas revenu sur cinq habite au cœur de l'agglomération où l'offre médicale est concentrée, mais dont la patientèle est nombreuse et hétérogène. Le marché immobilier contraint d'autres populations pauvres à s'éloigner des équipements et à vivre dans des territoires peu denses où les actions de santé publique sont plus difficiles à mettre en œuvre. Les personnes âgées sont surreprésentées dans des quartiers généralement situés à proximité des centres-villes où l'offre de santé peut répondre à leurs besoins. »

Insee Analyses Pays de la Loire n° 23

Handicap

An Evaluation of the 1987 French Disabled Workers Act: Better Paying than Hiring

(Travail, Emploi et Politiques publiques (TEPP), janvier 2016)

Ce document de travail propose une évaluation de l'impact de la loi d'obligation d'emploi des travailleurs handicapés du 10 juillet 1987 sur l'emploi des personnes handicapées en France.

TEPP-Working Paper N° 2016 – 01

Hôpital – Établissements de santé

L'hospitalisation à domicile – Evolutions récentes

(Cour des comptes, janvier 2016)

« Malgré la mise en œuvre d'une stratégie de développement par les pouvoirs publics, l'hospitalisation à domicile progresse peu et demeure très secondaire dans les parcours de soins. La Cour estime notamment nécessaire de mieux démontrer par des études comparatives les avantages et l'efficience de ce mode de prise en charge par rapport en particulier à une intervention coordonnée de professionnels libéraux de santé, mais aussi de réorganiser une offre de soins hétérogène et mal répartie, et de refondre la tarification. Elle formule sept recommandations. »

Le rapport

Inégalités sociales de santé - Accès aux soins - Renoncement aux soins

Inégalités sociales d'accès aux soins et à la prévention en Midi-Pyrénées, France, 2012

(Institut de veille sanitaire (INVS), janvier 2016)

« L'objectif était de décrire les inégalités sociales de recours aux soins et à la prévention en région Midi-Pyrénées à partir des bases de données de l'Assurance maladie et d'un indicateur écologique de défavorisation. Un gradient social de recours aux soins et à la prévention a été largement observé en Midi-Pyrénées. Ce travail montre qu'il est possible d'approcher les inégalités sociales de santé à partir des bases de données médico-administratives, notamment pour les décrire à une échelle géographique fine. »

Bulletin épidémiologique hebdomadaire n° 1, 5 janvier 2016

Des enjeux différenciés en matière de santé dans les quartiers des grandes agglomérations

(Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) des Pays de la Loire, décembre 2015)

« Dans les Pays-de-la-Loire, une configuration type des espaces urbains se dessine selon le profil des populations cibles des actions de santé publique : populations à bas revenu, personnes âgées et familles. La moitié des personnes démunies financièrement, dont l'état de santé est plus souvent dégradé, habitent dans des quartiers où la pauvreté est marquée, généralement proches des centres-villes. Une personne à bas revenu sur cinq habite au cœur de l'agglomération où l'offre médicale est concentrée, mais dont la patientèle est nombreuse et hétérogène. Le marché immobilier contraint d'autres populations pauvres à s'éloigner des équipements et à vivre dans des territoires peu denses où les actions de santé publique sont plus difficiles à mettre en œuvre. Les personnes âgées sont surreprésentées dans des quartiers généralement situés à proximité des centres-villes où l'offre de santé peut répondre à leurs besoins. »

Insee Analyses Pays de la Loire n° 23

Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC)

Lancement de LiSSa, base de données de la Littérature scientifique en santé

(CHU de Rouen, janvier 2016)

« Réalisée par l'équipe du CISMeF (Catalogage et indexation des sites médicaux de langue française), cette base de données bibliographiques de la littérature scientifique en santé de langue française comprend plus de 800 000 références issues de PubMed mais aussi de 72 journaux scientifiques qui n'y figurent pas et de 53 qui y figurent de façon incomplète. Si l'on considère uniquement les années supérieures à 2000, la moitié du contenu de LiSSa est inédite. Plus de 80 000 résumés en français sont également proposés. »

Lissa

Politiques de santé

Création du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie

(janvier 2016)

« Comme annoncé dans le plan national 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et l'accompagnement en fin de vie, le Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie a été créé auprès du ministre chargé de la santé (décret n° 2016-5 du 5 janvier 2016) pour une durée de cinq ans. Il réunit les équipes de l'Observatoire national de la fin de vie et du Centre national de ressources soin palliatif. Il est destiné à la population générale, aux institutions intervenant dans le domaine des soins palliatifs et aux professionnels de santé. Sa présidente est le docteur Véronique Fournier, directrice du Centre d'éthique clinique de l'hôpital Cochin. »

Le site Internet

Projet de loi pour une République numérique

(Assemblée nationale, janvier 2016)

« Le projet de loi pour une République numérique est en cours de discussion à l'Assemblée nationale. L'article 18 traite de la simplification des formalités pour les appariements sur le NIR (ou ceux qui nécessitent de remonter au NIR). En remplacement du décret en Conseil d'Etat, une autorisation de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) suffira pour réaliser des appariements. »

Le projet de loi

Prévention

Suicide. Connaître pour prévenir : dimensions nationales, locales et associatives - 2e rapport

(Observatoire national du suicide, février 2016)

« Dans ce rapport, l'Observatoire national du suicide s'attache à mettre en lumière les données et les actions de prévention, menées à un niveau national comme local, par les pouvoirs publics comme par les associations. Il fait aussi le point sur les connaissances récentes concernant le rôle joué par les facteurs de risque et de protection du suicide. Il propose enfin les dernières statistiques disponibles et un suivi des recommandations énoncées dans le premier rapport. Celles-ci sont complétées par de nouvelles perspectives et pistes de réflexion. »

Le rapport

Agir sur les déterminants de la santé – Les actions des villes-santé

(Réseau français des villes-santé de l'Organisation mondiale de la santé, janvier 2016)

« Cet ouvrage présente un panorama des actions du réseau français des villes-santé favorables à la santé, à partir de différents secteurs d'action publique : aménagement du territoire, action sociale, éducation, etc. »

L'ouvrage

Professions de santé - Pratiques professionnelles

La formation aux professions de la santé en 2014

(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), janvier 2016)

« Ce document de travail présente les résultats de l'enquête auprès des établissements de formation aux professions de santé en 2014. Seize formations ont été enquêtées. Pour l'année 2014, sont présentés formation par formation, les tableaux comprenant le nombre de centres de formation, les effectifs d'inscrits, par année d'étude, par session et par sexe, le nombre de diplômés. D'autres tableaux sont par ailleurs présentés sur les caractéristiques des étudiants en 2014 : statut, âge, mode de prise en charge financière, niveau d'études antérieur, série de baccalauréat pour les bacheliers, origine sociale, situation principale l'année précédant l'entrée en formation. Enfin, des tableaux régionaux et chronologiques sont accessibles dans ce document. »

Drees, Document de travail, Série Statistiques, n° 198

Protection sociale

Les jeunes et la protection sociale

(Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S), novembre 2015)

« La jeunesse est à la fois une cible, une préoccupation et l'avenir de la protection sociale. Autonomes individuellement plus précocement, notamment en raison de la révolution numérique, mais dépendants socialement plus longtemps, en raison des difficultés d'insertion sur le marché du travail, les jeunes sont souvent dits, aujourd'hui, particulièrement défavorisés. Mais qu'en est-il vraiment au regard des équilibres entre les générations et au sein des générations ? Comment se compare la jeunesse française par rapport à d'autres contextes nationaux ? Quels instruments de protection sociale réviser ou produire afin d'améliorer les situations et les perspectives d'une jeunesse nécessairement plurielle ? Cet ensemble de questions balise ce dossier qui porte sur un âge de la vie qui va de la petite enfance aux périodes de stabilisation dans l'activité professionnelle. »

EN3S, Regards n° 48

Les jeunes sont-ils sacrifiés par la protection sociale ?

(France stratégie, janvier 2016)

« Le système de protection sociale français sacrifie-t-il sa jeunesse ? L'exploitation des comptes de transferts nationaux apporte une réponse plutôt négative à cette question, même si la protection sociale n'a pas compensé la dégradation relative de la situation des jeunes en termes de niveau de vie ou de pauvreté. »

Note d'analyse 37

Evolution du regard des Français sur la protection sociale et sur les politiques de solidarité au cours des vingt dernières années

(Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (Credoc), décembre 2015) Au travers de quatre grands blocs thématiques : la perception de la protection sociale et le souhait de réformes, les préoccupations en matière de protection sociale, l'opinion sur les critères d'éligibilité aux aides et le financement du système de protection sociale, l'avis des Français quant au rôle à jouer pour l'Etat et les acteurs privés dans la protection sociale, cette étude s'intéresse à l'évolution du regard des Français sur le système de protection sociale au cours des vingt dernières années.

Credoc, rapport n° 324

Recherche

Cartographie de la recherche en sciences humaines et sociales dans le champ du vieillissement

(Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav), janvier 2016)

« La Cnav, qui représentait la France dans le projet « European Research Area on Ageing » (ERA-AGE), a réalisé le recensement et l'analyse de la cartographie des centres et des chercheurs travaillant sur les problématiques du vieillissement en France. Ce cahier présente successivement la démarche suivie, les résultats issus du traitement des données recueillies concernant les centres de recherche, d'une part, les chercheurs, d'autre part, ainsi qu'une analyse de l'organisation du secteur. »

Les cahiers de la Cnav n° 9

Santé travail

Santé et itinéraire professionnel : état de la connaissance et perspectives

(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), janvier 2016)

« Ce document de synthèse présente les principaux enseignements du colloque Santé et itinéraire professionnel : état de la connaissance et perspectives organisé le 22 septembre 2015 par la Drees et la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares). La première session est dédiée aux déterminants professionnels (changements et conditions d'emploi et de travail) de l'état de santé et des comportements à risque. La seconde s'intéresse tout particulièrement à la santé mentale en lien avec le travail et l'emploi. La troisième traite des questions d'inégalités. Enfin une table ronde a permis un échange entre experts et chercheurs sur les pistes d'actions pour préserver la santé au travail à la lumière des enseignements des travaux présentés. »

Drees, Dossiers Solidarité Santé n° 73

Les changements dans le travail vécus au fil de la vie professionnelle, et leurs enjeux de santé.

Une analyse à partir de l'enquête Santé et itinéraires professionnels (Sip) (Centre d'études de l'emploi (CEE), décembre 2015)

« Ce rapport présente des analyses consacrées aux changements dans les situations de travail, vécus par les enquêtés au fil de leurs itinéraires, tels qu'ils ressortent : des « changements importants » que ceux-ci ont mentionnés dans l'interrogation rétrospective de la première vague d'enquête en 2006 ; des modifications de conditions de travail lors de changements d'emploi (avec ou sans phase intermédiaire sans emploi), indiqués aussi dans cette interrogation rétrospective ; et des différences éventuelles entre les conditions de travail en 2006 et 2010 pour les enquêtés qui étaient au travail aux deux dates. Le but de l'étude est de caractériser ces changements, d'apprécier les facteurs (notamment l'âge et la date de survenue) qui influencent leur contenu et de repérer leurs liens divers avec la santé. »

Le rapport de recherche

L'organisation du travail à l'épreuve des risques psychosociaux

(Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares), janvier 2016)

« Les salariés qui exercent des fonctions d'exécutants sont davantage exposés aux risques psychosociaux que les autres. (…) Les modes d'organisation du travail, comme les contraintes de rythme, influencent le risque d'exposition aux facteurs psychosociaux. Ces derniers sont fortement liés à l'impossibilité de faire correctement son travail par manque d'information, de coopération et de moyens. Travailler en contact direct avec le public est en revanche un facteur protecteur, à condition qu'il n'y ait pas de tension avec le public. Les salariés les plus exposés au job strain (tension au travail) ou au manque de reconnaissance se déclarent en moins bonne santé que les autres et sont plus souvent concernés par des symptômes dépressifs et anxieux. Les risques psychosociaux augmentent aussi le risque d'accident du travail et d'absentéisme, notamment pour les hommes qui déclarent un manque de reconnaissance. »

Dares analyses n° 004

Conditions de travail – Bilan 2014

(Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, décembre 2015)

« Cet ouvrage décrit le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets de la politique conduite en 2014 en matière de santé et sécurité au travail ainsi que le cadre et les évolutions normatives de l'action européenne et internationale dans ce domaine. Il présente les principaux résultats statistiques permettant d'appréhender l'état des conditions de travail et de la sécurité sur les lieux de travail. Il brosse également à grands traits l'actualité du ministère chargé du travail et du ministère chargé de l'agriculture en matière d'amélioration des conditions de travail, au niveau national et territorial, ainsi que l'activité des instances de gouvernance et des organismes qui y concourent. »

Le rapport

An Evaluation of the 1987 French Disabled Workers Act: Better Paying than Hiring

(Travail, Emploi et Politiques publiques (TEPP), janvier 2016)

Ce document de travail propose une évaluation de l'impact de la loi d'obligation d'emploi des travailleurs handicapés du 10 juillet 1987 sur l'emploi des personnes handicapées en France.

TEPP-Working Paper N° 2016 – 01

Point statistique AT-MP FRANCE - Données 2014

(Eurogip, décembre 2015)

« Ce document présente une synthèse descriptive des principales données statistiques disponibles sur les accidents du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles en France pour l'année 2014. »

Eurogip, Note thématique

Soins primaires

Pour l'avenir de la santé. De la grande consultation aux propositions

(Conseil national de l'Ordre des médecins (Cnom), janvier 2016)

« L'Ordre des médecins présente dix propositions opérationnelles en réponse aux nombreux dysfonctionnements du système de santé français, tant pour les patients que pour les médecins et les autres professionnels de santé. Ces propositions sont le résultat de la grande consultation engagée par l'Ordre des médecins avec tous les acteurs du système de santé et de multiples rencontres avec les professionnels sur le terrain. »

Le livre blanc

Système de santé

Health Systems in Transition : France, Health System Review 2015

(Observatoire européen des systèmes et des politiques de santé, janvier 2016)

« L'état de santé de la population française est bon et la France enregistre le deuxième plus haut niveau d'espérance de vie dans le monde pour les femmes. L'offre de soins est large et les Français expriment un haut niveau de satisfaction vis-à-vis de leur système de santé. Pourtant les inégalités tant sociales que géographiques persistent. »

Health Systems in Transition, vol. 17, N° 3, 2015

Vieillissement – Fragilité – Personnes âgées

Cartographie de la recherche en sciences humaines et sociales dans le champ du vieillissement

(Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav), janvier 2016)

« La Cnav, qui représentait la France dans le projet « European Research Area on Ageing » (ERA-AGE), a réalisé le recensement et l'analyse de la cartographie des centres et des chercheurs travaillant sur les problématiques du vieillissement en France. Ce cahier présente successivement la démarche suivie, les résultats issus du traitement des données recueillies concernant les centres de recherche, d'une part, les chercheurs, d'autre part, ainsi qu'une analyse de l'organisation du secteur. »

Les cahiers de la Cnav n° 9


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