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Assurance maladie - Sécurité sociale | Dépenses de santé | Enquêtes - sondages | État de santé et recours aux soins | Evaluation | Géographie de la santé | Handicap | Hôpital - Établissements de santé | Inégalités sociales de santé - Accès aux soins - Renoncement aux soins | International | Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) | Organisation des soins | Politiques de santé | Professions de santé - Pratiques professionnelles | Protection sociale | Santé et travail | Système de santé | Vieillissement – Fragilité – Personnes âgées

Assurance maladie

Rapport conjoint de l'Assurance maladie obligatoire et des complémentaires santé sur les solutions techniques permettant la mise en place du tiers payant généralisé

(Centre technique des institutions de prévoyantce (Ctip), février 2016)

« Conformément à l'article 83 de la loi de modernisation de notre système de santé, promulguée le 27 janvier 2016, les caisses nationales d'assurance maladie, l'Association des complémentaires santé (réunissant les mutuelles, les institutions de prévoyance et les sociétés d'assurances) ont travaillé conjointement à l'élaboration de solutions techniques présentées dans un rapport sur le tiers payant qui sera remis à la ministre des Affaires sociales et de la Santé. Il a vocation à présenter l'ensemble des modalités techniques permettant la mise en place du tiers payant pour tous les bénéficiaires de l'Assurance maladie, à la fois sur la part obligatoire et sur la part complémentaire. »

Le communiqué de presse

Le rapport

La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), février 2016)

« Ce rapport comprend quatre parties. La première présente la structure et la démographie du marché de l'assurance complémentaire santé. La deuxième s'intéresse à la situation financière des organismes sur leur activité « Santé », la troisième à leur solvabilité financière globale et au respect des règles prudentielles. Enfin, la quatrième partie apporte des éclairages sur les coûts de gestion. »

Le rapport

Assurance complémentaire santé : les contrats collectifs gagnent du terrain

(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), février 2016)

« En 2014, 33,9 milliards d'euros de cotisations ont été collectés sur le marché de l'assurance complémentaire santé en France. La santé représente une part croissante du marché de l'assurance avec 15 % de l'activité totale d'assurance en 2014, contre 13 % en 2009.

Les mutuelles restent prédominantes, même si elles perdent des parts de marché au profit des sociétés d'assurances. Les contrats collectifs, qui couvrent des salariés d'entreprise ou de branches professionnelles, gagnent du terrain sur les contrats individuels : ils représentent 43 % du marché en 2014 contre 41 % en 2009. En 2014, 80 % des cotisations de complémentaire santé sont reversées sous forme de prestations. Toutefois, le retour sur cotisations diminue depuis quelques années, notamment pour les contrats individuels (75 % des cotisations reversées en 2014, contre 78 % en 2009). Chaque année depuis 2009, le marché de la complémentaire santé dégage de légers excédents, en général inférieurs à 1 % des cotisations collectées. Ces bénéfices sont moindres que ceux réalisés sur l'ensemble du marché de l'assurance (3 % des cotisations collectées en moyenne). »

Drees, Études et Résultats n° 952

Dépenses de santé

Les prestations sociales de 1981 à 2014 : trois décennies de maîtrise des dépenses de santé et de vieillesse

(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), février 2016)

« Les dépenses de prestations sociales ont ralenti au cours des trente dernières années. Néanmoins, les prestations sociales représentent une part croissante du PIB : environ 25 à 26 points de PIB durant la décennie 1980, puis de l'ordre de 28 points de PIB au cours des décennies 1990 et 2000, et plus de 30 points de PIB depuis 2009. Cette tendance globale masque cependant des évolutions différenciées selon le risque social. En effet, sous l'impulsion des réformes du système de santé ou du système de retraites, les dépenses des deux grands risques santé et vieillesse-survie sont désormais maîtrisées. Au sein du risque famille, une progression modérée des dépenses va de pair avec une réorientation en faveur des prestations liées à la garde d'enfant. En revanche, les dépenses liées au risque pauvreté-exclusion augmentent fortement. En effet, en 1981, ce risque était très limité : la mise en place du Revenu minimum d'insertion (RMI) puis du Revenu de solidarité active (RSA) a contribué au dynamisme de ces dépenses dans un contexte de chômage de masse, notamment de longue durée. »

Drees, Études et résultats n° 949

Les dépenses d'optique médicale en 2014

(Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts), décembre 2015)

« À travers les données de l'Assurance maladie, cette étude s'intéresse aux taux de recours aux équipements d'optique (+ 34 % entre 2006 et 2014), aux prix de ces équipements, à la croissance des dépenses d'optique (+ 59 % entre 2006 et 2014) ainsi qu'à la structuration du marché entre opticiens. »

Cnamts, Points de repère n° 43

Economie de la santé

Les perspectives financières des régimes de base de la Sécurité sociale associées à la loi de financement pour 2016

(Commission des comptes de la Sécurité sociale, janvier 2016)

« Ce document détaille les prévisions financières pour 2016 des quatre branches des régimes obligatoires de base de sécurité sociale et du Fonds de solidarité vieillesse (FSV), telles qu'elles ont été adoptées dans la Loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2016 et intégrant l'impact financier des mesures adoptées dans le cadre de cette même loi, de la loi de finances pour 2016 et des dispositions prises par voie réglementaire. »

Note n° 29

Enquêtes - sondages

Baromètre d'opinion de la Drees sur la santé, la protection sociale et les inégalités

(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), janvier 2016)

« Année après année, les Français, dans leur grande majorité, se disent satisfaits du système de santé. D'après les résultats du baromètre Drees 2015, neuf personnes interrogées sur dix apprécient particulièrement la qualité des soins prodigués par leur médecin généraliste, qui reste le premier interlocuteur en matière d'informations et de conseils sur la santé. Viennent ensuite les infirmiers avec 85 % des personnes interrogées satisfaites, les spécialistes (82 %), puis les dentistes et orthodontistes (81 %). Néanmoins, six Français sur dix jugent trop élevées les dépenses de soins restant à leur charge. Cette opinion se révèle d'autant plus forte chez les sondés à la santé fragile ou sans complémentaire, ou encore disposant de faibles ressources. »

Principaux enseignements de l'enquête 2015

La synthèse

Enquête permanente sur les accidents de la vie courante (Epac). Résultats 2010 en France métropolitaine

(Institut de veille sanitaire (INVS), février 2016)

« Ce rapport présente les résultats de l'Enquête permanente sur les accidents de la vie courante (Epac) survenus en 2010 en France métropolitaine, détaillés pour trois groupes d'âge : 0-16 ans, 17-64 ans, 65 ans et plus. Des résultats spécifiques sont fournis pour les accidents mettant en cause un cheval, un chien, une échelle, des escaliers, une porte, une scie, un vélo. »

Le rapport

État de santé et recours aux soins

Survie des personnes atteintes de cancer en France métropolitaine - 1989-2013

(Institut de veille sanitaire (INVS), février 2016)

« Cette étude, menée sur la période 1989-2013 à partir des registres des cancers, porte sur 53 cancers. Publiée en deux volumes (tumeurs solides, hémopathies malignes), elle présente la survie à un, trois et cinq ans des personnes diagnostiquées sur la période 2005-2010, ainsi que les tendances de survie à un, cinq et dix ans entre 1989 et 2010. Elle présente également, pour la première fois, des estimations de la survie à long terme (quinze ans). Les tendances observées sont encourageantes avec une amélioration de la survie à 5 ans pour la plupart des cancers sur la période d'étude pouvant être attribuée, selon les cancers, aux progrès de la prise en charge et des traitements, mais aussi à une modification de définition de la maladie ou à un diagnostic plus précoce… »

Le rapport, Partie 1 : tumeurs solides

Le rapport, Partie 2 : hémopathies malignes

Les chiffres clés

L'espérance de vie par catégorie sociale et par diplôme - Méthode et principaux résultats

(Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), février 2016)

« Depuis la fin des années 1970, les hommes de 35 ans ont gagné 7 années d'espérance de vie et les femmes 5,5 années. Toutes les catégories sociales ont profité de ce progrès et les écarts entre les cadres et les ouvriers se sont maintenus. Les hommes cadres vivent en moyenne 6 ans de plus que les ouvriers dans les conditions de mortalité de 2009-2013. Chez les femmes, les inégalités sociales sont moins marquées, seuls 3 ans séparent l'espérance de vie des cadres et des ouvrières. (…) Entre les diplômés du supérieur et les non-diplômés, l'écart d'espérance de vie à 35 ans est de 7,5 ans pour les hommes et de 4 ans pour les femmes. (…) Quelle que soit leur catégorie sociale, les femmes vivent plus longtemps que les hommes. L'espérance de vie des ouvrières est ainsi supérieure d'un an à celle des hommes cadres. »

Document de travail n° F1602

Insee Première n° 1584

Evaluation

Les protocoles de coopération art. 51. Bilan du dispositif. Evaluation 2014

(Haute Autorité de santé (HAS), novembre 2015)

« Face aux nouveaux défis sanitaires que sont le vieillissement de la population, la hausse des maladies chroniques, l'augmentation du temps médical à consacrer à chaque patient..., les protocoles de coopérations dit « Article 51 » constituent à la fois un levier d'action et une innovation en rupture avec les modes de prise en charge « classiques ». Après cinq années d'existence et quatre de déploiement sur le terrain, un premier bilan a permis d'évaluer les protocoles mis en œuvre depuis plus d'un an. »

Le rapport

Géographie de la santé

La France des régions 2016 - Approche socio-sanitaire

(Fédération nationale des observatoires régionaux de santé (Fnors), février 2016)

« Ce document vise à fournir une vision volontairement synthétique de l'état de santé de la population et de ses déterminants, basée sur une sélection d'indicateurs disponibles dans la base Score-Santé. Cette approche socio-sanitaire des régions 2016 s'articule autour de trois axes : un contexte général, l'état de santé à travers la mortalité et les affections de longue durée, et l'offre de soins de proximité. Ils sont proposés sous forme de cartes, de tableaux ou de graphiques. Enfin, pour aller au-delà de l'approche descriptive unidimensionnelle, les résultats d'une analyse multidimensionnelle sont présentés en guise de synthèse. Celle-ci permet de dresser une typologie des régions 2016 à partir d'une sélection plus large d'indicateurs, et de définir des groupes de régions aux caractéristiques proches. »

Le document

L'offre de soins dans les petites villes : dans la difficulté, les maires innovent

(Association des petites villes de France (APVF), février 2016)

« Cette enquête, à la fois quantitative et qualitative, sur la situation de l'offre de soins dans les petites villes, relaie l'inquiétude des maires face au vieillissement des praticiens, à la difficulté à trouver des remplaçants et à l'insuffisance de l'offre, particulièrement en matière de médecine spécialisée. L'enquête, à partir des témoignages des élus et des 60 réponses au questionnaire d'enquête, dresse également un tableau des actions des élus des petites villes pour lutter contre les effets de la désertification médicale. »

L'enquête

Déserts médicaux, territoires sous tension – De quoi parle-t-on ? Quelles réponses ?

Actes de la Journée Assurance maladie, organisée par le Collectif interassociatif sur la santé (Ciss), la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (Fnath) et l'Union nationale des associations familiales (Unaf) du 4 novembre 2015.

Les actes

Handicap

Création d'une chaire de recherche CNSA « handicap et perte d'autonomie »

(Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), février 2016)

« La CNSA lance un appel à candidatures pour la création d'une nouvelle chaire de recherche dédiée au handicap et à la perte d'autonomie. Les travaux de cette chaire porteront sur l'adéquation des réponses médico-sociales de compensation du handicap et de la perte d'autonomie aux besoins et aux aspirations des personnes concernées. »

Appel à candidature 2016 pour la chaire CNSA

Déficiences intellectuelles – Synthèse et recommandations. Une expertise collective

(Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), mars 2016)

« La déficience intellectuelle (DI) est fréquente puisqu'environ 1 à 2 % de la population seraient concernés. La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a confié à l'Inserm la réalisation d'une expertise collective afin de disposer des connaissances scientifiques récentes issues des recherches internationales et pluridisciplinaires sur la déficience intellectuelle. La démarche d'expertise collective a permis de dresser un bilan des données scientifiques dans les domaines suivants : définition et épidémiologie ; évaluation des compétences et des déficiences de la personne ; accompagnement et soutien durant les principales étapes de la vie. Parmi les différents constats de l'expertise, l'évaluation des compétences et des limitations de la personne avec une DI ainsi que des besoins de soutien reste souvent incomplète, aussi les auteurs préconisent-ils, entre autres recommandations, de mener une réflexion approfondie quant à l'opportunité de développer des « centres de ressources en déficience intellectuelle ». »

Le dossier de presse

La synthèse de l'expertise

Les proches aidants : une question sociétale – Accompagner pour préserver la santé

(Association française des aidants, mars 2016)

« Pour comprendre en quoi le fait d'accompagner un proche peut altérer la santé des aidants, mais aussi comment les professionnels du soin et du prendre soin prennent en compte leur santé, l'Association Française des Aidants, en convention avec la Direction Générale de la Santé, a mené un travail d'observation et d'analyse auprès d'une quinzaine d'aidants, de plusieurs professionnels de différents secteurs et d'acteurs institutionnels ainsi qu'une enquête quantitative auprès de 200 aidants. »

Le rapport

Hôpital – Établissements de santé

Hospitalisation à domicile (HAD) – Chiffres clés

(Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), mars 2016)

« Ce focus sur l'HAD présente notamment le nombre de patients hospitalisés en HAD, le nombre d'établissements HAD en France, le nombre de journées, et quelques exemples représentatifs de prises en charge en HAD. »

Activités HAD. Chiffres clés 2014

Inégalités sociales de santé - Accès aux soins - Renoncement aux soins

L'espérance de vie par catégorie sociale et par diplôme - Méthode et principaux résultats

(Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), février 2016)

« Depuis la fin des années 1970, les hommes de 35 ans ont gagné 7 années d'espérance de vie et les femmes 5,5 années. Toutes les catégories sociales ont profité de ce progrès et les écarts entre les cadres et les ouvriers se sont maintenus. Les hommes cadres vivent en moyenne 6 ans de plus que les ouvriers dans les conditions de mortalité de 2009-2013. Chez les femmes, les inégalités sociales sont moins marquées, seuls 3 ans séparent l'espérance de vie des cadres et des ouvrières. (…) Entre les diplômés du supérieur et les non-diplômés, l'écart d'espérance de vie à 35 ans est de 7,5 ans pour les hommes et de 4 ans pour les femmes. (…) Quelle que soit leur catégorie sociale, les femmes vivent plus longtemps que les hommes. L'espérance de vie des ouvrières est ainsi supérieure d'un an à celle des hommes cadres. »

Document de travail n° F1602

Insee Première n° 1584

Bilan de trois ans du plan de lutte contre la pauvreté et d'un an de la feuille de route

(Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE), février 2016)

« D'après le collectif ALERTE, le plan de lutte contre la pauvreté, lancé en 2013, n'a pas permis de stopper la hausse de la pauvreté mais l'a sans doute fortement ralentie. Ce plan sert d'amortisseur social à la crise économique pour les plus fragiles. Au total, comme les deux premières années, le plan est globalement respecté par le Gouvernement. ALERTE salue ces avancées interministérielles même si des insuffisances et des retards perdurent. »

Le bilan

International

Euro Health Consumer Index 2015

(Health Consumer Powerhouse, février 2016)

« Le think tank suédois Health Consumer Powerhouse relève dans son dernier rapport annuel une amélioration des traitements médicaux en Europe tout en insistant sur l'écart croissant entre les pays riches et les autres. Les Pays-Bas sont, pour la 5e année consécutive, classés premiers devant la Suisse, la Norvège et la Finlande. La France occupe la 11e place. »

Le rapport (en anglais)

Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC)

Télémédecine et autres prestations médicales électroniques

(Conseil national de l'Ordre des médecins (Cnom), février 2016)

« Dans cet avis, le Cnom constate qu'au terme de la Grande consultation qu'il a conduite, 70 % des médecins indiquent la nécessité d'intégrer le numérique dans l'organisation des soins sur les territoires. En revanche les innovations technologiques ne doivent pas conduire à l'ubérisation des prestations médicales. Le Cnom demande donc d'une part une simplification de la réglementation de la télémédecine pour qu'elle soit intégrée concrètement dans les parcours de soins des patients et les pratiques quotidiennes des médecins et, d'autre part, l'instauration d'une régulation des offres numériques en santé, dans le respect de principes éthiques et déontologiques dans le champ sanitaire. »

L'avis

Organisation des soins

Les protocoles de coopération art. 51. Bilan du dispositif. Evaluation 2014

(Haute Autorité de santé (HAS), novembre 2015)

« Face aux nouveaux défis sanitaires que sont le vieillissement de la population, la hausse des maladies chroniques, l'augmentation du temps médical à consacrer à chaque patient..., les protocoles de coopérations dit « Article 51 » constituent à la fois un levier d'action et une innovation en rupture avec les modes de prise en charge « classiques ». Après cinq années d'existence et quatre de déploiement sur le terrain, un premier bilan a permis d'évaluer les protocoles mis en œuvre depuis plus d'un an. »

Le rapport

Politiques de santé

Plan cancer 2014-2019 (Institut national du cancer (Inca), février 2016)

« Le Plan cancer 2014-2019 s'inscrit dans la mise en œuvre, à la fois, de la Stratégie nationale de santé et de l'Agenda stratégique pour la recherche. Décliné en 17 objectifs qui se traduisent en 208 actions opérationnelles, il s'organise autour de quatre grandes ambitions : guérir plus de personnes malades ; préserver la continuité et la qualité de vie pendant et après un cancer ; investir dans la prévention et la recherche ; optimiser le pilotage et l'organisation de la lutte contre le cancer en y associant les usagers du système de santé, malades ou non. »

Le rapport

Le dossier Plan cancer 2014-201

Professions de santé - Pratiques professionnelles

Portrait des professionnels de santé

(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), février 2016)

« À travers une vingtaine de fiches à la fois pédagogiques et synthétiques, cet ouvrage fournit les chiffres clés sur les différents aspects des métiers et des parcours des professionnels de santé : la démographie et les tendances des futures évolutions, les rémunérations selon le mode d'exercice et le métier ou la spécialité exercés, la formation, les conditions de travail des professionnels à l'hôpital, l'exercice des médecins généralistes libéraux. »

Document de travail série Études et recherche n° 134

Les proches aidants : une question sociétale – Accompagner pour préserver la santé

(Association française des aidants, mars 2016)

« Pour comprendre en quoi le fait d'accompagner un proche peut altérer la santé des aidants, mais aussi comment les professionnels du soin et du prendre soin prennent en compte leur santé, l'Association Française des Aidants, en convention avec la Direction Générale de la Santé, a mené un travail d'observation et d'analyse auprès d'une quinzaine d'aidants, de plusieurs professionnels de différents secteurs et d'acteurs institutionnels ainsi qu'une enquête quantitative auprès de 200 aidants. »

Le rapport

Protection sociale

Les perspectives financières des régimes de base de la Sécurité sociale associées à la loi de financement pour 2016

(Commission des comptes de la Sécurité sociale, janvier 2016)

« Ce document détaille les prévisions financières pour 2016 des quatre branches des régimes obligatoires de base de sécurité sociale et du Fonds de solidarité vieillesse (FSV), telles qu'elles ont été adoptées dans la Loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2016 et intégrant l'impact financier des mesures adoptées dans le cadre de cette même loi, de la loi de finances pour 2016 et des dispositions prises par voie réglementaire. »

Note n° 29

Baromètre d'opinion de la Drees sur la santé, la protection sociale et les inégalités

(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), janvier 2016)

« Année après année, les Français, dans leur grande majorité, se disent satisfaits du système de santé. D'après les résultats du baromètre Drees 2015, neuf personnes interrogées sur dix apprécient particulièrement la qualité des soins prodigués par leur médecin généraliste, qui reste le premier interlocuteur en matière d'informations et de conseils sur la santé. Viennent ensuite les infirmiers avec 85 % des personnes interrogées satisfaites, les spécialistes (82 %), puis les dentistes et orthodontistes (81 %). Néanmoins, six Français sur dix jugent trop élevées les dépenses de soins restant à leur charge. Cette opinion se révèle d'autant plus forte chez les sondés à la santé fragile ou sans complémentaire, ou encore disposant de faibles ressources. »

Principaux enseignements de l'enquête 2015

La synthèse

Santé et travail

Lancement du plan Santé-sécurité au travail 2016-2020

(Mutualité sociale agricole (MSA), février 2016)

« Conçu pour tous les travailleurs agricoles par les experts des services Santé-sécurité au travail de la MSA, le plan 2016-2020 fixe les orientations stratégiques pour mener des programmes d'actions en direction de populations agricoles salariées et non-salariées, autour de six grands axes : la sécurité au contact des animaux dans les secteurs de l'élevage, l'exposition au risque chimique, le machinisme agricole, les risques psychosociaux, les troubles musculo-squelettiques (TMS) et l'employabilité des actifs agricoles (l'allongement de la durée de la vie professionnelle posant des nouvelles problématiques de maintien en emploi à prendre en compte). »

Le dossier de presse

Le bilan du plan Santé-sécurité au travail 2011-2015

Système de santé

Euro Health Consumer Index 2015

(Health Consumer Powerhouse, février 2016)

« Le think tank suédois Health Consumer Powerhouse relève dans son dernier rapport annuel une amélioration des traitements médicaux en Europe tout en insistant sur l'écart croissant entre les pays riches et les autres. Les Pays-Bas sont, pour la 5e année consécutive, classés premiers devant la Suisse, la Norvège et la Finlande. La France occupe la 11e place. »

Le rapport (en anglais)

Vieillissement – Fragilité – Personnes âgées

Les prestations sociales de 1981 à 2014 : trois décennies de maîtrise des dépenses de santé et de vieillesse

(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), février 2016)

« Les dépenses de prestations sociales ont ralenti au cours des trente dernières années. Néanmoins, les prestations sociales représentent une part croissante du PIB : environ 25 à 26 points de PIB durant la décennie 1980, puis de l'ordre de 28 points de PIB au cours des décennies 1990 et 2000, et plus de 30 points de PIB depuis 2009. Cette tendance globale masque cependant des évolutions différenciées selon le risque social. En effet, sous l'impulsion des réformes du système de santé ou du système de retraites, les dépenses des deux grands risques santé et vieillesse-survie sont désormais maîtrisées. Au sein du risque famille, une progression modérée des dépenses va de pair avec une réorientation en faveur des prestations liées à la garde d'enfant. En revanche, les dépenses liées au risque pauvreté-exclusion augmentent fortement. En effet, en 1981, ce risque était très limité : la mise en place du Revenu minimum d'insertion (RMI) puis du Revenu de solidarité active (RSA) a contribué au dynamisme de ces dépenses dans un contexte de chômage de masse, notamment de longue durée. »

Drees, Études et résultats n° 949

Les proches aidants : une question sociétale – Accompagner pour préserver la santé

(Association française des aidants, mars 2016)

« Pour comprendre en quoi le fait d'accompagner un proche peut altérer la santé des aidants, mais aussi comment les professionnels du soin et du prendre soin prennent en compte leur santé, l'Association Française des Aidants, en convention avec la Direction Générale de la Santé, a mené un travail d'observation et d'analyse auprès d'une quinzaine d'aidants, de plusieurs professionnels de différents secteurs et d'acteurs institutionnels ainsi qu'une enquête quantitative auprès de 200 aidants. »

Le rapport


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