RAPPORT n° 537 (biblio n° 1675)

Médecine de groupe en soins primaires dans six pays européens, en Ontario et au Québec : état des lieux et perspectives.
Medical group practice in primary care in six european countries, in Ontario and Quebec: current status and future prospects

Bourgueil Y., Marek A., Mousquès J., avec la collaboration de Falcoff H. et Chevreul K.

Novembre 2007. 175 pages. Prix net : 35 €.


 
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Voir aussi le Questions d'économie de la santé Irdes n° 127

Résumé

En France, si la médecine de groupe tend à augmenter, elle reste moins développée que dans d'autres pays, notamment dans les disciplines cliniques de premiers recours comme la médecine générale, qualifiées à l'étranger de « soins primaires ». Dans l'objectif d'éclairer la situation française, la situation du regroupement des médecins généralistes a été analysée dans six pays européens et deux provinces canadiennes.

Dans les pays où la médecine de groupe est majoritaire (Finlande, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède, Québec et Ontario), les processus de regroupement et les modes d'exercice des médecins sont variés. En Suède et en Finlande, le regroupement s'opère dans des structures publiques locales avec des équipes multidisciplinaires, tandis qu'au Canada, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni, il s'organise dans des structures privées gérées par des professionnels de santé indépendants dans un cadre contractuel. Les pays où la médecine de groupe est minoritaire (Allemagne, Belgique et Italie) se dirigent pour la plupart, comme c'est le cas pour la France, vers un exercice plus collectif de la médecine générale.

Les politiques incitant au regroupement des médecins généralistes s'accompagnent le plus souvent de pratiques nouvelles : mécanismes d'inscription volontaire des patients auprès d'un médecin en groupe, coopération entre professions de santé, modification de la rémunération des médecins, etc. L'importance de la place accordée aux soins primaires dans chaque pays, de même que l'évolution de la demande et de l'offre de soins à partir des années quatre-vingt-dix, semblent constituer des déterminants importants du regroupement.


Mots-clés : Soins primaires, médecin généraliste, mode d'exercice, médecine de groupe, centre santé, offre soins, demande santé, rémunération, efficacité, évolution, expérience, étude comparée, étude prospective, Europe, Canada, France, Pays-Bas, Royaume-Uni, Finlande, Suède.

Abstract

In France, if doctors' group practice tend to increase, it is still less developed than in other countries, especially in primary care. With the objective of enlightening France's situation, general practitioners' group practice has been analysed in six European countries and two Canadian provinces.

In the countries where group practice is the majority (Finland, Netherlands, Sweden, United Kingdom, Quebec and Ontario), the processes of grouping and the contexts of practice take place in local public structures with multidisciplinary teams, whereas in Canada, in the Netherlands and in the United Kingdom, they take place in private practices managed by independent health professionals in a contractual framework. Most of the countries where group practice is the minority (Belgium, Germany, Italy) tend to develop, as it is the case for France, a more collective practice of general medicine.

The policies which encourage group practice are generally accompanied by new practices : mechanisms of voluntary inscription with a doctor working in group, cooperation between health professions, modification of the remuneration of doctors, etc. The importance of the role devolved to primary care in each country as well as, from the nineties, the evolution of health supply and demand, seem to be strong determining factors of group practice.


Keywords : Primary care, general practitioner, professional practice, group practice, health care centers, supply and demand, remuneration, efficacity, evolution, experience, comparative study, prospective analysis, Europe, Canada, France, Netherlands, United-Kingdom, Finland, Sweden.

Sommaire

Introduction


Partie 1 Présentation des principaux résultats de la comparaison internationale et mise en perspective dans le contexte français


1. Le regroupement des médecins généralistes en France : un phénomène minoritaire, en développement

I. En France, un système de soins ambulatoires non organisé autour du modèle des soins primaires

II. Années soixante-dix - quatre-vingt : les débats sur la pratique de groupe concernent surtout le secteur non libéral

III. Le regroupement des médecins libéraux : un processus limité

IV. Le regroupement des professionnels de santé : un intérêt croissant


2. Le regroupement des professionnels de santé : une grande variabilité selon les pays

I. Deux ensembles de pays selon l'importance de l'exercice en groupe

II. Le regroupement des médecins est présent dans des modèles d'organisation de soins primaires contrastés


3. L'évolution de la demande et de l'offre de soins : un moteur pour le développement de la pratique de groupe

I. Des années soixante-dix à aujourd'hui : deux étapes importantes dans les processus de regroupement
des professionnels de santé

II. Le développement de la médecine de groupe est déterminé par un projet d'organisation du système de soins
et par une évolution sociologique des professionnels de santé


4. Le regroupement des médecins : des changements dans le système. de soins dont les impacts
restent à évaluer

I. De nouvelles modalités de contractualisation associées à des pratiques nouvelles

II. Des changements progressifs principalement introduits sur le mode de l'expérimentation ou en faisant appel au volontariat

III. Les gains en matière d'efficacité, d'efficience ou de productivité : des questions à préciser


Conclusion


Partie 2 Approche monographique


Allemagne

I. Présentation du système de santé et de l'organisation des soins primaires

II. État des lieux de la médecine de groupe en Allemagne dans le secteur des soins primaires


Belgique

I. Présentation du système de santé et de l'organisation des soins primaires

II. État des lieux de la médecine de groupe en Belgique dans le secteur des soins primaires


Italie

I. Présentation du système de santé et de l'organisation des soins primaires

II. État des lieux de la médecine de groupe en Italie dans le secteur des soins primaires


Pays-Bas

I. Présentation du système de santé et de l'organisation des soins primaires

II. État des lieux de la médecine de groupe aux Pays-Bas dans le secteur des soins primaires


Suède

I. Présentation du système de santé et de l'organisation des soins primaires

II. État des lieux de la médecine de groupe en Suède dans le secteur des soins primaires


Finlande

I. Présentation du système de santé et de l'organisation des soins primaires

II. État des lieux de la médecine de groupe en Finlande dans le secteur des soins primaires


Royaume-Uni

I. Présentation du système de santé et de l'organisation des soins primaires

II. État des lieux de la médecine de groupe au Royaume-Uni dans le secteur des soins primaires


Canada : les provinces de Québec et de l'Ontario

I. Présentation du système de santé et de l'organisation des soins primaires

II. État des lieux de la médecine de groupe au Canada dans le secteur des soins primaires


Bibliographie


Annexes