Une sélection d'informations (publications, enquêtes, articles de lois, communiqués…) sur la santé et la protection sociale, accessibles sur internet, est répertoriée ici par thèmes.
(Haut Conseil du financement de la protection sociale (HCFIPS), janvier 2017)
« Cette note actualise l'état des lieux du financement de la protection sociale régulièrement établi pour le HCFIPS. Comme à l'accoutumée, cette actualisation s'attache tout d'abord à décrire l'environnement économique et financier dans lequel la protection sociale a évolué en 2015 et 2016. Elle porte une attention particulière à l'évolution récente du coût du travail en France, comparée aux autres pays développés, et évoque les évolutions du financement de la protection sociale qui interviennent en 2017, sous l'effet notamment de la mise en œuvre des mesures adoptées ou en cours d'adoption dans les lois de finances et de financement de la Sécurité sociale pour 2017… »
(Mutualité française, janvier 2017)
« La plaquette de la Mutualité française, publiée annuellement, offre une vision synthétique des derniers chiffres clés de la santé, notamment à travers de nombreux graphiques. »
(Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), janvier 2017)
« Après une brève pause, les dépenses de santé augmentent à nouveau dans la plupart des pays de l'OCDE. Ce rapport examine systématiquement les stratégies mises en place par les pays pour limiter les dépenses inefficaces et le gaspillage. Sur le plan clinique, les erreurs évitables et de soins de faible valeur sont discutées… »
(Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU), décembre 2016)
« En 2015, 5,3 millions de personnes bénéficient de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) pour l'ensemble des régimes et du territoire. Ces effectifs ont augmenté de 4,4 % en un an, en net ralentissement par rapport à 2014 (+ 8,5 %), en raison de la fin de la montée en charge de la mesure de revalorisation exceptionnelle des plafonds de juillet 2013. Les bénéficiaires de la CMU-C se composent de deux populations distinctes : une grande part de personnes très jeunes, à qui la CMU-C permet d'arriver à l'âge adulte en bonne santé, et une part de personnes pour qui ce dispositif apparaît d'autant plus nécessaire qu'elles sont plus fréquemment atteintes de pathologies lourdes et chroniques. La concentration de cette partie des bénéficiaires au régime général explique une dépense moyenne par bénéficiaire plus élevée pour ce régime ... »
(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), janvier 2017)
« En 2015, selon le Baromètre d'opinion de la Drees, les Français se disent, dans l'ensemble, satisfaits du système de protection sociale. Une majorité d'entre eux soutient l'État dans sa mission de solidarité. Toutefois, le coût du système de protection sociale est jugé excessif. Les Français sont partagés entre le maintien du niveau des dépenses de protection sociale et la réduction des déficits publics. Malgré cette préoccupation, la solidarité des Français envers les personnes en situation difficile reste très marquée. Ainsi, une majorité souhaite que le revenu de solidarité active (RSA) soit augmenté. Toutefois, son financement pose question, tout comme celui de la prise en charge publique de la dépendance des personnes âgées… »
Drees, Études et résultats, n° 990
(Kantar Public, décembre 2016)
« Ce baromètre montre que la principale préoccupation des Français reste l'emploi. 58 % d'entre eux estiment que les pouvoirs publics devraient prioritairement porter leurs efforts sur ce thème. Les autres domaines prioritaires sont l'Éducation nationale et la santé publique (37 % des Français en font une priorité) […]. Sur les neuf services publics de l'État analysés, trois bénéficient d'une bonne ou plutôt bonne image et d'un bon taux de satisfaction des usagers : la police et gendarmerie (63 % d'opinion positive et 78 % de satisfaction des usagers) ; la santé publique (52 % et 82 %) ; la sécurité sociale (45 % et 75 %)… »
(Santé publique France, février 2017)
« L'objectif de cette étude est de qualifier et de quantifier l'influence de l'environnement socioéconomique sur l'incidence des cancers, pour chacune des 15 tumeurs solides et des trois hémopathies malignes les plus fréquentes en France. L'analyse a porté sur les données des registres de cancers français membres du réseau Francim (Réseau français des registres des cancers). L'indice européen agrégé de défavorisation sociale (European Deprivation Index – EDI) a été utilisé pour évaluer l'environnement socioéconomique. Les auteurs concluent en estimant que près de 15 000 cas de cancers pourraient être évités en France chaque année par l'amélioration des conditions de vie et la promotion de la santé des populations les plus défavorisées. »
Santé publique France, Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH) n° 4
(Santé publique France, janvier 2017)
« Les données des décès sous écrou transmises par l'administration pénitentiaire ont été, dans ce rapport, appariées à celles des certificats de décès de la base nationale de mortalité du CépiDc-Inserm afin d'étudier les pathologies associées aux suicides et autres décès survenus en milieu carcéral. Entre 2000 et 2010, 2 613 décès sous écrou ont été rapportés par l'administration pénitentiaire. L'appariement a permis d'identifier 2 541 individus (97,2 %) dans la base nationale de mortalité. L'administration pénitentiaire a enregistré 1 219 suicides tandis que 1 043 suicides ont été déclarés dans les certificats de décès... »
(Santé publique France, janvier 2017)
« L'objectif de ce travail est de mesurer et caractériser les décès par accident de la vie courante (AcVC) en France de 2000 à 2012. Les deux tiers des décès par accidents de la vie courante (AcVC) sont survenus chez les plus de 75 ans et la moitié des décès font suite à une chute. Avec 21 470 décès en 2012 par AcVC en France, la mortalité par AcVC a diminué de 2,2 % par an, surtout chez les moins de 15 ans. Néanmoins, malgré cette diminution importante chez les enfants, les AcVC restent la première cause de décès chez les 1-14 ans… »
Santé publique France, Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH) n° 1
(Santé publique France, janvier 2017)
« Le programme « Santé mentale observatoire travail Rhône-Alpes et Centre » (Samotrace) a pour objectif de décrire la prévalence des problèmes de santé mentale en milieu de travail et leurs expositions professionnelles associées. L'environnement psychosocial au travail est décrit principalement par la tension au travail de Karasek, le déséquilibre efforts/récompenses de Siegrist, l'exposition aux violences physiques et psychiques. Trois indicateurs de santé mentale sont explorés : la souffrance psychique, les problèmes d'alcool et la consommation de médicaments psychotropes… »
(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), janvier 2017)
« Ce numéro comporte douze articles regroupés en deux catégories qui concernent aussi bien le handicap que le vieillissement. Ces articles sont complétés par un cadrage statistique et par la présentation de trois modèles internationaux en début de dossier. Ils sont suivis du point de vue du conseil départemental du Pas-de-Calais et de trois contributions détaillant des expériences d'habitat dit « intermédiaire » entre le domicile particulier et l'établissement… »
Drees, Revue française des affaires sociales, n° 4/2016
(Inspection générale des affaires sociales (Igas), décembre 2016)
« La ministre des Affaires sociales et de la Santé a confié à l'Igas une mission concernant les risques psychosociaux des personnels médicaux en établissements de santé. Il s'agissait de : formaliser les conditions de sensibilisation et de mobilisation des acteurs, de mise en œuvre opérationnelle et d'évaluation des différentes actions engagées avec un volet consacré aux jeunes en formation, externes et internes, compte tenu de la spécificité de leur parcours au sein des établissements de santé ; formuler des propositions permettant d'améliorer les procédures de désignation et d'exercice de leurs missions managériales par les responsables médicaux au sein des établissements. »
(Santé publique France, février 2017)
« L'objectif de cette étude est de qualifier et de quantifier l'influence de l'environnement socioéconomique sur l'incidence des cancers, pour chacune des 15 tumeurs solides et des trois hémopathies malignes les plus fréquentes en France. L'analyse a porté sur les données des registres de cancers français membres du réseau Francim (Réseau français des registres des cancers). L'indice européen agrégé de défavorisation sociale (European Deprivation Index – EDI) a été utilisé pour évaluer l'environnement socioéconomique. Les auteurs concluent en estimant que près de 15 000 cas de cancers pourraient être évités en France chaque année par l'amélioration des conditions de vie et la promotion de la santé des populations les plus défavorisées. »
Santé publique France, Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH) n° 4
(École nationale supérieure de Sécurité sociale (EN3S), décembre 2016)
« La couverture quasi-universelle, dans la plupart des pays développés, par des systèmes d'assurance maladie n'a pas empêché le maintien et parfois l'accroissement d'inégalités de santé et d'accès aux soins entre différentes catégories de population, notamment en fonction de leur situation sociale ou de leur niveau d'éducation (…). Les inégalités de genre sont en revanche moins souvent abordées et moins documentées. Ceci vient sans doute du fait que si dans de nombreux secteurs (éducation, salaire, responsabilités professionnelles ou politiques, violences subies…) les femmes sont dans une situation défavorable, elles semblent à l'inverse, en première approche, jouir d'un avantage comparatif évident en matière de santé, puisque leur espérance de vie est plus élevée que celle des hommes, avec plus de six ans d'écart en 2015 pour la France… »
(Haut Conseil du financement de la protection sociale (HCFIPS), janvier 2017)
« Cette note actualise l'état des lieux du financement de la protection sociale régulièrement établi pour le HCFIPS. Comme à l'accoutumée, cette actualisation s'attache tout d'abord à décrire l'environnement économique et financier dans lequel la protection sociale a évolué en 2015 et 2016. Elle porte une attention particulière à l'évolution récente du coût du travail en France, comparée aux autres pays développés, et évoque les évolutions du financement de la protection sociale qui interviennent en 2017, sous l'effet notamment de la mise en œuvre des mesures adoptées ou en cours d'adoption dans les lois de finances et de financement de la Sécurité sociale pour 2017… »
(Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), janvier 2017)
« Après une brève pause, les dépenses de santé augmentent à nouveau dans la plupart des pays de l'OCDE. Ce rapport examine systématiquement les stratégies mises en place par les pays pour limiter les dépenses inefficaces et le gaspillage. Sur le plan clinique, les erreurs évitables et de soins de faible valeur sont discutées… »
(Eurostat, décembre 2016)
« Depuis 2011, les dépenses de protection sociale ont légèrement augmenté dans l'Union européenne (UE), passant de 28,3 % du Produit intérieur brut (PIB) en 2011 à 28,7 % en 2014, selon les données d'Eurostat, l'office statistique de l'Union européenne. En 2014, les deux principales sources de financement de la protection sociale au niveau de l'UE étaient les contributions publiques provenant des impôts, comptant pour 40 % des recettes totales, et les cotisations sociales pour 54 %. »
(Conseil économique, social et environnemental (Cese), janvier 2017)
« Alors que l'ensemble des concitoyens comme les responsables publics confirment leur attachement au principe d'accès universel aux médicaments, le Cese a entendu, à travers cet avis, explorer les voies et moyens de sauvegarder ce modèle, qui constitue un des piliers de la cohésion sociale et de l'égalité en France. Ses préconisations, qui distinguent ce qui peut être traité dans le cadre national de ce qui relève d'une régulation européenne ou internationale, visent à sauvegarder une juste rémunération de l'innovation et l'accès de tous aux nouveaux médicaments. »
(Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), janvier 2017)
« Les résultats présentés dans ce rapport montrent que la consommation des antibiotiques qui avait globalement diminué de 11,4 % entre 2000 et 2015 connaît à nouveau une hausse de 5,4 % depuis 2010. La France reste parmi les pays européens dans lesquels cette consommation est la plus élevée, surtout en ville. Ce niveau élevé de prescription pose le problème du développement des résistances bactériennes et l'éventail des solutions de recours que constituent les antibiotiques dits « de réserve » s'appauvrit en raison de la diminution du nombre de substances antibiotiques disponibles et d'une innovation thérapeutique trop modeste. »
(Comité économique des produits de santé (CEPS), janvier 2017)
« Ce rapport décrit les principales activités du Comité au cours de l'année 2015. La première partie est consacrée aux médicaments. Elle traite du marché, de l'activité de fixation des prix et de la régulation conventionnelle et des autres modes de régulation. La deuxième partie porte sur les dispositifs médicaux décrivant les dépenses qui leur sont consacrées et leur évolution ainsi que l'activité du Comité. La troisième partie porte sur les statistiques d'activité du comité, les dossiers traités dans le secteur du médicament, leurs délais de traitement et les statistiques d'activité dans le secteur du dispositif médical. »
(Cour des comptes, février 2017)
« Le rapport annuel de la Cour des comptes se compose de deux tomes. Le premier expose une sélection d'observations et de recommandations de la Cour et des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC). Le second présente l'organisation et les missions de la Cour et des CRTC, ainsi que les résultats de leur action et en particulier les suites données aux observations et recommandations formulées antérieurement. »
(Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), janvier 2017)
« Après une brève pause, les dépenses de santé augmentent à nouveau dans la plupart des pays de l'OCDE. Ce rapport examine systématiquement les stratégies mises en place par les pays pour limiter les dépenses inefficaces et le gaspillage. Sur le plan clinique, les erreurs évitables et de soins de faible valeur sont discutées… »
(Santé publique France, janvier 2017)
« Ce numéro, dédié au dépistage organisé du cancer du col de l'utérus, réunit un ensemble de travaux présentant des données récentes sur le dépistage du cancer du col de l'utérus, par frottis ou à l'aide de tests innovants, et des études sur l'impact de la vaccination sur l'écologie virale et les lésions précancéreuses et cancéreuses du col de l'utérus… »
Santé publique France, Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH) n° 2-3
(Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), janvier 2017)
« Les repères actuels du PNNS portent sur différents groupes d'aliments et sur l'activité physique, avec des déclinaisons pour des populations spécifiques (personnes âgées, enfants, adolescents, femmes enceintes et allaitantes). L'évolution des données scientifiques au cours des dix dernières années a permis une révision des repères de consommations alimentaires et d'activité et, plus généralement, du socle scientifique permettant d'asseoir les objectifs de santé publique en lien avec l'alimentation et l'activité physique… »
(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), janvier 2017)
« En 2013, 54 % des personnes sont couvertes par un contrat de complémentaire santé souscrit auprès d'un organisme spécialisé, c'est-à-dire créé pour des populations ciblées (fonctionnaires d'une administration, salariés ou retraités d'une entreprise ou d'une branche professionnelle…). Ces organismes se caractérisent par des charges réduites, en raison notamment des moindres frais qu'ils engagent pour attirer de nouveaux clients. En individuel, à caractéristiques comparables, ce sont les mutuelles d'entreprises ou corporatistes (mutuelles ciblant les salariés ou retraités d'une entreprise ou d'une profession particulière) qui ont les charges les plus faibles et qui offrent le meilleur retour sur cotisations. En collectif, les institutions de prévoyance bénéficient de charges réduites en raison de leur proximité avec certaines branches professionnelles, avec pour conséquence un meilleur retour sur cotisations pour leurs assurés. Ainsi, les assurés les plus captifs, couverts par des organismes spécialisés ou des contrats qui opèrent des solidarités tarifaires, ne sont pas désavantagés. »
Drees, Études et résultats, n° 992
(Haut Conseil du financement de la protection sociale (HCFIPS), janvier 2017)
« Cette note actualise l'état des lieux du financement de la protection sociale régulièrement établi pour le HCFIPS. Comme à l'accoutumée, cette actualisation s'attache tout d'abord à décrire l'environnement économique et financier dans lequel la protection sociale a évolué en 2015 et 2016. Elle porte une attention particulière à l'évolution récente du coût du travail en France, comparée aux autres pays développés, et évoque les évolutions du financement de la protection sociale qui interviennent en 2017, sous l'effet notamment de la mise en œuvre des mesures adoptées ou en cours d'adoption dans les lois de finances et de financement de la Sécurité sociale pour 2017… »
(Mutualité française, janvier 2017)
« La plaquette de la Mutualité française, publiée annuellement, offre une vision synthétique des derniers chiffres clés de la santé, notamment à travers de nombreux graphiques. »
(Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU), décembre 2016)
« En 2015, 5,3 millions de personnes bénéficient de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) pour l'ensemble des régimes et du territoire. Ces effectifs ont augmenté de 4,4 % en un an, en net ralentissement par rapport à 2014 (+ 8,5 %), en raison de la fin de la montée en charge de la mesure de revalorisation exceptionnelle des plafonds de juillet 2013. Les bénéficiaires de la CMU-C se composent de deux populations distinctes : une grande part de personnes très jeunes, à qui la CMU-C permet d'arriver à l'âge adulte en bonne santé, et une part de personnes pour qui ce dispositif apparaît d'autant plus nécessaire qu'elles sont plus fréquemment atteintes de pathologies lourdes et chroniques. La concentration de cette partie des bénéficiaires au régime général explique une dépense moyenne par bénéficiaire plus élevée pour ce régime... »
(Eurostat, décembre 2016)
« Depuis 2011, les dépenses de protection sociale ont légèrement augmenté dans l'Union européenne (UE), passant de 28,3 % du Produit intérieur brut (PIB) en 2011 à 28,7 % en 2014, selon les données d'Eurostat, l'office statistique de l'Union européenne. En 2014, les deux principales sources de financement de la protection sociale au niveau de l'UE étaient les contributions publiques provenant des impôts, comptant pour 40 % des recettes totales, et les cotisations sociales pour 54 %. »
(Santé publique France, janvier 2017)
« Le programme « Santé mentale observatoire travail Rhône-Alpes et Centre » (Samotrace) a pour objectif de décrire la prévalence des problèmes de santé mentale en milieu de travail et leurs expositions professionnelles associées. L'environnement psychosocial au travail est décrit principalement par la tension au travail de Karasek, le déséquilibre efforts/récompenses de Siegrist, l'exposition aux violences physiques et psychiques. Trois indicateurs de santé mentale sont explorés : la souffrance psychique, les problèmes d'alcool et la consommation de médicaments psychotropes… »
(Santé publique France, janvier 2017)
« Le programme « Santé mentale observatoire travail Rhône-Alpes et Centre » (Samotrace) a pour objectif de décrire la prévalence des problèmes de santé mentale en milieu de travail et leurs expositions professionnelles associées. L'environnement psychosocial au travail est décrit principalement par la tension au travail de Karasek, le déséquilibre efforts/récompenses de Siegrist, l'exposition aux violences physiques et psychiques. Trois indicateurs de santé mentale sont explorés : la souffrance psychique, les problèmes d'alcool et la consommation de médicaments psychotropes… »
(Inspection générale des affaires sociales (Igas), décembre 2016)
« La ministre des Affaires sociales et de la Santé a confié à l'Igas une mission concernant les risques psychosociaux des personnels médicaux en établissements de santé. Il s'agissait de : formaliser les conditions de sensibilisation et de mobilisation des acteurs, de mise en œuvre opérationnelle et d'évaluation des différentes actions engagées avec un volet consacré aux jeunes en formation, externes et internes, compte tenu de la spécificité de leur parcours au sein des établissements de santé ; formuler des propositions permettant d'améliorer les procédures de désignation et d'exercice de leurs missions managériales par les responsables médicaux au sein des établissements. »
(Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares), décembre 2016)
« En 2012, 56 000 maladies professionnelles ont été reconnues par les régimes général et agricole de la Sécurité sociale. Quatre maladies sur cinq sont des troubles musculo-squelettiques (TMS)… Les ouvriers et les femmes, tout particulièrement les ouvrières, sont les plus exposés. Les maladies provoquées par l'amiante représentent 8 % des maladies professionnelles reconnues, et constituent la grande majorité des cancers professionnels reconnus. Elles touchent presque exclusivement des hommes. Depuis 2005, les maladies professionnelles reconnues ont augmenté de 4 % par an, portées par l'augmentation de la reconnaissance des TMS (7 % par an). Les cancers professionnels reconnus sont également en hausse entre 2005 et 2012 (4 % par an). »
(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), janvier 2017)
« Ce numéro comporte douze articles regroupés en deux catégories qui concernent aussi bien le handicap que le vieillissement. Ces articles sont complétés par un cadrage statistique et par la présentation de trois modèles internationaux en début de dossier. Ils sont suivis du point de vue du conseil départemental du Pas-de-Calais et de trois contributions détaillant des expériences d'habitat dit « intermédiaire » entre le domicile particulier et l'établissement… »
Drees, Revue française des affaires sociales, n° 4/2016
(Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), décembre 2016) « Le non-recours à l'Allocation personnalisée d'autonomie (Apa) à domicile, qui est difficile à mesurer, fait ici l'objet d'une analyse qualitative. Il recouvre des situations très diverses. Pour mieux comprendre les raisons du non-recours, des professionnels de terrain ont été interrogés : équipes médico-sociales d'évaluation de l'Apa, représentants des centres communaux d'action sociale (CCAS), de centres d'information et de coordination gérontologique (Clic) et d'unités territoriales d'intervention des départements. »
Drees, Les Dossiers de la Drees, n° 10