QUESTIONS D'ÉCONOMIE DE LA SANTÉ : 2015

Toutes les éditions de l'Irdes suivent un processus de validation. Elles sont relues par des chercheurs et des spécialistes des sujets traités (institutionnels et acteurs de terrain). Présentées lors de séminaires et colloques de recherche français et internationaux, elles sont discutées pour être enrichies.

Les Questions d'économie de la santé font l'objet d'une présentation systématique lors du séminaire interne pouvant réunir tous ces acteurs : les « Mardis de l'Irdes ».

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QUESTIONS D'ÉCONOMIE DE LA SANTÉ : 2015


QES n° 213
2015/10



Mesurer la polymédication chez les personnes âgées : impact de la méthode sur la prévalence et les classes thérapeutiques.
Le Cossec C. (Irdes), Sermet C. (Irdes). En collaboration avec Perronnin M. (Irdes)

L'augmentation de l'espérance de vie s'est accompagnée d'une augmentation des années de vie avec une, voire plusieurs maladies chroniques entraînant une accumulation des traitements médicamenteux, ce qui accroît les risques iatrogéniques. Ces dernières années, des politiques publiques visant à réduire la polymédication chez les personnes âgées ont été mises en place. Leur évaluation nécessite des indicateurs faciles à produire sur des bases de données concernant de grandes populations. Deux indicateurs sont étudiés ici : l'indicateur de polymédication « cumulative », qui prend en compte l'ensemble des médicaments administrés sur une période donnée, et l'indicateur de polymédication « continue » qui s'intéresse aux médicaments pris de façon prolongée et régulière. L'aspect novateur de ce travail est lié à la prise en compte des associations de molécules et des conditionnements trimestriels dans les calculs. La prévalence de la polymédication varie ainsi de 27 à 40 % selon l'indicateur, avec ou sans prise en compte des associations de molécules et des grands conditionnements.



QES n° 213
2015/10



Measuring Polypharmacy in the Elderly: Impact of the Method on Prevalence and Therapeutic Classes.
Le Cossec C. (Irdes), Sermet C. (Irdes). In collaboration with Perronnin M. (Irdes)

Increased life expectancy is accompanied by an increase in years of living with one, or even several, chronic diseases causing an accumulation of drug therapies, thus increasing the iatrogenic risks. In recent years, public policies to reduce polypharmacy in the elderly have been established. Their assessment requires easy-to-produce indicators from large population databases. Two indicators are considered here: the "cumulative" polypharmacy indicator, which takes into account all drugs administered over a given period, and the "continuous" polypharmacy indicator, which focuses on drugs taken regularly over a prolonged period of time. The innovative aspect of this work is the consideration of combination drugs and quarterly packs in the calculations. The polypharmacy prevalence varies from 27% to 40% depending on the indicator, with or without consideration of the combination drugs and large packs.



QES n° 212
2015/09



Les conséquences d'une tétraplégie traumatique sur la mise en couple.
Espagnacq M. (Irdes), Ravaud J.-F. (Inserm, IFRH)

La compréhension des liens qui peuvent exister entre une déficience sévère, comme la tétraplégie, et le domaine conjugal est d'autant plus difficile que les données sur le sujet sont rares. Les enquêtes Tétrafigap, réalisées en 1995 et en 2006, permettent d'étudier l'évolution de la mise en couple, à moyen et long terme, en suivant sur plus de dix ans la même population de blessés médullaires tétraplégiques. L'objectif est, d'une part, de mesurer l'impact d'une déficience sévère sur la mise en couple et, d'autre part, de définir les éléments qui influencent la possibilité d'union.
Ces traumatismes, souvent dus à des accidents de la voie publique ou de sport, concernent essentiellement une population jeune et masculine, environ 80 % d'hommes âgés d'une vingtaine d'années au moment de l'accident. Dans la cohorte Tétrafigap, plus de 60 % des enquêtés étaient célibataires au moment de l'accident et 50 % d'entre eux ont connu une union depuis. L'entrée en union après un tel traumatisme n'est donc pas un phénomène marginal. L'analyse des facteurs influençant la mise en couple a montré que les éléments socio-environnementaux ont une influence bien plus forte sur la probabilité de connaître une union que ceux portant sur l'autonomie ou la situation clinique.



QES n° 212
2015/09



The Consequences of a Traumatic Tetraplegia on Forming a Union.
Espagnacq M. (Irdes), Ravaud J.-F. (Inserm, IFRH)

Understanding the links that can exist between a severe disability, such as tetraplegia, and marital status is especially difficult as the data on the subject is rare. The Tétrafigap surveys, conducted in 1995 and 2006, permit to study the medium and long term evolution of union-formation, by monitoring the same population of spinal cord injured tetraplegics over more than ten years. The aim is, first, to measure the impact of severe disabilities on couple formation and, second, to define the elements that influence the possibility of a union. These injuries, often due to public highways or sports accidents, mainly concern a young male population, about 80% of men in their twenties at the time of the accident. In Tétrafigap cohort, over 60% of respondents were single at the time of the accident and 50% of them forming a union since. Starting a union after such trauma is no marginal phenomenon. The analysis of factors influencing the union formation has shown that socio-environmental elements have a much stronger influence on the probability of forming a union than elements referring to autonomy or to the clinical situation.



QES n° 211
2015/07-08



L'impact de l'exercice regroupé pluriprofessionnel sur la qualité des pratiques des médecins généralistes.
Résultats de l'évaluation des maisons, pôles et centres de santé participant à l'Expérimentation des nouveaux modes de rémunération (ENMR).
Mousquès J., en collaboration avec Daniel F. (Irdes)

Quels impacts l'exercice pluriprofessionnel a-t-il dans les maisons, pôles et centres de santé ayant participé aux Expérimentations des nouv eaux modes de rémunération (ENMR) ? La qualité des pratiques et l'efficience de la pr escription des médecins généralistes des sites ENMR sont-elles améliorées comparativement à l'exercice isolé ? Des différences entre maisons, pôles ou centres de santé apparaissent-elles ? Les analyses montrent-elles un impact des ENMR ?
Autant de questions qui sont explorées dans ce sixième volet de l'évaluation des sites regroupés pluriprofessionnels ayant participé au x ENMR. La qualité et l'efficacité des pra- tiques des généralistes des sites ENMR sont comparées à des témoins sur quatre ans, entre 2009 et 2012. Les analyses portent sur quatre grandes dimensions de la pratique : le suivi des patients diabétiques de type 2, la vaccination, le dépistage et la prévention, ainsi que l'efficience de la prescription.



QES n° 211
2015/07-08



The Impact of Multiprofessional Group Practices on the Quality of General Practice.
Results of the Evaluation of Multidisciplinary Group Practices (MGP), Health Care Networks (HCN) and Health Care Centers (HCC) Participating in Experiments with New Modes of Remuneration (ENMR)
Mousquès J., In collaboration with Daniel F. (Irdes)

What are the impacts of multiprofessional group practice in the three types of health care facility - multidisciplinary group practices (MGP), health care networks (HCN) and health care centers (HCC) - having participated in the Experiments with New Modes of Remuneration (ENMR)? Have the quality of general practice and the efficiency of prescribing improved in ENMR sites compared with solo practices? Do notable differences between MGP, HCN and HCC emerge? Do the analyses show that ENMR has had an impact? These questions are examined in the sixth publication in a series on the evaluation of multiprofessional group practices having participated in ENMR. The quality and efficiency of general practice in ENMR sites was compared with that of control sites over a period of four years from 2009 to 2012. The analyses concerned four main dimensions of general practice: the monitoring of type 2 diabetes patients, vaccination, screening and prevention, and the efficiency of prescribing.



QES n° 210
2015/06



L'exercice regroupé pluriprofessionnel en maisons, pôles et centres de santé génère des gains en matière de productivité et de dépenses.
Résultats de l'évaluation des sites participant à l'Expérimentation des nouveaux modes de rémunération (ENMR).
Mousquès J., en collaboration avec Daniel F. (Irdes)

Quels impacts l'exercice pluriprofessionnel a-t-il dans les maisons, pôles et centres de santé ayant participé aux Expérimentations des nouveaux modes de rémunération (ENMR) entre 2010 et 2014 ? Les médecins généralistes des sites ENMR sont-ils plus actifs et plus productifs que les autres ? La structure de leur activité est-elle similaire ? Leurs patients recourent-ils plus ou moins fréquemment aux différentes catégories de soins ambulatoires ? Leurs dépenses sont-elles moindres ou plus élevées ? Ces résultats sont-ils homogènes ou hétérogènes entre les différents types de sites participant aux ENMR ?
Autant de questions qui sont explorées dans ce cinquième volet de l'évaluation des sites regroupés pluriprofessionnels ayant participé aux ENMR. Les analyses évaluatives quantitatives de mesure de l'impact du regroupement sur l'activité et les soins et services de santé sont effectuées à partir de designs quasi-expérimentaux.



QES n° 210
2015/06



Multiprofessional Group Practices Generate Gains in Terms of Productivity and Expenditures.
Results of the Evaluation of Multidisciplinary Group Practices (MGP), Health Care Networks (HCN) and Health Care Centers (HCC) Participating in Experiments with New Modes of Remuneration (ENMR).
Mousquès J., In collaboration with Daniel F. (Irdes)

What are the impacts of multiprofessional group practice in the three types of health care facility - multidisciplinary group practices (MGP), health care networks (HCN) and health care centers (HCC) - having participated in the Experiments with New Modes of Remuneration (ENMR) between 2010 and 2014? Are general practitioners working in ENMR sites more active and productive than the others? Do they have similar practice structures? Do their patients use the different categories of ambulatory care more or less frequently? Are their medical expenditures lower or higher? Are the results homogeneous or heterogeneous between the different types of sites participating in ENMR?
These questions are adressed in this fifth publication in a series evaluating multiprofessional group practices in health centers having participated in ENMR. The quantitative evaluation analyses measuring the impact of multiprofessional group practice on health care activities and services are based on a quasi experimental design.



QES n° 209
2015/05



Quels impacts attendre de la généralisation de la complémentaire santé d'entreprise sur la non-couverture en France ? Une simulation à partir de l'Enquête santé et protection sociale (ESPS) 2012.
Jusot F. (Université Paris-Dauphine-Leda-Legos, Irdes), Pierre A. (Irdes)

En France, l'accès aux soins est très dépendant de la possession d'une complémentaire santé dont 5 % de la population ne bénéficient pas en 2012. Ainsi, l'accès pour tous à une complémentaire santé de qualité se trouve au cœur de la stratégie nationale de santé énoncée en 2013 par le gouvernement. Négociée dans le cadre de l'Accord national interprofessionnel (Ani) de janvier 2013, la première mesure consistera à généraliser la complémentaire santé d'entreprise – financée en partie par les employeurs – à l'ensemble des salariés du secteur privé au 1er janvier 2016 et à améliorer sa portabilité pour les chômeurs jusqu'à douze mois au plus après la rupture de leur contrat de travail.
Il s'agit ici d'évaluer de façon ex ante les effets attendus du dispositif de l'Ani sur la non-couverture par une complémentaire santé et de discuter de ses conséquences en termes d'inégalités. A partir de l'Enquête santé et protection sociale (ESPS) 2012, l'impact de l'introduction de l'Ani sur la proportion d'individus qui resteraient non couverts par une complémentaire est simulé en population générale et, en tenant compte des potentielles dispenses d'adhésion dont certains peuvent bénéficier, au sein même des salariés du secteur privé. La non-couverture est étudiée selon plusieurs caractéristiques individuelles telles que l'état de santé, le statut socio-économique et les préférences à l'égard du temps et du risque.



QES n° 209
2015/05



How Will Employer-Mandated Complementary Health Insurance Impact Insurance Coverage in France? A simulation based on the 2012 Health, Health Care and Insurance survey (ESPS).
Jusot F. (Université Paris-Dauphine-Leda-Legos, Irdes), Pierre A. (Irdes)

In France, access to health care is highly dependent on whether or not individuals possess complementary health insurance (CHI), which in 2012 was not the case for 5% of the population. Access to a quality complementary health insurance policy for all thus became a core factor in the national health strategy set out by the government in 2013. The first measure, negotiated within the framework of the National Interprofessional Agreement (NIA) of January 2013, will compulsorily mandate employer to provide sponsored contracts to all private sector employees on January 1st 2016, and improve coverage portability of this coverage to unemployed former employees for up to 12 months following termination of their work contract.
This article aims to provide an ex ante evaluation of the expected impact of NIA on coverage rates in France and to discuss its implications in terms of health inequalities. Based on the 2012 Health, Health care and Insurance survey (ESPS), we simulate the proportion of individuals that would remain uninsuranced after NIA in the general population and within the private employees, taking into account the waiver clause exempting some of them to subscribe to the employer-sponsored CHI. Non-coverage is studied according to individual characteristics such as health status, socio-economic status and time and risk preferences.



QES n° 208
2015/04



Les personnes en situation de handicap vivant à domicile ont un moindre accès aux soins de prévention que celles sans handicap. Une exploitation de l'enquête Handicap-Santé volet Ménages (2008).
Penneau A., Pichetti S., Sermet C. (Irdes)

Avec une espérance de vie qui a progressé, les personnes en situation de handicap sont confrontées aux mêmes pathologies du vieillissement que le reste de la population. L'accès à la prévention et au dépistage doit ainsi permettre d'éviter une dégradation prématurée de leur état de santé. Or la littérature montre qu'elles rencontrent de nombreux obstacles pour accéder à la prévention et aux soins courants : une expression des besoins parfois difficile, une situation socio-économique plus défavorisée ayant pour conséquence un moindre recours aux soins, une accessibilité physique aux cabinets médicaux ou aux matériels de consultation inadaptée, une méconnaissance du handicap par le personnel soignant…
Cette étude sur le recours aux soins et à la prévention des personnes en situation de handicap résidant à domicile explore avec les données de l'enquête Handicap-Santé Ménages (HSM), réalisée par la Drees et l'Insee en 2008, quatre actes de dépistage ou de prévention : les dépistages des cancers du col de l'utérus, du sein, du côlon et la vaccination contre l'hépatite B. L'objectif est d'évaluer les écarts de recours à ces actes selon la situation de ces personnes face au handicap. Deux indicateurs de handicap ont été retenus pour l'analyse, les limitations fonctionnelles (limitations motrices, cognitives, visuelles ou auditives) et la reconnaissance administrative du handicap.



QES n° 208
2015/04



People with Disabilities Living at Home Have Lower Access to Preventive Care than People without Disabilities. Exploitation of the Health and Disability Survey, Household.
Penneau A., Pichetti S., Sermet C. (Irdes)

Due to an increase in life expectancy, people with disabilities are now confronted with the same age-related diseases as the rest of the population. Access to preventive care and screening procedures should thus make it possible to avoid the premature deterioration of disabled persons' heastatus. Yet, the literature shows that this population is confronted with numerous barriers to accessing both preventive and routine care: difficulties expressing their care needs, more disadvantaged socio-economic situations leading to a lower use of health care services, physical difficulties in accessing doctors' surgeries and unadapted consultation equipment, together with care providers' lack of awareness regarding disability...
This study on the use of health care and prevention among people with disabilities living at home examines four screening or prevention procedures based on data provided by the Health and Disability Household survey (HSM), conducted by the DREES and INSEE in 2008: screening against cervical, breast and colon cancers and vaccination against hepatitis B. The aim of the study is to evaluate differences in the use of these preventive care procedures according to disabled persons' situations. Two indicators were retained for the analysis, functional limitations (motor, cognitive, visual or hearing limitations) and administrative recognition of disability.



QES n° 207
2015/03



L'hébergement en institution favorise l'accès aux soins des personnes de moins de 60 ans en situation de handicap en France. Une exploitation de l'enquête Handicap-Santé Ménages et Institutions (2008-2009).
Penneau A., Pichetti S., Sermet C. (Irdes)

L'accès aux soins des personnes en situation de handicap a jusqu'à maintenant surtout été étudié par rapport à celui des personnes sans handicap. La littérature montre que les problèmes d'accès physiques aux soins et la situation socio-économique plus défavorable des personnes handicapées sont parmi les principaux éléments d'explication de leur moindre recours aux soins. Par ailleurs, si l'accès aux soins des personnes en situation de handicap est bien documenté pour les personnes vivant à domicile, en revanche, il l'est moins pour celles résidant en institution. Les rares études comparant l'accès aux soins de ces deux populations se sont concentrées sur les soins dentaires montrant que la vie en institution semble augmenter la probabilité d'accéder à ces soins. Ce résultat sur les soins dentaires est-il généralisable aux autres soins ?
L'enquête Handicap-Santé Ménages (HSM, 2008) et Institutions (HSI, 2009), utilisée ici, a permis de comparer le recours aux soins des personnes en situation de handicap résidant en ménages avec celui des personnes résidant en institution pour trois soins courants (les soins dentaires, ophtalmologiques et gynécologiques) et quatre actes de prévention et de dépistage (dépistage des cancers du sein, du col de l'utérus, colorectal et vaccination contre l'hépatite B). Elle permet ainsi d'apporter une réponse documentée à la question posée précédemment. Pour comparer ces deux populations, la définition du handicap retenue se fonde sur les restrictions d'activité pour la réalisation de soins personnels (Activities of Daily Living – ADL) ou de la vie domestique (Instrumental Activities of Daily Living – IADL) que les personnes ont déclarées.



QES n° 207
2015/03



Institutionalisation Favours Access to Health Care for Disabled Persons Aged under 60 in France Exploitation of the Health and Disability Households and Institutions survey (2008-2009).
Penneau A., Pichetti S., Sermet C. (Irdes)

To date, disabled persons' access to health care has essentially been studied in relation to people without a disability. The literature shows that physical difficulties in accessing care, together with the more disadvantaged socioeconomic conditions to which disabled persons are subject, are among the main explanatory factors regarding their lower use of health care services. Moreover, if disabled persons' access to health care is well documented for those living at home, it is less well documented for those living in institutions. The rare studies comparing access to health care between these two populations have been focused on dental care and have shown that life in an institution appears to increase the probability of having access to the care in question. Does this result concerning dental care also apply to other types of health care?
The Health and Disability Households (HSM, 2008) and Institutions (HSI, 2009) survey, conducted by the DREES and INSEE made it possible to compare the use of health care services between people with disabilities living at home and those living in institutions for three types of routine care (dental, ophthalmological and gynaecological care) and four types of preventive care (screening against breast cancer, colorectal cancer, cervical cancer and vaccination against hepatitis B). In order to compare these two populations, the retained definition of disability was based on activity limitations in the domain of personal care (Activities of Daily Living, ADL) or domestic life (Instrumental Activities of Daily Living, IADL) reported by survey respondents.



QES n° 206
2015/02



La variabilité de la prise en charge de la schizophrénie dans les établissements de santé en 2011.
Coldefy M., Nestrigue C. (Irdes)

La schizophrénie, trouble psychique sévère et invalidant, touche 1 à 2 % des adultes en France, soit environ 400 000 personnes (HAS, 2007). Ses caractéristiques en font non seulement une des pathologies psychiatriques les plus lourdes en termes de souffrance pour les personnes qui en sont atteintes et leur entourage mais aussi la plus coûteuse pour la société : apparition précoce, évolution souvent chronique, fréquence des hospitalisations, intensité des soins, taux élevé d'incapacité et maintien dans l'emploi difficile.
A partir des données du Recueil d'informations médicalisées en psychiatrie (Rim-P), cette étude a pour but d'apporter des connaissances sur cette population et sa prise en charge au sein des établissements de santé français. Après une présentation de la patientèle suivie en établissement de santé, sont observées les différences de prises en charge entre établissements. Ces dernières sont d'autant plus variées que les phases de cette maladie complexe réclament une large gamme de modalités de prises en charge : depuis l'hospitalisation à temps plein aux différentes prises en charge à temps partiel et en ambulatoire.



QES n° 206
2015/02



Variable Care Modalities for Schizophrenic Disorders in Health Care Facilities in 2011.
Coldefy M., Nestrigue C. (Irdes)

Schizophrenia, a severe and debilitating mental disorder, affects around 1 to 2% of the adult population in France; approximately 400,000 people (Haute autorité de santé , HAS, 2007). By nature, not only is it one of the severest psychiatric disorders in terms of suffering for those affected and their families, but also one of the most costly for society: early-onset, often developing into a chronic disorder leading to frequent hospitalisations, the intensity of treatments, and a high level of disability leading to difficulties maintaining a job.
Based on data supplied by the Medical Information System for Psychiatry (Rim-P), the aim of this study is to extend knowledge on the treatment of this disorder in French health care facilities. After presenting the characteristics of patients monitored and treated in these facilities, differences in the modalities of care provided are observed according to type of health care facility. These are as varied as the different phases of this complex disorder requiring a wide range of care modalities: from full-time hospitalisation to a range of part-time and out-patient care.



QES n° 205
2015/01



De l'hospitalisation aux soins sans consentement en psychiatrie : premiers résultats de la mise en place de la loi du 5 juillet 2011.
Coldefy M., Tartour T., en collaboration avec Nestrigue C. (Irdes)

S'appuyant sur les données du Recueil d'informations médicalisées en psychiatrie (Rim-P), cette étude sur les soins sans consentement après la loi du 5 juillet 2011 fait suite à un premier état des lieux sur l'année 2010, précédant la loi (Coldefy, Nestrigue, 2013a). Cette loi, modifiée en septembre 2013, vise à faire évoluer l'exercice des soins sous contrainte en psychiatrie : l'hospitalisation à temps plein n'y est plus la seule modalité de prise en charge, un nouveau mode légal de soins est introduit avec les soins en cas de péril imminent et l'intervention d'un juge des libertés et de la détention (JLD) est désormais prévue dans ce cadre.
Cette étude présente des premiers résultats, l'année suivant la mise en place de la loi, son déploiement sur le territoire, et explore l'impact sur la prise en charge des patients. Elle se concentre essentiellement sur deux volets de la loi : les programmes de soins et les soins en cas de péril imminent. L'objectif est de décrire les modifications consécutives à la loi et de mesurer l'activité en psychiatrie en répondant à différentes questions : Comment caractériser l'évolution du recours à la contrainte ? Dans quelle mesure les établissements de santé recourent-ils aux nouvelles modalités de prise en charge proposées par la loi ? Quel est le contenu des programmes de soins ? Quels patients en bénéficient ? Cette réforme a-t-elle amélioré l'accès et la continuité des soins des personnes dont les troubles psychiques peuvent altérer temporairement la conscience du trouble ou du besoin de soins psychiatriques ?



QES n° 205
2015/01



From Compulsory Psychiatric Hospitalisation to Compulsory Treatment: First Results Following the Institution of the Law of July 5th 2011.
Coldefy M., Tartour T., In collaboration with Nestrigue C. (Irdes)

Based on data provided by the Medical Information Database for Psychiatry (Rim-P, Recueil d'informations médicalisées en psychiatrie), this study on compulsory psychiatric treatment following the enactment of the Law of July 5th 2011 follows a first overview for the year 2010 conducted prior to its enactment (Coldefy, Nestrigue, 2013). The law, modified in September 2013, aims at providing for alternatives to full-time compulsory psychiatric hospitalisation by introducing a new legal procedure applicable in cases of imminent danger, acute involuntary admission, (SPI, soins en cas de péril imminent), and the intervention of a liberty and custody judge (juge des libertés et de la détention (JLD)) instituted within the legal framework.
This study presents the first results in the year following the enactment of the law and its deployment in France, and explores its impact on patient care. It is essentially focused on two sections of the law: the introduction of individual care plans and SPI. The aim of the study is to describe changes in involuntary psychiatric care following the implementation of the law, and to measure psychiatric activity by answering several questions: how can changes in the use of involuntary psychiatric care be characterised? To what extent do health establishments use the new legal procedures? What are the contents of an individual care plan? Which patients benefit from it? Has this reform improved access to continuity of care for patients with psychiatric disorders that can temporarily alter their awareness of the disorder or the need for psychiatric treatment?