QUESTIONS D'ÉCONOMIE DE LA SANTÉ : 2010

Toutes les éditions de l'Irdes suivent un processus de validation. Elles sont relues par des chercheurs et des spécialistes des sujets traités (institutionnels et acteurs de terrain). Présentées lors de séminaires et colloques de recherche français et internationaux, elles sont discutées pour être enrichies.

Les Questions d'économie de la santé font l'objet d'une présentation systématique lors du séminaire interne pouvant réunir tous ces acteurs : les « Mardis de l'Irdes ».

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QUESTIONS D'ÉCONOMIE DE LA SANTÉ : 2010


QES n° 160
2010/12



La santé des seniors en emploi : résultats de l'enquête européenne SHARE 2006.
Lenormand M.-C.Sermet C.Sirven N.

Dans un contexte de vieillissement de la population et d'allongement de la vie active, la plupart des pays sont confrontés au défi du vieillissement en bonne santé. L'enquête Survey of Health Ageing and Retirement in Europe (SHARE), utilisée ici, permet d'explorer l'état de santé des personnes âgées de 50 à 59 ans en Europe et aussi d'en étudier les déterminants.
Si des problèmes de santé non négligeables apparaissent dès 50 ans, on constate également une forte hétérogénéité des situations entre pays européens. Bien que la France détienne le record de l'espérance de vie, elle occupe actuellement une place relativement médiocre concernant l'état de santé de ses quinquagénaires. Après avoir comparé l'état de santé des actifs occupés avec celui des chômeurs et des inactifs, d'où il ressort un effet « travailleur en bonne santé », une attention particulière est portée aux déterminants de l'état de santé des seniors européens en emploi.



QES n° 160
2010/12



The Health of Older Workers in Europe: Results of SHARE 2006.
Lenormand M.-C.Sermet C.Sirven N.

An ageing population and the extension of working life are confronting most countries with the challenge of healthy ageing. Using data from the Survey of Health, Ageing and Retirement in Europe (SHARE), this study focuses on the state of health of Europeans aged 50 to 59 and its determinants. If we note a notable increase in health problems from the age of 50, we equally note considerable situational differences between European countries. Although France has one of the highest life expectancy rates, its position is inversely rather poor regarding the health status of workers in their fifties. After comparing the health status of older workers with that of the unemployed and inactive population in the same age group, creating the ‘healthy worker’ effect, particular attention is given to the analysis of the determinants of health in older employed Europeans.

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QES n° 159
2010/11



Apports du modèle de microsimulation Arammis : une analyse des effets redistributifs du plafonnement des restes à charge en ambulatoire.
Debrand T.Sorasith C.

En France, selon les résultats de l'appariement des données de l'Enquête santé et protection sociale (ESPS) 2006 avec celles de l'Assurance maladie, la dépense médicale totale en soins de ville des asthmatiques est une fois et demie supérieure à celle des non-asthmatiques en raison de leur asthme, du niveau de contrôle de leurs symptômes, mais aussi d'autres maladies plus fréquentes chez eux.
Six asthmatiques sur dix ont toutefois leurs symptômes insuffisamment contrôlés et seuls 12,5 % d'entre eux ont consulté un pneumologue de ville, le médecin généraliste restant pour tous les asthmatiques en première ligne de leur suivi.
Les médicaments arrivent en tête des dépenses de ville liées à l'asthme mais se concentrent, selon les classes thérapeutiques, sur une part de consommateurs variables. Un tiers des asthmatiques n'a eu aucun traitement antiasthmatique. Ceci suggère que les professionnels de santé ont encore des marges de manœuvre pour améliorer la prise en charge des malades sur le plan médical ainsi qu'en termes d'éducation thérapeutique et de mesures environnementales.



QES n° 159
2010/11



Arammis Microsimulation Model Contribution: an Analysis of the Redistributive Effects of an OOP Maximum on Ambulatory Care Expenditures.
Debrand T.Sorasith C.

In France, although the Compulsory Health Care Insurance scheme reimburses a large part of health expenditures, patients may still be faced with high out-of-pocket payments (difference between actual health expenditure and the amount reimbursed). Within the framework of IRDES commitment to exploring ways of reducing ‘excessive’ out-ofpocket (OOP) payments, we tested two possible ways of introducing OOP maximums using the Arammis microsimulation model. We simulated substituting the current long-term illness scheme (ALD), covering registered patients’ expenditures at 100%, for two OOP threshold models restricted to ambulatory health care expenditures (excluding hospital stays and charges exceeding statutory fees) and applicable to all Compulsory Health Care Insurance beneficiaries (excluding CMU beneficiaries). The first model introduces a fixed uniform threshold for all beneficiaries; the second an income-related threshold. Using a microsimulation model based on individual data, the study outlines two OOP threshold mechanisms with a neutral effect on the health insurance scheme’s financial equilibrium.

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QES n° 158
2010/10



Les franchises ont-elles modifié les comportements d'achats de médicaments ?
Kambia-Chopin B., Perronnin M.

Les franchises de 0,5 € sur les boîtes de médicaments, mises en place le 1er janvier 2008, avaient notamment pour objectif d'inciter les individus à réguler leur consommation de médicaments. Néanmoins, la somme prélevée par boîte étant la même quelle que soit la nature du médicament, le niveau de ressource et l'état de santé des individus, cette charge financière pèse plus fortement sur les individus malades ou à faibles revenus et peut les contraindre à renoncer à des soins utiles. Afin d'apporter un premier éclairage sur ces hypothèses, une analyse a été menée à partir de données déclaratives de l'Enquête santé protection sociale (ESPS) 2008.
12 % des enquêtés déclarent avoir modifié leurs achats de médicaments suite à la mise en place des franchises. Ce comportement est influencé par le niveau de revenu et l'état de santé : la probabilité de déclarer avoir modifié ses achats est de 7 points plus élevée chez les individus gagnant moins de 870 € par mois, comparés à ceux gagnant plus de 1 167 € par mois, soit un quasi-doublement de cette probabilité. Elle est plus élevée de 2 points chez les individus souffrant d'une pathologie chronique, comparés aux autres. Une différence similaire est observée entre les individus déclarant un état de santé moyen, mauvais ou très mauvais comparés à ceux qui se déclarent en bonne santé.



QES n° 157
2010/09



La dynamique de regroupement des médecins généralistes libéraux de 1998 à 2009.
Baudier F., Bourgueil Y.Evrard I., Gautier A., Le Fur P.Mousquès J.

À partir des enquêtes Baromètre santé médecins généralistes de 1998, 2003 et 2009, l'Inpes et l'Irdes analysent ici, sur la base d'échantillons représentatifs au plan national, l'exercice en groupe des généralistes libéraux, ses caractéristiques et son évolution. L'exercice en groupe est aujourd'hui majoritaire. La part des médecins généralistes libéraux déclarant travailler en groupe est passée de 43 % en 1998 à 54 % en 2009. Cette augmentation est particulièrement marquée chez les médecins de moins de 40 ans qui sont près de huit sur dix à travailler en groupe.
Les médecins généralistes exerçant en groupe travaillent pour les trois quarts d'entre eux dans des cabinets exclusivement composés de médecins généralistes et/ou spécialistes. Ces cabinets rassemblent en majorité deux ou trois praticiens.
Le regroupement semble par ailleurs transformer le rythme de travail hebdomadaire des généralistes sans pour autant modifier leur volume d'activité sur la semaine : les généralistes exerçant en groupe déclarent en effet travailler plus souvent moins de cinq jours mais réaliser plus d'actes par jour que les médecins exerçant seuls. La pratique de groupe est également associée à un mode d'exercice qui laisse une plus grande place à la formation, l'encadrement des étudiants et s'appuie également plus fréquemment sur l'outil informatique.



QES n° 157
2010/09



Group Practice Dynamics Among Private General Practitioners from 1998 to 2009.
Baudier F., Bourgueil Y.Evrard I., Gautier A., Le Fur P.Mousquès J.

Based on the INPES 1998, 2003 and 2009 General Practitioners’ Health Barometer surveys conducted on representative national samples, this joint INPES/IRDES study analyses group practice trends, its characteristics and evolution among private general practitioners. Today, group practices are in the majority. The percentage of private GPs declaring to work in a group practice has risen from 43% in 1998 to 54% in 2009. This increase is particularly apparent among GPs aged below 40 with eight out of ten working in a group practice. Three quarters of group practice GPs share premises exclusively with other GPs and/or specialists. These office-based practices are in the majority made up of two or three practitioners. The group practice structure appears to alter GPs’ weekly work patterns without for as much altering their weekly volume of activity: group practice GPs more frequently declare working less than five days a week but carry out more medical acts per day than GPs working alone. Group practice is equally associated with more available time for training, supervising students and the greater use of computerised patient files.

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QES n° 156
2010/07-08



Les enjeux du traitement médicamenteux des patients atteints de polypathologies.
Résultats de l'étude expérimentale Polychrome.
Clerc P., Le Breton J., Mousquès J., Hebbrecht G., de Pouvourville G.

Dans un contexte où les maladies chroniques sont en augmentation constante, les risques associés au traitement médicamenteux de patients atteints de multiples pathologies restent mal documentés. Or, si certains effets indésirables sont inévitables car inhérents à l'usage du médicament, d'autres sont évitables car résultant d'une utilisation non conforme aux indications et recommandations.
L'étude expérimentale Polychrome apporte un éclairage sur la question. Elle montre d'une part que la polypathologie occupe une place majeure dans l'activité des généralistes et s'accompagne inévitablement d'un phénomène de polyprescription ; et, d'autre part, que cette polyprescription n'est pas dénuée de risque iatrogénique. Toutefois, les effets indésirables graves sont relativement rares. Plus généralement, l'étude montre que la qualité des ordonnances peut être améliorée, les modifications les plus nombreuses concernant l'imprécision de la prescription ou un dosage inadéquat, et les autres modifications visant à réduire le nombre de médicaments prescrits.
Si l'étude Polychrome reste expérimentale, elle met toutefois en évidence les difficultés pour les généralistes de la prise en charge de ces patients polypathologiques, et offre des perspectives intéressantes pour favoriser le bon usage du médicament et son utilisation en association avec d'autres moyens thérapeutiques non médicamenteux.



QES n° 156
2010/07-08



Drug-prescription Management in Patients with Multiple Chronic Conditions
Results of the experimental Polychrome study.

Clerc P., Le Breton J., Mousquès J., Hebbrecht G., de Pouvourville G.

In a context where the prevalence of chronic diseases is constantly rising, drug-related risks confronting patients suffering from multiple chronic conditions (MCC) remains poorly documented. Although certain undesirable adverse effects are inherent to the use of a drug and therefore inevitable, certain adverse effects could be prevented as they result from noncompliance with indications and recommendations. The experimental Polychrome study provides some answers. On the one hand, it reveals that the treatment of MCC patients is a predominant aspect of general medicine and inevitably results in polypharmacy (multiple drug prescriptions) and, on the other, that the concurrent use of multiple drugs is not without iatrogenic risk. Serious adverse drug reactions are nevertheless relatively rare. More generally, the study reveals that drug prescription quality could be improved; notably by reducing prescription imprecisions and inappropriate dosage, but equally in reducing the number of drugs prescribed. If the Polychrome study remains experimental, it nevertheless reveals the difficulties facing general practitioners in prescribing drug treatments for MCC patients. It also provides interesting perspectives for the optimal use of pharmaceutical drugs and their use in combination with alternative, drug-free therapies.

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QES n° 155
2010/06



La protection sociale complémentaire collective : des situations diverses selon les entreprises.
Guillaume S. Rochereau T.

Selon les premiers résultats de la nouvelle enquête Protection sociale complémentaire d'entreprise (PSCE) de l'Irdes, en 2009, plus de deux établissements sur cinq (hors administration et secteur agricole) proposent une complémentaire santé à leurs salariés. L'offre de complémentaire santé pouvant différer selon les établissements d'une même entreprise, l'enquête PSCE est réalisée au niveau de l'établissement. Cependant, ce sont les caractéristiques des entreprises, plus que celles des établissements, qui expliquent l'offre. Ainsi, seules 32 % des très petites entreprises (TPE de moins de 10 salariés) proposent une complémentaire alors que 91 % des établissements des entreprises de 250 salariés et plus en proposent une. De même, plus la proportion de cadres employés au niveau de l'entreprise est forte plus la proportion d'établissements proposant une couverture santé est élevée, ainsi que le niveau de garanties des contrats proposés.
Par ailleurs, la loi Fillon de 2003 a incité les entreprises à adapter l'offre de complémentaire santé aux salariés afin de conserver des exonérations fiscales et sociales. En 2009, le tiers des contrats date de moins de deux ans. Dans plus de trois établissements sur quatre, le ou les contrats sont exclusivement obligatoires ; 15 % des établissements déclarent avoir transformé un contrat facultatif en un contrat obligatoire pour se conformer à la législation.
Les employeurs participent au financement du contrat à hauteur de 57 %. Dans 85 % des établissements dont les salariés participent à ce financement, celui-ci est forfaitaire.



QES n° 155
2010/06



Employer-sponsored Complementary Health Insurance: Variable Situations According to Company
Guillaume S. Rochereau T.

Preliminary results from IRDES new wave of the Employer-sponsored Complementary Health Insurance survey (PSCE) conducted in 2009 reveals that over two in five establishments1 (excluding the public services and agricultural sectors) offer their employees a complementary health insurance (CHI) scheme. The PSCE survey is conducted at establishment level as the specificities of the offercan vary between establishments belonging to the same company. Thus, only 32% of very small companies (VSC with less than 10 employees) offer CHI compared to 91% in establishments belonging to companies of over 250 employees. Similarly, the higher the percentage of executives employed within the company, the higher the percentage of establishments offering CHI, and the higher the guarantees offered by the contracts proposed. Furthermore, the 2003 Fillon Act incited companies to change CHI contract garantees so as to maintain their tax and social security deductions. In 2009, a third of contracts were subscribed to within the previous two years. Over three out of four establishments offered a compulsory enrolment contract (or contracts) exclusively; 15% of establishments declared having converted from voluntary to compulsory schemes in conformity with the legislation. On average, 57% of the cost of the contract is financed by the employers and in 85% of establishments where employee participation is obligatory, employees pay a fixed-rate contribution.

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QES n° 154
2010/05



Les modes de vie : un canal de transmission des inégalités de santé ?
Bricard D.Jusot F., Tubeuf S.

Plusieurs études récentes ont mis en évidence l'existence d'inégalités de santé en France liées au milieu d'origine. Afin de mieux comprendre l'effet à long terme des conditions de vie dans l'enfance, des questions spécifiques ont été introduites dans l'Enquête santé et protection sociale 2006 de l'Irdes. Les résultats montrent l'importance des inégalités des chances en santé en France : être issu d'un milieu défavorisé, avoir des parents de niveau scolaire peu élevé, adoptant des comportements à risque ou en mauvaise santé, sont autant de facteurs explicatifs des inégalités de santé à l'âge adulte.
Les comportements à risque adoptés par les parents, le niveau d'éducation de la mère et les conditions matérielles de vie difficiles pendant l'enfance conditionnent les modes de vie adoptés par les enfants qui influencent à leur tour la santé à long terme. Cet effet indirect du milieu d'origine s'ajoute aux effets mieux connus de reproduction sociale et aux effets directs des conditions de vie dans l'enfance sur la santé à l'âge adulte.
En dehors d'interventions visant à améliorer l'égalité des chances à l'école et ou plus globalement les conditions de vie, des politiques de prévention et de promotion de la santé ciblées vers les populations les plus modestes sont des pistes possibles pour réduire les inégalités des chances en santé.



QES n° 154
2010/05



Lifestyles: a Channel of Intergenerational Transmission of Health Inequalities?
Bricard D.Jusot F., Tubeuf S.

In France, several recent studies have highlighted inequalities of opportunity in health directly related to social background. In order to better understand the long-term effects of childhood living conditions, specific questions were introduced in the Health, health care and insurance survey conducted by IRDES in 2006. The results reveal the extent of inequalities of opportunity in health in France: having a poor social background, parents with a low education level, who also are in poor health or adopt risky health behaviours, are the factors explaining health inequalities in adulthood. Risky behaviours adopted by the parents, mother’s education level as well as difficult material conditions during childhood influence descendant’s future lifestyles which in turn have an impact on her long-term health status. Adult health is thus influenced by a indirect effect of social background combined with a direct effects of living conditions during childhood. Beyond government interventions aimed at improving equality of opportunities in education, or more globally, in living conditions, specific prevention and health promotion policies targeting underprivileged populations are potential avenues to reduce inequalities of opportunity in health.

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QES n° 153
2010/04



Quelle subvention optimale pour l'achat d'une complémentaire santé ?
Grignon M., Kambia-Chopin B.

L'assurance santé réduit le risque financier et joue un rôle important en termes d'accès aux soins des ménages à faibles revenus. Cependant, ces ménages bénéficient le moins d'une couverture santé complémentaire. Le revenu mensuel moyen des ménages sans couverture complémentaire est de 844 € contre 1 382 € pour ceux bénéficiant d'une couverture complémentaire. Favoriser l'achat d'une assurance santé complémentaire par les ménages modestes peut se faire en subventionnant une partie de leur prime. C'est l'approche retenue par le dispositif d'Aide complémentaire santé (ACS) en France. Se pose alors la question des montants d'aide à apporter pour que la subvention permette une amélioration effective de l'accès à la complémentaire santé. L'objectif ici est de simuler l'impact de divers barèmes d'aide sur la décision d'achat d'une assurance complémentaire pour des ménages situés juste au-dessus du seuil de la CMU-C. Pour mener cette simulation, les comportements individuels d'achat de complémentaire santé sont observés. Selon nos résultats, pour que les trois quarts des bénéficiaires potentiels de l'ACS acceptent de payer une prime de 50 euros par mois, il faudrait porter le montant de l'aide à 80 % de cette prime.



QES n° 153
2010/04



What Would be the Optimal Subsidy to Encourage Subscription to Supplementary Health Insurance?
Grignon M., Kambia-Chopin B.

In France, asthma patients’ total ambulatory medical expenditures is one and a half times higher than for non-asthmatics, according to data matching of IRDES’ “Health, Health Care and Insurance” survey (ESPS) with Health Insurance claims. This is due to the condition itself, the level of asthma control and co-morbidities more frequently affecting asthma sufferers (allergies...). The level of control is, however, insufficient for 6 out of 10 asthmatics and only 12.5% of them consulted an office-based pneumologist (10 % of asthma patients as a whole). General practitioners remain on the front line in asthma monitoring for all patients. Medication is the highest item in all asthma-related ambulatory care expenditures but is concentrated among a percentage of varying consumers according to therapeutic class. A third of asthmatics receive no anti-asthma treatment. This suggests that health professionals can still improve asthma management in terms of education programs and risk-factor reduction (environmental measures).

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QES n° 152
2010/03



Les dépenses médicales de ville des asthmatiques en 2006.
Com-Ruelle L., Da Poian M.-T., Le Guen N.

En France, selon les résultats de l'appariement des données de l'Enquête santé et protection sociale (ESPS) 2006 avec celles de l'Assurance maladie, la dépense médicale totale en soins de ville des asthmatiques est une fois et demie supérieure à celle des non-asthmatiques en raison de leur asthme, du niveau de contrôle de leurs symptômes, mais aussi d'autres maladies plus fréquentes chez eux.
Six asthmatiques sur dix ont toutefois leurs symptômes insuffisamment contrôlés et seuls 12,5 % d'entre eux ont consulté un pneumologue de ville, le médecin généraliste restant pour tous les asthmatiques en première ligne de leur suivi.
Les médicaments arrivent en tête des dépenses de ville liées à l'asthme mais se concentrent, selon les classes thérapeutiques, sur une part de consommateurs variables. Un tiers des asthmatiques n'a eu aucun traitement antiasthmatique. Ceci suggère que les professionnels de santé ont encore des marges de manœuvre pour améliorer la prise en charge des malades sur le plan médical ainsi qu'en termes d'éducation thérapeutique et de mesures environnementales.



QES n° 152
2010/03



Asthma Patients' Ambulatory Care Expenditures in 2006.
Com-Ruelle L., Da Poian M.-T., Le Guen N.

In France, asthma patients’ total ambulatory medical expenditures is one and a half times higher than for non-asthmatics, according to data matching of IRDES’ “Health, Health Care and Insurance” survey (ESPS) with Health Insurance claims. This is due to the condition itself, the level of asthma control and co-morbidities more frequently affecting asthma sufferers (allergies...). The level of control is, however, insufficient for 6 out of 10 asthmatics and only 12.5% of them consulted an office-based pneumologist (10 % of asthma patients as a whole). General practitioners remain on the front line in asthma monitoring for all patients. Medication is the highest item in all asthma-related ambulatory care expenditures but is concentrated among a percentage of varying consumers according to therapeutic class. A third of asthmatics receive no anti-asthma treatment. This suggests that health professionals can still improve asthma management in terms of education programs and risk-factor reduction (environmental measures).

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QES n° 151
2010/02





Comment expliquer l'écart de prix entre médicaments d'une même classe thérapeutique ?
Bergua L., en collaboration avec Sermet C.Sorasith C. et Célant N.
Annulé et remplacé par :
Comment expliquer les écarts de prix des médicaments similaires ? Une analyse en données de panel 2001-2009
Bergua L. (CHU de Rouen), Cartier T. (Université Paris Diderot, Sorbonne Paris Cité, Irdes), Célant N. (Irdes), Pichetti S. (Irdes), Sermet C. (Irdes), Sorasith C. (Irdes)
Questions d'économie de la santé Irdes n° 178. Juillet-août 2012

Le débat autour des médicaments similaires, bien que datant des années 1960, reste d'actualité au regard de leur prolifération sur le marché. Ces médicaments - qui ont une structure chimique, un mode d'action thérapeutique et des indications proches du premier entrant de la classe thérapeutique à laquelle ils appartiennent - sont pour certains équivalents sur le plan clinique en raison de l'effet de classe qui les lie alors que d'autres justifient leur présence sur le marché par l'innovation même faible qu'ils contiennent. Si les médicaments similaires sont suffisamment proches du médicament original, leurs prix ne devraient théoriquement pas différer dès lors que l'un des objectifs du régulateur est de rémunérer prioritairement l'innovation thérapeutique. Or qu'en est-il ?
À partir d'une sélection de 31 groupes de médicaments similaires, élaborée et validée par un médecin clinicien, le médecin responsable de l'étude et un pharmacologue hospitalier indépendant de l'étude, il s'agit ici d'étudier et de chercher à expliquer les écarts de prix existant, sur la période 2001-2009, entre le premier entrant dans une classe thérapeutique et les entrants successifs. Les résultats montrent des écarts de prix significatifs entre similaires, avec un écart moyen par groupe de 59 % par rapport au premier entrant. Parmi les facteurs qui influencent le plus les écarts de prix, notons, ce qui est conforme aux règles de fixation du prix du médicament en France, l'innovation thérapeutique. Mais l'ampleur des écarts de prix due à cette innovation souvent minime (+ 16 % pour un degré d'innovation, + 43 % pour deux degrés ou plus) interroge. Par ailleurs, la tarification proportionnelle au dosage accroît fortement les écarts de prix, ce qui se révèle inéquitable pour les patients dont l'état de santé justifie de plus fortes doses. Au vu des expériences étrangères, la question de la gestion des flux d'entrées et de sorties des médicaments similaires pris en charge par la collectivité mérite d'être posée.



QES n° 151
2010/01



How to Explain Price Gaps between Me-too Drugs? A 2001-2009 Panel-data Analysis
Bergua L. (CHU de Rouen), Cartier T. (Université Paris Diderot, Sorbonne Paris Cité, Irdes), Célant N. (Irdes), Pichetti S. (Irdes), Sermet C. (Irdes), Sorasith C. (Irdes)

The aim of this study is to explain price differences between the originator drug and successive follow-on drugs in a given therapeutic class over the period between 2001 and 2009. With an average price gap of 59% per drug group, our results reveal significant price differences between the originator and successive follow-on drugs. In conformity with French drug pricing regulations, one of the main factors determining price gap is therapeutic innovation. Yet, the size of the price gap resulting from even minimal innovation (+ 16% for one degree of innovation, + 43 % for two degrees or more) raises questions. Furthermore, monotonic pricing significantly widens the price gap proving inequitable for patients whose health status justifies stronger doses. In the light of foreign experience, the question of controlling me-too drugs to be included or excluded from the reimbursed drugs basket also deserves being raised.

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QES n° 150
2010/01



Qui a souscrit une surcomplémentaire ? Une analyse dynamique de l'auto-sélection.
Franc C. (Cermes, Inserm U988, CNRS UMR8211), Perronnin M. (Irdes), Pierre A. (Irdes), en collaboration avec Cases C. (Ined)

Selon la théorie économique, les individus choisissent leur niveau de couverture en fonction de leurs dépenses de santé anticipées, révélant ainsi une partie de leur risque. Pourtant, sur le marché français de l'assurance santé, cette hypothèse, qualifiée d'« auto-sélection », n'a jusqu'ici été testée que sur la décision de souscrire ou non une complémentaire. Or, le marché de la complémentaire est très hétérogène, au moins autant que les risques des assurés.
Entre le 1er juillet 2003 et le 31 décembre 2006, une surcomplémentaire a été proposée aux assurés bénéficiant de la complémentaire santé de la Mutuelle générale de l'équipement et des territoires (MGET). Ce contexte permet de tester l'existence d'auto-sélection dans le cas d'une demande d'augmentation des garanties parmi des individus couverts par une même complémentaire santé. À partir d'une approximation du risque santé par l'âge des assurés et leurs dépenses de santé passées, les déterminants de la souscription de la surcomplémentaire sont analysés et comparés au cours du temps.
Fin 2005, environ 20 % des assurés de la MGET ont souscrit la surcomplémentaire, pour la grande majorité dès son lancement. Les premiers à l'avoir souscrite sont plus âgés, avec des besoins de soins importants principalement en consultations et visites, en optique et en dentaire. Les assurés les plus modestes auraient eu tendance à différer l'achat de la surcomplémentaire dans le temps (à partir de 2004) en anticipant des dépenses d'optique, seul poste qui conserve une influence positive significative au cours du temps.



QES n° 150
2010/01



Excess Costs of Adverse Events in Hospitals in France. First estimations using nine patient safety indicators
Franc C. (Cermes, Inserm U988, CNRS UMR8211), Perronnin M. (Irdes), Pierre A. (Irdes), in collaboration with Cases C. (Ined)

According to economic theory, individuals choose their insurance cover levels in virtue of anticipated health expenditures. Thus, they partially reveal their health risks. Yet, on the French health insurance market this hypothesis, known as ‘adverse-selection’, has only been tested on the supplementary health insurance purchase decision. However, the supplementary health insurance market
is extremely heterogeneous, at least in the same way as beneficiaries’ health risk levels.
Between July 1st 2003 and December 31st 2006, a mutual insurance fund for state employees (Mutuelle générale de l’équipement et des territoires) offered existing holders of its supplementary cover (‘MGET basic’) an additional health coverage (‘MGET+’). This particular context, where individuals covered from the same supplementary health insurance decide to purchase additional cover, provides an opportunity to test the adverse-selection hypothesis. Using an approximated health risk calculated from a policyholder’s age and past health expenditures, the determinants of purchasing MGET+ are analysed and compared through time.
At the end of 2005, around 20 % of the individuals covered by ‘MGET basic’ had purchased ’MGET+’ cover, and the majority from its outset in 2003. Initial purchasers tended to be older with higher healthcare needs, notably in physician, optical and dental care. From 2004, policyholders with more modest incomes tended to defer purchasing MGET+ and did so in anticipation of optical care expenditures, the only expense item that maintains its positive influence
through time.